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Compte-Rendu - CR CM 20260320
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Bellenaves.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20260320)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
COMMUNE DE BELLENAVES
DELIBERATION DU CONSEIL
MUNICIPAL EN DATE DU 20 MARS 2026
Séance du 20 Mars 2026
Session ordinaire
Nombre de membres en exercice : 15
Présents : 15 Absents : 0 Par procuration : 0
Date de la convocation : 16 Mars 2026
L’an deux mille vingt-six, le 20 mars à 18 heures, le Conseil Municipal de Bellenaves, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire salle de réunion du Conseil Municipal, sous la Présidence de M. Éric BARTHOUX, Maire,
PRESENTS :
Mesdames, Messieurs BARTHOUX Éric, ROLLIN Thierry, THEVENET Sandine, RUBIN Daniel, BRUN Christelle, BARBIER Henri, BRUN Benoit, ESTAN-BERNA Marilyne, FAUCHERET Olivier, MONET Hélène, POLLET Pierre, ROGER Aude, SELLA Camilla, VALLET Ludovic, WALCK Margaux.
ABSENT(S) EXCUSÉ(S) : -
SECRETAIRE DE SEANCE : SELLA Camilia
PROCURATION(S) :
2026- 026
Election du Maire
Sur la convocation qui leur a été adressée par Madame Nicole HAUCHART,
Se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence de Mme Nicole HAUCHART, Maire sortant, qui a déclaré les membres du conseil municipal installés dans leurs fonctions.
Mme MONET Hélène, la plus âgée des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l’assemblée.
Mme STELLA Camilia, a été désignée par le conseil en qualité de secrétaire de séance.
CONSIDERANT que le conseil municipal élit le maire parmi ses membres au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
VU le code général des collecƟvités territoriales, notamment ses arƟcles L2122-4 et L2122-7 ;
VU les résultats du scruƟn relaƟf à l’élecƟon du maire, tels que fixés au procès-verbal annexé à la présente
délibéraƟon ;
Après le bon déroulé des opéraƟons de vote et compte des résultats du scruƟn, comptabilise :
A l’issue du premier tour de scruƟn :
- 12 suffrages exprimés pour M. Éric BARTHOUX ;
Le conseil municipal, par :
- 12 voix POUR,
DEPARTEMENT : ALLIER
ARRONDISSEMENT : VICHY
CANTON : GANNAT
COMMUNE : BELLENAVES 2
- 3 ABSTENTION(S),
- 0 voix CONTRE,
ELIT Monsieur Éric BARTHOUX, maire de la commune de BELLENAVES ;
INSTALLE Monsieur Éric BARTHOUX en qualité de maire de la commune de BELLENAVES ;
AUTORISE Monsieur Éric BARTHOUX accomplir tout acte nécessaire à l’exécuƟon de la présente délibéraƟon.
2026- 027
Déterminations du nombre d’Adjoints
VU l’arƟcle L2122-2 du code général des collecƟvités territoriales
Monsieur le maire propose au conseil municipal de délibérer sur le nombre d’adjoints à élire, dans les limites
autorisées, sachant que le nombre maximum d’adjoints ne peut pas excéder 30 % de l’effecƟf légal du conseil
municipal, arrondi à l’enƟer inférieur.
L’effecƟf légal du conseil municipal de BELLENAVES étant de 15 membres, le nombre maximum d’adjoints au
maire est de 4
Le conseil municipal, par :
- 15 voix POUR,
- 0 ABSTENTION(S),
- 0 voix CONTRE,
DECIDE de fixer à quatre (4), le nombre d’adjoints au maire,
AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir tout acte nécessaire à l’exécuƟon de la présente délibéraƟon.
2026- 028
Election des Adjoints
CONSIDERANT les adjoints sont élus au scruƟn de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote
préférenƟel.
CONSIDERANT que sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être
supérieur à un.
CONSIDERANT que si, après deux tours de scruƟn, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à
un troisième tour de scruƟn et l'élecƟon a lieu à la majorité relaƟve. En cas d'égalité de suffrages, les candidats
de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.
VU le code général des collecƟvités territoriales, notamment ses arƟcles L2122-4 et L2122-7-2 ;
VU les résultats du scruƟn relaƟf à l’élecƟon des adjoints, tels que fixés au procès-verbal annexé à la présente
délibéraƟon ;
Après le bon déroulé des opéraƟons de vote et compte des résultats du scruƟn, comptabilise :
A l’issue du premier tour de scruƟn : 3
- 11 suffrages exprimés pour la liste de Monsieur Thierry ROLLIN
Le conseil municipal, par :
- 11 voix POUR,
- 4 ABSTENTION(S),
- 0 voix CONTRE,
ELIT la liste de Monsieur Thierry ROLLIN ;
INSTALLE
- Monsieur Thierry ROLLIN en qualité de 1er adjoint ;
- Madame Sandrine THEVENET en qualité de 2ème adjointe ;
- Monsieur Danierl RUBIN en qualité de 3ème adjoint ;
- Madame Christelle BRUN en qualité de 4ème adjointe ;
AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir tout acte nécessaire à l’exécuƟon de la présente délibéraƟon.
Le Conseil Municipal, Le Maire, 4 5
II-MODELE DE DELIBERATION POUR LA DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINT(E)S
L’an deux mille vingt-six, le … mars à ………,
Le conseil municipal de la commune de ………………….. régulièrement convoqué le .. mars 2026 par Monsieur /
Madame ………………., maire sortant(e), s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur / Madame
………………, maire.
Etaient présents :
Etaient absents : (préciser si certain(e)s ont donné pouvoir et à quel(le) membre)
Secrétaire de séance :
Objet : DéterminaƟon du nombre d’adjoint(e)s au (à la) maire
VU l’arƟcle L2122-2 du code général des collecƟvités territoriales
Monsieur / Madame le / la maire propose au conseil municipal de délibérer sur le nombre d’adjoints à élire, dans
les limites autorisées, sachant que le nombre maximum d’adjoints ne peut pas excéder 30 % de l’effecƟf légal du
conseil municipal, arrondi à l’enƟer inférieur.
L’effecƟf légal du conseil municipal de............. étant de ….... membres, le nombre maximum d’adjoints au maire
est de …...
Le conseil municipal, par :
- … voix POUR,
- … ABSTENTION(S),
- … voix CONTRE,
DECIDE de fixer à .., le nombre d’adjoint(e)s au (à la) maire,
AUTORISE Monsieur / Madame (Prénom et NOM) à accomplir tout acte nécessaire à l’exécuƟon de la présente
délibéraƟon. 6
III-MODELE DE DELIBERATION POUR L’ELECTION DES ADJOINT(E)S
L’an deux mille vingt-six, le … mars à ………,
Le conseil municipal de la commune de ………………….. régulièrement convoqué le .. mars 2026 par Monsieur /
Madame ………………., maire sortant(e), s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur / Madame
………………, maire.
Etaient présents :
Etaient absents : (préciser si certain(e)s ont donné pouvoir et à quel(le) membre)
Secrétaire de séance :
Objet : ElecƟon des adjoints au maire
CONSIDERANT les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.
CONSIDERANT que sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.
CONSIDERANT que si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.
VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L2122-4 et L2122-7-2 ;
VU les résultats du scruƟn relaƟf à l’élecƟon des adjoints, tels que fixés au procès-verbal annexé à la présente
délibéraƟon ;
Après le bon déroulé des opéraƟons de vote et compte des résultats du scruƟn, comptabilise :
A l’issue du premier tour de scruƟn :
- … suffrages exprimés pour la liste de (Prénom et NOM de la tête de liste) ;
- … suffrages exprimés pour la liste de (Prénom et NOM de la tête de liste) ;
A l’issue du second tour de scruƟn :
- … suffrages exprimés pour la liste de (Prénom et NOM de la tête de liste) ;
- … suffrages exprimés pour la liste de (Prénom et NOM de la tête de liste) ;
A l’issue du troisième tour de scruƟn :
- … suffrages exprimés pour la liste de (Prénom et NOM de la tête de liste) ;
- … suffrages exprimés pour la liste de (Prénom et NOM de la tête de liste) ;
Le conseil municipal, par :
- … voix POUR,
- … ABSTENTION(S),
- … voix CONTRE,
ELIT la liste de (Prénom et NOM de la tête de liste) ;
INSTALLE
- Monsieur / Madame (Prénom et NOM) en qualité de 1er / 1ère adjoint(e) ;
- Monsieur / Madame (Prénom et NOM) en qualité de 2e adjoint(e) ;
- Monsieur / Madame (Prénom et NOM) en qualité de 3e adjoint(e) ;
- Monsieur / Madame (Prénom et NOM) en qualité de 4e adjoint(e) ;
AUTORISE Monsieur / Madame (Prénom et NOM) à accomplir tout acte nécessaire à l’exécuƟon de la présente
délibéraƟon. 7 8
IV-MODELE DE DELIBERATION POUR L’ELECTION DES ADJOINT(E)S
L’an deux mille vingt-six, le … mars à ………,
Le conseil municipal de la commune de ………………….. régulièrement convoqué le .. mars 2026 par Monsieur /
Madame ………………., maire sortant(e), s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur / Madame
………………, maire.
Etaient présents :
Etaient absents : (préciser si certain(e)s ont donné pouvoir et à quel(le) membre)
Secrétaire de séance :
Objet : ElecƟon des adjoints au maire
CONSIDERANT que le conseil municipal élit l’adjoint parmi ses membres au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
VU le code général des collecƟvités territoriales, notamment ses arƟcles L2122-4 et L2122-7-2 ;
VU les résultats du scruƟn relaƟf à l’élecƟon de l’adjoint, tels que fixés au procès-verbal annexé à la présente
délibéraƟon ;
Après le bon déroulé des opéraƟons de vote et compte des résultats du scruƟn, comptabilise :
A l’issue du premier tour de scruƟn :
- … suffrages exprimés pour ;
- … suffrages exprimés pour ;
A l’issue du second tour de scruƟn :
- … suffrages exprimés pour ;
- … suffrages exprimés pour ;
A l’issue du troisième tour de scruƟn :
- … suffrages exprimés pour ;
- … suffrages exprimés pour ;
Le conseil municipal, par :
- … voix POUR,
- … ABSTENTION(S),
- … voix CONTRE,
ELIT Monsieur / Madame (Prénom et NOM), adjoint(e) au (à la maire) de la commune de …………….. ;
INSTALLE Monsieur / Madame (Prénom et NOM) en qualité d’adjoint(e) au (à la) maire de la commune de
………….. ;
AUTORISE Monsieur / Madame (Prénom et NOM du maire élu) à accomplir tout acte nécessaire à l’exécuƟon de
la présente délibéraƟon. 9
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Les Conseillers Municipaux, La Maire,