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Déliberation - D20220105 attibutions subventions associations OMS tampon
Document publié le Jeudi 27 janvier 2022 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Déliberation - D20220105 attibutions subventions associations OMS tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE D’HENNEBONT
_____
Séance Publique du 27 janvier 2022
______
Objet de la délibération
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT,
EXCEPTIONNELLES, RECURRENTES AUX ASSOCIA TIONS AINSI QU'A L'OMS
Le vingt-sept janvier deux mille vingt-deux à 18 H 30, séance ordinaire du Conseil Municipal de la Commune d’HENNEBONT, légalement convoqué le vingt janvier deux mille vingt-deux, réuni au lieu de ses séances, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame Michèle DOLLÉ, Maire
Etaient présents :
Michèle DOLLÉ , Yves GUYOT , Nadia SOUFFOY , Pascal LE LIBOUX , Claudine CORPART , Joël TRÉCANT , Valérie MAHÉ , Julian PONDAVEN , Lisenn LE CLOIREC , Marie-Françoise CÉREZ , Frédéric TOUSSAINT , Peggy CACLIN , Roselyne MALARDÉ , Philippe PERRONNO , Martine JOURDAIN , Jacques KERZERHO , Jean-François LE CORFF , Stéphane LOHÉZIC , Tiphaine SIRET , Gwendal HENRY , Yves DOUAY , Fabrice LEBRETON , Aurélia HENRIO , Pierre-Yves LE BOUDEC , Julien LE DOUSSAL , Michèle LE BAIL , Christian LE BOULAIRE , Guillaume KERRIC , Alain HASCOËT .
Absents excusés ayant donné pouvoir :
André HARTEREAU à Michèle DOLLÉ, Laure LE MARÉCHAL à Tiphaine SIRET, Anne- Laure LE DOUSSAL à Marie-Françoise CÉREZ, Sylvie SCOTÉ LE CALVÉ à Fabrice LEBRETON.
Absent(s) :
Madame la Présidente déclare la séance ouverte et prie les Conseillers Municipaux de désigner l'un des membres du Conseil pour Secrétaire. Madame Pascal LE LIBOUX désignée pour remplir ces fonctions, les accepte et prend place au bureau en cette qualité. Direction de la Vie de la Cité N° 2022.01.005
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT, EXCEPTIONNELLES, RECURRENTES AUX ASSOCIATIONS AINSI QU'A L'OMS
Rapporteur : Philippe PERRONNO
Les Commissions concernées sont d’avis d’attribuer aux Associations et Organismes décrits dans les documents joints les subventions afin de les aider à financer leurs activités durant l’année 2022.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-29 et suivants, Vu l’avis favorable du Bureau Municipal en date du 3 janvier 2022,
Vu l’avis favorable de la Commission « Ressources » en date du 10 janvier 2022, Vu l’avis favorable de la Commission « Ville » en date du 12 janvier 2022,
Vu l’avis favorable de la Commission « Vie » en date des 30 novembre, 2 décembre 2021 et 13 janvier 2022,
Vu les dossiers de subventions déposés par les demandeurs,
Vu le rapport présenté,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l’exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré,
ATTRIBUE les subventions décrites dans les tableaux joints,
DIT QUE la dépense sera inscrite au Budget au compte : 6574.
Deux élus ne prennent pas part au vote.
Le Conseil Municipal adopte à l'unanimité cette délibération.
Le registre dûment signé
Pour extrait certifié conforme
La Maire,
Michèle DOLLÉ
La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d’un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte, CS 44416, 35044 RENNES Cedex, ou par l’application Télérecours Citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr