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Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune d'Elliant.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Données personnelles, Cybersécurité, Éthique publique,
Conseil municipal du 28 juin 2023
√ APPROUVÉE PAR LE CONSEIL × REFUSÉE PAR LE CONSEIL
Liste des délibérations
√ DELIBERATION N° 2023/03/01
OBJET : Approbation du compte rendu de la dernière séance
√ DELIBERATION N° 2023/03/02
OBJET : Nomenclature budgétaire et comptable M57 – Complément portant sur
la durée des amortissements.
√ DELIBERATION N° 2023/03/03
OBJET : OGEC de l’école Sainte Anne – Convention portant sur les mesures à
caractère social
√ DELIBERATION N° 2023/03/04
OBJET : Nouvelle organisation de la mission RGPD (Règlement Général à la
Protection des Données)
√ DELIBERATION N° 2023/03/05
OBJET : Affaire foncière – Rétrocession de la liaison douce entre la rue Pasteur
et la route de Tourc’h
√ DELIBERATION N° 2023/03/06
OBJET : Tarifs périscolaires – Année 2023/2024
√ DELIBERATION N° 2023/03/07
OBJET : Subvention aux associations
√ DELIBERATION N° 2023/02/08
OBJET : Passeport civisme