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Convocation - Convocation Conseil municipal du 2 octobre 2023
Convocation - Convocation Conseil municipal du 6 novembre 2023 (1)
Document publié le Mardi 31 octobre 2023 par la commune de Maîche.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil municipal du 6 novembre 2023 (1))
Thèmes du document : Banque, Environnement, Institutions publiques,
Nos. “eeMaiche
Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux
Maiîche, le 31 octobre 2023
Mesdames, Messieurs,
Vous êtes invité(e) à assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu :
le lundi 6 novembre 2023 à 20h00
Salle du Conseil - Mairie de Maîche.
L'ordre du jour de cette séance est annexé à la présente convocation.
Comptant sur votre présence dont je vous remercie par avance, je vous prie de croire,
Mesdames, Messieurs, à l'expression de mes sincères salutations.
Pour le Maire absent,
L’Adjoint,
Constant CUCHE ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 6 NOVEMBRE 2023
| AFFAIRES GÉNÉRALES
01 Approbation du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2023
02 Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
03 Ressources humaines — Frais de déplacements et indemnités de repas 04 CCPM — Rapport d'activité sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable — Exercice 2022
| COMMISSION FINANCES
05 Service technique — Acquisition d'engins suite à incendie
06 Autorisation de contracter un prêt relais
07 Autorisation de contracter un emprunt ferme
| COMMISSION INFRASTRUCTURES ET FORÊT
08 Baux ruraux — Convention de mise à disposition à titre précaire des terrains constructibles et non
constructibles
09 Habitat inclusif - Cession terrain à la société IDEHA
10 Cession d’une parcelle — rue Paul Decrind
11 Acquisition terrain Racine — Rue de la Gare
12 Acquisition d'une loge — Rue du Stade
13 Longueur de voirie communale — Mise à jour
14 Lotissement du Pertus — Différé des travaux de finition
15 Travaux de rénovation du clocher de l’église
16 Renouvellement de la certification PEFC de la gestion durable de la forêt communale
17 Forêt — Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2024
| COMMISSION ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
18 Déclaloc’ - Convention CCPM
| COMMISSION ENVIRONNEMENT ET VIE ASSOCIATIVE
19 Subvention exceptionnelle — Cyclo-Cross
20 Crazy Pink Run — Montant des subventions versées
! AFFAIRES DIVERSES
21 Prochaine séance du Conseil municipal