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Déliberation - DCM 2025 15 Marche MOE conservatoire de danse Avenant 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Thiers.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2025 15 Marche MOE conservatoire de danse Avenant 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 25/03/2025
Publié
le
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DOME
Reçu
en
préfecture
le
25/03/2025 CS
L
n
ID
: 063-216304303-20250318-DCM2025
15-AU
AN Ville d'Thiers
COMMUNE
DE
THIERS
DCM
2025-15
MARCHE
DE
MAITRISE
D'OEUVRE
Mission
de
Maîtrise
d'œuvre
pour
les
travaux
de
réhabilitation
d’un
bâtiment
à
usage
d'école
de
danse
à THIERS
Avenant
n°1
Le
Maire
de
la Commune
de
Thiers,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l’article
L.2122-
22,
Vu
le
Code
de
la
Commande
Publique,
Vu
la
délibération
en
date
du
4 juillet
2020
donnant
délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire,
Considérant
la
DCM
2024-68
autorisant
la signature
d’un
marché
de
maîtrise
d'œuvre
pour
des
travaux
de
réhabilitation
d’un
bâtiment
à usage
d'école
de
danse
à Thiers
avec
l’entreprise
L'ATELIER
SAUVAGE
(63500
VARENNE-SUR-USSON)
pour
un
montant
de
73
770
euros
HT,
Considérant
que
le
montant
indiqué
dans
le
DCM
2024-68
ne
comprenait
que
les
missions
de
base,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
préciser
que
l’acte
d'engagement
comprend
également
les
missions
complémentaires
suivantes
: missions
DIAG
pour
8
880.00
euros
HT,
mission
OPC
pour
9
100.00
euros
HT,
mission
SSI
pour
2 450.00
euros
HT,
mission
diagnostic
PEMD
pour
2
700.00
euros
HT,
Considérant
que
depuis
la signature
du
marché,
le titulaire
a changé
de
dénomination
sociale
pour
devenir
le cabinet
GRAMA
(63000
CLERMONT-FERRAND).
DECIDE
ARTICLE
1
Un
avenant
n°1
au
marché
de
maîtrise
d'œuvre
pour
des
travaux
de
réhabilitation
d’un
bâtiment
à
usage
d'école
de
danse
à Thiers
est
conclu
le cabinet
GRAMA
(63000
CLERMONT-FERRAND),
afin
de
préciser
que
le
contrat
comprend
les
missions
de
base
pour
un
montant
de
73
770.00
euros
HT
et
des
missions
complémentaires
pour
un
montant
de
23
130.00
euros
HT,
portant
le
montant
totale
de
la
mission
à
96
900.00
euros
HT.
ARTICLE
2
La
présente
décision
:
- fera
l’objet
d’un
rendu
d'utilisation
de
la
délégation
devant
le
Conseil
Municipal
au
cours
de
sa
prochaine
séance
publique,
- sera
transmis
en
sous-préfecture,
au
titre
du
contrôle
de
légalité.
Fait
à Thiers,
le
18
mars
2025
Le
Maire,
Stéphane
RODIER
Tout
recours
contre
la
présente
décision
doit
être
formulé
auprès
du
tribunal
administratif
de
Clermont-Ferrand
dans
les
deux
mois
à
partir
de
sa
date
de
publicité.