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Déliberation - Liste deliberations 14 11 24
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune d'Amboise.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 14 11 24)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Banque,
.
CONSEIL MUNICIPAL
DU
14 novembre 2024 à 19h
Liste des délibérations présentées
24-115 : Adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 26 Septembre 2024 - approuvée
24-116 : Fin du bail à construction liant la ville d’Amboise à VTH et intégration des bâtiments au domaine de la ville d’Amboise -approuvée
24-117 : Acquisition des parcelles cadastrées BM 180 à 185 (site AGRIAL) - approuvée 24-118 : Décision modificative n°2 - approuvée
24-119 : Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté de Communes du Val d’Amboise - approuvée 24-120 : Dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025 de la Ville - approuvée 24-121 : Avance sur subventions versées - approuvée
24-122 : Règlement du temps de travail - approuvée
24-123 : Mise à jour du tableau des effectifs - approuvée
24-124 : Adhésion au contrat groupe assurance statutaire - approuvée
24-125 : Transfert du compte épargne temps d’un agent titulaire suite à sa mutation à la Ville d’Amboise - approuvée
24-126 : Recrutement et rémunération des agents recenseurs - approuvée
24-127 : Versement d’une subvention à l’APECA - approuvée
24-128 : Autorisation d’ouverture dominicale des commerces (2025) - approuvée 24-129 : Avis de la commune d’Amboise sur les secteurs prévus à la désinscription en Site inscrit des Rives de la Loire - approuvée
24-130 : Mise à disposition gratuite du plan d’eau de la Varenne sous Chandon à l’association Aquatique Club Amboisien - approuvée
24-131 : Mise à disposition gratuite des locaux et équipements sportifs à la Mission Locale Loire Touraine dans le cadre des ateliers “sport jeunes” - approuvée
24-132 : Approbation du règlement intérieur de la Maison des Associations, de la Citoyenneté et de la Transition Ecologique - approuvée
24-133 : Aide au projet pour l’organisation du gala annuel de gymnastique de l’Avenir Amboise Gymnastique - approuvée
24-134 : Aide au projet pour l’association AAPPMA La Gaule Amboisienne - approuvée 24-135 : Aide au projet pour l’organisation du Cross annuel de l’Avenir Amboise Athlétisme - approuvée
24-136 : Convention Ville d’Amboise- CCVA relative à la programmation culturelle décentralisée - approuvée
24-137 : Convention Ville d’Amboise - auteur Stéphane Hervé relative à une résidence d’artiste - approuvée
24-138 : Contrat de développement culturel départemental - approuvée
24-139 : Convention de partenariat avec le Conseil Départemental d’Indre-et-Loire Portail commun de ressources numériques Nom@de - approuvée
24-140 : Aide au projet pédagogique pour l’école Anne de Bretagne - approuvée 24-141 : Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique (projet NEFLE de l’école Ambroise Paré maternelle) - approuvée
24-142 : Convention d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la ville dans le cadre du contrat de ville - approuvée