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unknown - Communauté de communes - La Forêt - 99 DE Delib 117 2021
Document publié le Mardi 2 novembre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Forêt - 99 DE Delib 117 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Économie et finances,
Communauté ve Communes DE Extrait du procès-verbal du Bureau de la
L t Communauté de communes de l'Outre-Forêt
U re Mardi 2 novembre 2021 à 19h00 au siège de la Communauté € Fof 2 t de communes
Alswce
=. e Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
| 067-200040178-20211102-DB2021-117-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 08/11/2021
Sous la présidence de M. Paul HEINTZ
Liste des présents :
M. Paul HEINTZ, M. Jean-Claude KOEBEL, M. Pierre MAMMOSSER, M. Serge KRAEMER, M. Olivier ROUX, M. Adrien WEISS,
M. Christophe SCHIMPF, M. Olivier ROUX
Absent exCUSÉ :
M. Didier BRAUN N° 117/2021
Assiste :
M. Olivier THOMASSIN
Point cinq de l'ordre du jour : demande de subventions
5.2 Association Grain de sable
Le Président informe les membres du Bureau d'une sollicitation de l’association Grain de sable sis à
Hatten pour participer au rallye Aïcha des Gazelles 2022, challenge entièrement dédié aux femmes,
qui se déroulera dans le désert marocain du 18 mars au 2 avril 2022. L'association envisage de fournir
du matériel scolaire aux différente écoles marocaines rencontrées le long de la course.
Le Président rappelle que des actions similaires ont déjà fait l'objet de subventions de
l'intercommunalité et que les modalités de participation ont été définies en Bureau lors de la séance
du 07 février 2017 à savoir:
o Compléter la participation financière communale par une subvention de la Communauté de
communes à hauteur de 200 euros
Le Président signale enfin à l'assemblée que la Commune de Hatten a déjà délibéré favorablement
en ce sens.
Après en avoir délibéré, le Bureau, à l'unanimité des membres :
- approuve le versement d'une subvention à hauteur de 200 euros à l'association Grain de
Sable pour participer au rallye Aïcha des Gazelles 2022, challenge entièrement dédié aux
femmes, qui se déroulera dans le désert marocain du 18 mars au 2 avril 2022
- les crédits sont inscrits au budget
-__ donne tout pouvoir au Président pour réaliser les démarches nécessaires à la mise en œuvre
de cette délibération
Suivent les signatures,
Pour extrait conforme
Foi à Hohviller, le 3 novembre 2021
Le Président
Paul HEINTZ
ACTE CERTIFIE EXECUTOIRE :
Vu la réceptian en sous-préfecture le
Vu la publication le