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PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables
Document publié le Vendredi 2 février 2018 par la commune de Castellar.
Lien du pdf (PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Transports,
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COMMUNE DE CASTELLAR
Plan Local d’Urbanisme – PADD 1
PROJET D’AMENAGEMENT ET DE
DEVELOPPEMENT DURABLES 2 COMMUNE DE CASTELLAR
Plan Local d’Urbanisme – PADD 2
I. Préambule
I.1. Qu’est-ce que le Projet d’Aménagement et de
Développement Durables
Le PADD constitue le document de référence en matière d’aménagement et d’urbanisme,
intégrant les orientations politiques et les contraintes légales s’imposant à la commune. En
d’autres termes, c’est un document cadre qui expose le projet urbain de la commune de
Castellar, les objectifs à atteindre et les actions à mettre en place pour y parvenir.
Le PADD définit les objectifs du développement et de l’aménagement du territoire
communal pour les dix années à venir. C’est à partir de ces objectifs que le règlement du
PLU, qui porte sur l’utilisation des sols et les principes de construction, dans le respect des
principes énoncés aux articles L.101-1 et L.101-2 du code de l’urbanisme.
Il constitue le cadre de référence et de cohérence pour l’aménagement de la commune.
I.2. Le contexte réglementaire et les piliers de
l’urbanisme durable
L'élaboration du PLU s'inscrit dans un nouveau cadre réglementaire :
Loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU, décembre 2000) ;
Loi Urbanisme et Habitat (UH, juillet 2003) ;
Lois Grenelle 1 et 2 (2009 et 2010).
Loi ALUR (2014)
Le PADD a pour fonction exclusive de présenter le projet communal pour les années à venir.
II sera le fondement justifiant les choix, mesures, actions et prescriptions qui figureront dans les
autres pièces du dossier de PLU.
Le diagnostic, l’état initial de l’environnement, la concertation avec les habitants ont permis
de dégager les besoins et enjeux d’aménagement et de développement du territoire
communal.
Sur cette base et tenant compte des dernières dispositions introduites par les lois dites
Grenelle 2 et ALUR, notamment les modifications apportées à l’article L.151-5 du code de
l’urbanisme, le PADD propose ainsi une véritable vision stratégique et sert de cadre de
référence aux différentes actions engagées par la collectivité en matière d’aménagement
et d’urbanisme. Le corps réglementaire du PLU (règlement écrit et graphique, ou « zonage »)
traduit ses dispositions et doit permettre d’atteindre les objectifs affichés. COMMUNE DE CASTELLAR
Plan Local d’Urbanisme – PADD 3
« Le projet d'aménagement et de développement durables définit :
1° Les orientations générales des politiques d'aménagement, d'équipement, d'urbanisme, de
paysage, de protection des espaces naturels, agricoles et forestiers, et de préservation ou de
remise en bon état des continuités écologiques ;
2° Les orientations générales concernant l'habitat, les transports et les déplacements, les
réseaux d'énergie, le développement des communications numériques, l'équipement
commercial, le développement économique et les loisirs, retenues pour l'ensemble de
l'établissement public de coopération intercommunale ou de la commune.
Il fixe des objectifs chiffrés de modération de la consommation de l'espace et de lutte contre
l'étalement urbain.
Il peut prendre en compte les spécificités des anciennes communes, notamment
paysagères, architecturales, patrimoniales et environnementales, lorsqu'il existe une ou
plusieurs communes nouvelles. »
Les orientations du PADD, qui traduisent le projet de territoire de Castellar doivent aborder les
thèmes centraux qui fondent les principes du développement durable dans le domaine de
l’urbanisme :
- L'équilibre entre le renouvellement urbain, un développement urbain maîtrisé, le
développement de l'espace rural, d'une part, et la préservation des espaces affectés
aux activités agricoles et forestières et la protection des espaces naturels et des
paysages, d'autre part, en respectant les objectifs du développement durable.
- La diversification des aménagements futurs en prévoyant des capacités de
construction et de réhabilitation suffisantes pour la satisfaction des besoins présents et
futurs en matière d'habitat, d'activités économiques, notamment commerciales,
d'activités sportives ou culturelles et d'intérêt général ainsi que d'équipements publics,
en tenant compte en particulier de l'équilibre entre emploi et habitat ainsi que des
moyens de transport et de la gestion des eaux.
- L’utilisation économe et équilibrée des espaces naturels, urbains, périurbains et
ruraux, la maîtrise des besoins de déplacement et de la circulation automobile, la
préservation de la qualité de l'air, de l'eau, du sol et du sous-sol, des écosystèmes, des
espaces verts, des milieux, sites et paysages naturels ou urbains, la réduction des
nuisances sonores, la sauvegarde des ensembles urbains remarquables et du
patrimoine bâti, la prévention des risques naturels prévisibles, des risques
technologiques, des pollutions et des nuisances de toute nature. COMMUNE DE CASTELLAR
Plan Local d’Urbanisme – PADD 4
II. Les fondements du projet de territoire
A l’interface entre le littoral mentonnais et les massifs des Alpes du Sud, Castellar possède un
cadre de vie de grande qualité et des paysages variés. Le Nord du territoire est dominé par
de grands massifs tandis que le Sud est marqué par des paysages de coteaux et de pentes
boisées. Ces grands ensembles naturels ont permis le développement d’une biodiversité
riche. L’urbanisation s’est structurée autour du village perché et étendue progressivement.
Le PADD a vocation à maintenir les grands équilibres entre espaces naturels et zones
urbanisées et à valoriser les atouts du territoire.
Pour ce faire, il se décline en plusieurs orientations complémentaires :
Orientation 1 : organiser dans le respect de la biodiversité et du cadre normatif, un
développement urbain harmonieux et raisonné
Le PADD a vocation à concevoir un nouveau modèle de développement urbain qui
optimise la consommation foncière autour de zones urbaines resserrées et qui permette de
préserver durablement les espaces naturels et agricoles.
Orientation 2 : conforter la fonction de pôle d’équipement et de vie du village
Un des enjeux majeurs du PLU consiste à renforcer la centralité du centre bourg, via la
densification de ses zones d’extension et la mise en valeur des activités et du patrimoine qui
font vivre le village.
Orientation 3 : valoriser le territoire comme une ressource économique
Le PLU vise à valoriser l’identité et les atouts du territoire, notamment son patrimoine naturel,
montagnard mais aussi agricole afin de renforcer son attractivité résidentielle mais aussi
touristique.
Orientation 4 : concevoir un modèle de déplacement et de communications sur trois
échelles
Le PADD articule de manière étroite développement urbain, préservation des espaces
naturels et développement des transports. Le développement de l’accessibilité du territoire à
l’échelle communale, de l’aire urbaine et au-delà est la clef de la voûte du PADD. COMMUNE DE CASTELLAR
Plan Local d’Urbanisme – PADD 5
II.1. Organiser, dans le respect de la biodiversité et du
cadre normatif, un développement urbain
harmonieux et raisonné
Objectifs :
La préservation des espaces sensibles comme préalable au développement urbain
Proposer un modèle de croissance urbaine moins consommateur d’espaces
Réduire l’impact énergétique du mode de vie « rurbain » et développer les énergies
renouvelables
Objectif 1 : La préservation des espaces sensibles comme préalable au développement urbain
Protéger l’écosystème local en sanctuarisant les espaces les plus sensibles
La protection et la valorisation de l’écosystème local et des milieux naturels remarquables (et
notamment du site d’intérêt communautaire ou « Natura 2000 ») sont deux orientations
structurantes pour le projet de PLU de Castellar.
Le développement de l’urbanisation, de même que la délimitation des zones agricoles seront
conçues de sorte à ne pas entraver de continuités écologiques ou à porter atteinte à la
préservation d’une espèce ou d’un habitat protégé (cf études des incidences du PLU sur
l’environnement et le site Natura 2000).
Les boisements des massifs et des vallons seront maintenus, dès lors qu’ils sont significatifs.
Ces espaces seront protégés de toute urbanisation (ex : classement en zone N, espaces
boisé classé…).
La progression de l’urbanisation en continuité des zones déjà bâties et dans les espaces
interstitiels favorisera la conservation de ces espaces sensibles.
Intégrer la problématique du risque (mouvement de terrain, inondation / crues et
incendie dans les orientations de développement Corridors écologiques
Protection et valorisation
des milieux naturels remarquables
Prise en compte des risques
COMMUNE DE CASTELLAR
Plan Local d’Urbanisme – PADD 6 COMMUNE DE CASTELLAR
Plan Local d’Urbanisme – PADD 7
Objectif 2 : Proposer un modèle de croissance urbaine moins consommateur d’espaces
Maîtriser l’étalement urbain sans fermer les possibilités de développement
Définir l’intensité des zones urbaines ou à urbaniser sans dénaturer l’identité rurale de
la commune (étude de potentialité foncière)
Objectif 3 : Réduire l’impact énergétique du mode de vie « rurbain » et développer les énergies renouvelables
Favoriser l’essor des constructions peu énergivores et leur insertion dans le cadre
naturel et paysager
Exploiter le potentiel offert par l’environnement climatique et topographique de
Castellar pour développer les énergies renouvelables COMMUNE DE CASTELLAR
Plan Local d’Urbanisme – PADD 8
II.2. Conforter la fonction de pôle d’équipement et de
vie du village
Anticiper une forte demande en logements et favoriser la mixité sociale et
intergénérationnelle. Au travers d’un aménagement de 35 logements sur la place de
la mairie, la municipalité permettra cette mixité et permettra une réelle diversification
du parc de logements. La commune trouvera dans ces nouveaux logements
l’occasion de réaliser les objectifs fixé par le PLH.
Renforcer l’offre en équipements publics
Développer l’emploi local
Encourager la création de nouvelles activités au village
Encourager le développement de l’artisanat COMMUNE DE CASTELLAR
Plan Local d’Urbanisme – PADD 9
II.3. Valoriser le territoire comme une ressource
économique
Objectif 1 : Protéger et mettre en avant le patrimoine naturel et montagnard comme un facteur d’attractivité
Protéger le socle du village
Préserver les vues sur le grand paysage et les montagnes
Promouvoir le tourisme patrimonial et rural
Patrimoine bâti (identifier, préserver, réhabiliter)
Patrimoine naturel (identifier, préserver, réhabiliter),
Mettre en avant l’agrotourisme au travers des exploitations disposant de produits IGP
ou AOP.
Objectif 2 : Revendiquer une agriculture forte, motrice pour l’économie, les paysages et l’environnement
Préserver et valoriser le patrimoine agricole existant
Encourager le maintien et le développement de l’agriculture par une constructibilité à
destination agricole adéquate et favoriser le développement des circuits-courts COMMUNE DE CASTELLAR
Plan Local d’Urbanisme – PADD 10
II.4. Concevoir un modèle de déplacement et de
communications sur trois échelles
Objectif 1 : L’échelon communal
Limiter les conflits d’usage de l’espace public (entre piétons et véhicules) et favoriser
les liaisons douces au village
Renforcer l’offre de stationnement autour du village, notamment pour soutenir les
commerces
Développer les liaisons entre le village et ses extensions (réfléchir aux liaisons douces,
envisager un renforcement de l’offre en TC)
Objectif 2 : L’aire urbaine - la cohérence avec Menton, Monaco et Vintimille
Prévoir avec l’intercommunalité des liaisons en transports collectifs entre Castellar et
Menton et étoffer l’offre de rabattement sur le rail, les liaisons avec Monaco
Encourager le développement d’une offre alternative au véhicule particulier :
covoiturage, voiture électrique libre-service en lien avec la CARF, ...
Objectif 3 : Pour l’échelon communal, l’aire urbaine et au-delà :
Créer les conditions d’un développement des infrastructures numériques pour
favoriser la libre circulation des informations à toutes échelles
Encourager l’usage du numérique comme alternative aux déplacements motorisés
(télétravail, relations avec les administrations)
Etablir, à moyen terme, avec la CARF, le Conseil Général (réseau de bus) et la Région
(TER) une offre en transport en commun attractive pour les déplacements vers Nice
(gare de Nice-Ville, aéroport, …) Enjeux de protection, de valorisation
SOSPEL
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MENTON
et de développement
Protéger et valoriser
Trame bleue à protéger
Trame verte à préserver
Continuités écologiques à préserver
Espaces agricoles exploités
à encourager
Espaces de pastoralisme
à maintenir et à renforcer
Développer
Centralité villagoise à préserver
Liens avec les extensions
du village à dévelopeper
Offre de stationnement autour
du village à renforcer
Tâche urbaine existante
Zone de développement urbain
possible sous conditions
Liaisons intercommunales
à améliorer
ITALIE
COMMUNE DE CASTELLAR
Plan Local d’Urbanisme – PADD 11 COMMUNE DE CASTELLAR
Plan Local d’Urbanisme – PADD 12
III. Définition des objectifs chiffrés de modération de la
consommation de l’espace et de lutte contre
l’étalement urbain
La maitrise de l’urbanisation et de la consommation d’espace en résultant, s’entendent
comme un équilibre fragile entre protection des espaces (naturels et agricoles) et nécessités
liés au développement urbain.
La définition d’objectifs de modération de cette consommation s’inscrit comme un outil
permettant d’arbitrer les choix établis dans le PADD et de faire cohabiter des enjeux
opposés.
Pour y parvenir, deux types d’objectifs sont proposés :
des objectifs quantitatifs, visant à adapter le potentiel des réserves foncières aux
besoins identifiés
des objectifs qualitatifs, visant à préciser l’idéologie et les modalités de mise en œuvre
des précédentes orientations
Rappel des chiffres de consommation de l’espace au POS :
L’analyse de la consommation des espaces agricoles et naturels entre 2004 et 2013 permet de dresser plusieurs constats :
* la perte d’espaces naturels (- 7,6%) au profit (par ordre d’importance) des espaces forestiers, urbanisés et agricoles ;
* une hausse des surfaces agricoles présentes sur la commune, sous-tendant un certain regain dans l’activité ;
* une hausse des surfaces urbanisées synonyme d’une extension continue du bâti même si celle-ci s’est ralentie ces dernières années ;
* une hausse des surfaces forestières mettant en avant la fermeture de certains paysages mais aussi la place importante dans le paysage et dans l’environnement de la commune de ces espaces. COMMUNE DE CASTELLAR
Plan Local d’Urbanisme – PADD 13
Rappel du potentiel foncier résiduel au POS
L’analyse du foncier résiduel du POS fait état d’un potentiel foncier résiduel de l’ordre de 18,8 hectares.
Ce potentiel foncier représente un potentiel de production d’environ 92 bâtiments (non pondérées), soit une densité d’environ 5 bâtiments à l’hectare.
III.1. Objectifs qualitatifs
La réduction des réserves foncières destinées à être urbanisées ne constitue pas à elle seule
un objectif viable sur le long terme pour répondre aux besoins de la collectivité et des
citoyens en termes d’habitat, d’activités et d’équipements. La réduction de la
consommation d’espace doit nécessairement s’intégrer à une politique plus vaste
d’utilisation raisonnée et réfléchie de l’espace.
Pour cela, le présent PLU, fort des orientations déclinées précédemment et des
conséquences de la dilatation de la tâche urbaine, entend d’une part optimiser les espaces
déjà urbanisés et favoriser des greffes urbaines judicieuses, et d’autre part réduire la
consommation d’espace hors de l’enveloppe urbaine. Ces mesures doivent permettre de
répondre à la fois à la question de la production de logements et d’amélioration du
fonctionnement urbain.
Cette politique, qui s’inscrit dans une démarche globale d’aménagement, doit de plus être
développée en parallèle du principe d’optimisation des espaces consommés, qui prévaut
pour tous les nouvelles opérations d’aménagement. L’objectif étant à terme d’inscrire la
commune dans une nouvelle phase de son histoire, en porte à faux de l’étalement urbain lié
à la mise en œuvre du POS caractéristique de ces dernières années.
Objectif 1 : Optimiser les espaces déjà urbanisés et le potentiel de greffe urbaine
Le premier objectif consiste à prioriser le développement de la commune non plus par
extension de l’urbanisation mais par optimisation des espaces déjà urbanisés ou prévu de
l’être dans le secteur de développement identifié : la première couronne du village.
Pour ce faire, la Commune entend, grâce à l’assouplissement des règles d’implantation et
des règles favorisant la rétention foncière, améliorer la possibilité de générer du
renouvellement urbain et exploiter les dents creuses. Sont préservés les secteurs patrimoniaux
(village) ou paysagers les plus sensibles (socle paysager du village).
Le centre ancien bénéficie d’un projet de greffe en lien direct avec le cœur de vie, autour
de la place de la Mairie. COMMUNE DE CASTELLAR
Plan Local d’Urbanisme – PADD 14
Objectif 2 : Réduire la consommation d’espace hors de l’enveloppe urbaine
Le deuxième objectif vise à limiter la consommation d’espace en dehors de l’enveloppe
urbaine. Il s’agit en l’occurrence de reclasser les différentes réserves foncières des zones NB
dont la vocation agricole ou naturelle est clairement identifiable. La topographie et les
réseaux jouent un rôle prépondérant, en interdisant la constructibilité dans les secteurs
présentant un risque pour les biens et les personnes ou mal desservis. Cette démarche
permet de fixer des limites d’urbanisation claires.
Les quartiers périphériques sont l’objet de protections patrimoniales fortes qui préservent le
territoire et le cadre de vie. Elles limitent, de plus, sur une grande partie de celui-ci, sa
capacité d’évolution.
III.2. Objectifs quantitatifs
Les objectifs chiffrés de modération de la consommation d’espace sont nécessairement
conditionnés par les scénarios de développement indiquant la croissance démographique
attendue, le nombre de logements à produire pour l’accueil de nouveaux habitants, les
besoins recensés en matière de développement économique, des loisirs… et les incidences
foncières induites.
Malgré ces enjeux de développement résidentiel et économique auxquels la Commune est
tenue, celle-ci entend maitriser son urbanisation et préserver les espaces agricoles et naturels
de son territoire.
Le projet de PLU vise donc à réduire de 40% minimum les superficies totales affectées aux
zones urbaines et à urbaniser. Cette réduction se base sur une redéfinition des zones
constructibles en fonction de la qualité des réseaux (eau potable, voirie, assainissement) et
des pentes (accès, normes SDIS). La volonté de recentrer l’habitat en proximité du village
intervient fortement dans les choix opérés.
Il prévoit deux projets de forte densité qui correspondent aux deux OAP. Il prévoit aussi de
faire passer la densité des zones UC et UD de 5 logements à l’hectare à 8 - 10 logements par
hectare. Cette densité peut paraître faible, mais la topographie spécifique de Castellar
contraint fortement l’implantation des constructions et des voies d’accès sur une parcelle,