Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - 99 DE Delib
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - 99 DE Delib
unknown - Communauté de communes - La Forêt - 99 DE Delib bu
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - 99 DE Delib
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - 99 DE Deilb
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - 99 DE 96 20
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - 99 DE Delib
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - 99 DE 13 20
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - 99 DE DB 1
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - 99 DE DB 4
unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - 99 DE Delib bureau n°85 2021
Document publié le Mardi 14 septembre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - 99 DE Delib bureau n°85 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Économie et finances,
Extrait du procès-verbal du Bureau de la
L t Communauté de communes de l'Outre-Forêt
U : re Mardi 14 septembre 2021 à 19h30 au siège de la Communauté © Fa de communes
Alsce : : us - Le Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
| 067-200040178-20210914-DB2021-85-DE
Accusé certifié exécutoire
Conseillers élUS: 8 Réception par le préfet : 23/09/2021
Conseillers en fonction :..…… 8
Conseillers présents: 7
Sous la présidence de M. Paul HEINTZ
Liste des présents :
M. Paul HEINTZ, M. Jean-Claude KOEBEL, M. Pierre MAMMOSSER, M. Serge KRAEMER, M. Olivier ROUX, M. Adrien WEISS, M. Christophe SCHIMPF, M. Didier BRAUN
Absent excusé : N° 85/2021
M. Olivier ROUX
Assiste :
M. Olivier THOMASSIN
Point trois de l'ordre du jour : Aménagement du carrefour giratoire RD 263 / RD Se à Hoffen :
approbation des devis y afférents.
Le Président rappelle aux membres du Bureau les objectifs de l'aménagement du carrefour giratoire
de la RD 263 / RD 52 à Hoffen à savoir la valorisation de l'anneau central à l'instar du carrefour
« Betschdorf — Surbourg » où les grands thèmes identitaires du territoire sont illustrés.
Le Président rappelle que la thématique de l'itinérance pédestre et cyclable a été retenue. Deux
esquisses soumises par le sculpteur Thierry DÉLORME ont été validées.
Le Président signale que l'aménagement paysager sera réalisé par la Collectivité européenne
d'Alsace. L'entretien incombera quant à lui à la Communauté de communes de l'Outre-Forêt. Les
modalités d'entretien des aménagements feront l'objet d'une convention entre la CeA et la
Communauté de communes.
Le Président présente par la suite aux membres du Bureau le coût global de l'aménagement.
Total en euros HT Total en euros TTC
Prestations sculpteur T. Delorme 5 000,00* 5 275,00 Réalisation des silhouettes 4 100,00 4 920,00 Création socles + installation 4 190,00 4877.16 Coût total de l'aménagement 13 290,00 15 072,16 € *TVA à 5,5%
Après en avoir délibéré, le Bureau, à l'unanimité des membres :
- approuve les prestations réalisées par le sculpteur Thierry DELORME pour la création de
deux silhouettes en acier corten pour un montant de 5 000,00 euros hors taxes
comprenant une TVA à 5,5%
- approuve la des silhouettes par la société Prodécoupe pour un montant de 4 100,00 euros
hors taxes - approuve la réalisation des socles permettant l'installation des silhouettes par l'entreprise
GOTTRI pour un montant de 4 190,00 euros hors taxes
- les crédits sont inscrits au budget 2021
- donne tout pouvoir au Président pour réaliser les démarches nécessaires à la mise en œuvre
de cette délibération
Suivent les signatures,
Pour extrait conforme
Fait à Hohwiller, le 21 septembre 2021
Le Président
Paul HEINTZ
ACTE CERTIFIE EXECUTOIRE :
Vu la réception en sous-préfecture le
Vu la publication le
nd
al } q de
nr: CE RE