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Arrêté - 322 26 Chemin de Coutchougus 12 11?m=261030073
Arrêté - 343 26 Chemin de la Lautière 16 11?m=261030073
Arrêté - 11 26 chemin des Carrières 19 01?m=26011607330
Arrêté - 60 26 chemin du Plan du Milieu 2 03?m=26022710
Arrêté - 59 26 chemin de la grange des Roues 2 03?m=260
Arrêté - 342 26 543 chemin du Badaffier 13 11?m=261030
Arrêté - 2 26 Chemin du Plan du Milieu 19 01?m=26010909
Arrêté - 326 26 Remplacement poteaux chemin de Monery et chemin de la Malautière 2
Document publié le Lundi 19 octobre 2026 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Arrêté - 326 26 Remplacement poteaux chemin de Monery et chemin de la Malautière 2)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
AC UCS
ARRETE
TEMPORAIRE
N°
A_
2026
_
N°
326/26
6.1.3
REGLEMENTANT
LA
CIRCULATION
CHEMIN
DE
MONERY
et
CHEMIN
DE LA
MALAUTIERE
DGS/PM
PUBLIÉ
LE
23
OCTOBRE
2026
Le
Maire
de
la
Ville
de
Sorgues,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2122-18
et
L
2122-20,
mais
aussi
ses
articles L.2212-1
et suivants et L.2213-1,
VU
la
délibération
n°DCM-2026-15
de
la
séance
du
Conseit
Municipal
du
22
mars
2026
portant
élection
du
Maire,
VU
les
arrêtés
en
date
du
31
mars 2026
par
lesquels
le
Maire
délègue
ses
pouvoirs
aux
Elus
délégués,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992
livre
| -
8°
partie
- signalisation
temporaire
:
VU
le
code
de
la
route
et
notamment
ses
articles
R
110-1
et
suivant,
R
411-5,
R
411-8,
R
411-18
et
R
411-25
à
R
411-
28,
et
les
articles
L.325-1
à L.325-3,
VU
le
code
pénal
et
notamment
son
article
R
610-5,
VU
la
demande
de
la
SARL
BLASCO
relative
à
des
travaux
de
remplacement
de poteaux télécom
chemin
de
Monery
et
chemin de la Malautière, VU
l'arrêté
n°
107
portant
permis de
stationnement temporaire
sur
le
domaine
public,
CONSIDERANT
que
pour
permettre
l'exécution
des
travaux
et
assurer
la
sécurité
des
ouvriers
de
l'entreprise
et
des
usagers de
la
voie,
il
y a
lieu
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
-
Dans
le
cadre
de
travaux
de
remplacement
de
poteaux télécom cassés
ou
abîmés,
par
chantier mobile,
qui
nécessitent
un
empiètement
sur
la
chaussée,
la
circulation
se
fera
sur
voie
rétrécie
chemin
de
Monery
et
chemin
de
la
Malautière
à
compter
du
2
NOVEMBRE
2026
pour
une
durée
de
21
jours.
ARTICLE
2
+
La
SARL
BLASCO
mettra en
place
la
signalisation
réglementaire
ainsi
que
la
pré-signalisation
indiquant
ces
travaux. ARTICLE
3
-
Les
véhicules
prioritaires
police,
gendarmerie,
pompiers
devront
avoir
une
libre
circulation
au
cœur
du
chantier ARTICLE
4
-
Monsieur
le
Maire,
Monsieur
le
Directeur
général
des
services,
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie,
la
directrice
de
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté qui
sera
affiché
sur
les
lieux,
SORGUES, le 19 octobre 2026
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
LE
MAIRE,
Thierry
LAGNEAU
Compte
tenu
de
la
publication
Pour
le
maire
et
par
délégation,
Le
9
AE
Le Conseiller
Municipal,
suppléant
à l'adjoint
délégué
à la
Pour
le
Mairé
êt
par
ion,
circulation,
absent,
La
Directrice
de
la
police
mupicipale
Florian
ROUME
Isabelle THIBAULT - d'u
técours
gracieux auprès de
Monsieur
le
Maire
de Sorgues,
-
d'upfrecours contentieux
auprès
du
tribunal administratif
de
Nîmes
Le
tibunal
administratif
peut
également
être saisi
par
l'application
informatique Télérecours
accessible
par
le site
internet
:
www.telerecours
fr
Le
care
peut
faire
l'objet
dans un
délai
de
deux mois
à compter
de
sa
notification
ou
publication
: