Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 23 06 2020 1
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 9 10 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 10 01 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 29 07 2020
Compte-Rendu - compte rendu CM 7 JUILLET
Compte-Rendu - compte rendu CM 28 Fevrier 2022
Compte-Rendu - compte rendu du cm 5 novembre 2020
Compte-Rendu - CM 15 AVRIL 2020
Compte-Rendu - Compte rendu CM 2020 11 06
Compte-Rendu - 1633355677 COMPTE RENDU 30 11 2020
Compte-Rendu - Compte Rendu cm 5 11 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montaigut-le-Blanc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 5 11 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
MONTAIGUT-LE-BLANC
1,
place
Amouroux
63320
MONTAIGUT-LE-BLANC PUY-DE-DÔME
Tél.
Mairie
: 04
73
96
70
05
Camping
: 04
73
96
75
07
E-mail
: mairie.montaigutleblanc@gmail.com
Site
: montaigut-le-blanc.fr
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
JEUDI
5
NOVEMBRE
2020
Présents:
Julien
GUILLAUME,
Michel
SAUVADET,
Marie-Pierre
AMOUROUX,
Maurice
LEVET,
Fabienne
BEAUGER,
Rémi
CHOLLEY,
Christelle
MONIER,
Corinne
AUREYRE,
Karine
BOURDE
Philippe
MOUGEL,
Karine
CHAMBEAUD,
Laurent
RETAILLEAU,
Jérémie
JACQUART.
Pouvoirs
:Marilyne
NAMYST
a donné
pouvoir
à Philippe
MOUGEL
Secrétaire
de
séance
:Karine
BOURDE
Le
maire,
Julien
GUILLAUME,
donne
la
parole
à
Dominique
LOVERINI,
adjoint
à
l'Education
et
aux
Sports
qui
annonce
sa
démission
pour
raisons
personnelles
et
familiales,
qu’il
détaille.
Le
conseil
municipal
l’applaudit.
Julien
GUILLAUME
reprend
la
parole
pour
remercier
Dominique
Loverini
pour
toutes
ses
années
d’investissements
à
l’école
primaire
(numérisation
des
classes,
salle
de
repos,
équipements
sportifs,
travaux
divers.…..),
la
rénovation
du
complexe
sportif
(vestiaires,
mains
courantes,
tribunes...)
ainsi
qu'aux
chantiers
municipaux
lorsqu'il
était
également
adjoint
au
maire
aux
Tavaux.
Il
le
remercie
également
pour
son
soutien
personnel
précieux
depuis
2019
et
souligne
son
implication
toujours
entière.
Il dit
regretter
son
départ
tout
en
respectant
ses
raisons,
et
qu’il
a
essayé
de
le
convaincre
de
rester
au
moins
conseiller
municipal.
Il
lui
propose
de
participer
à
la
visite
de
Reignat
par
le
conseil
municipal,
prévue
initialement
le
31
octobre
et
reporté
en
raison
du
confinement.
Dominique
LOVERINI
quitte
ensuite
la
séance.
Julien
GUILLAUME,
maire,
demande
à l'assemblée
de
respecter
une
minute
de
silence
à la
mémoire
de
Samuel
PATY. ENLEVEMENT
DES
PANNEAUX
PUBLICITAIRES
DANS
LA
ZONE
DE
PROTECTION
DES
BATIMENTS
HISTORIQUES Julien
GUILLAUME
informe
le
conseil
municipal
de
la
réglementation
en
vigueur
depuis
le
1°"
janvier
2020
qui
interdit
les
panneaux
publicitaires
dans
la
zone
de
protection
de
500
mètres
autour
des
bâtiments
historiques.
La
collectivité
peut
demander
aux
services
de
l'Etat
l’application
de
cette
réglementation.
Après
avoir
délibéré
le
conseil
municipal
DECIDE
à
l’unanimité
de
solliciter
la
Direction
départementale
des
territoires
pour
l'enlèvement
de
ces
panneaux.
Par
ailleurs,
Julien
GUILLAUME
propose
d'effectuer
des
démarches
auprès
des
propriétaires
de
vieilles
enseignes
sur
des
bâtisses
où
les
activités
commerciales,
ont
cessé
depuis
plus
de
3 mois
comme
le
prévoit
la
Loi. MUTUELLE
SANTE
COMMUNALE
Julien
GUILLAUME a
été
contacté
par
une
compagnie
d'assurance
qui
propose
une
mutuelle
santé
pour
les
habitants
d’une
commune
avec
une
réduction
tarifaire
sans
contrepartie
financière
pour
la
Collectivité,
à
condition
que
leur
démarche
soit
appuyée
par
le conseil
municipal.
Considérant
que
l'appui
de
la
Collectivité
pourrait
induire
une
concurrence
déloyale
envers
les
autres
assureurs,
que
le
conseil
municipal
n’est
pas
habilité
à
soutenir
un
ce
type
de
contrat
pour
le
compte
d’une
société
aux
détriments
des
autres
et
que
son
soutien
pourrait
générer
un
malentendu
auprès
des
administrés,
le conseil
municipal
DECIDE
à l’unanimité
de
ne
pas
répondre
favorablement
à la
proposition.
RENFORCEMENT
DU
MENAGE
A
L'ECOLE
Julien
GUILLAUME
présente
une
nouvelle
prestation
d'Agglo
Pays
d’Issoire
qui
peut
mettre
à disposition
une
équipe
de
nettoyage
pour
les
collectivités,
sans
contribution
supplémentaire.
Il s’agit
de
missions
ponctuelles
et exceptionnelles
de
nettoyage
qui
ne
doivent
pas
concurrencer
le travail
des
agents
communaux
ni des
entreprises
du
secteur.
Il
propose
de
faire
appel
à
ce
service
à
raison
d’une
à
deux
fois/an,
pour
le
ménage
de
l’école
(étagères,
vitres...)
prévu
fin
novembre
et en
décembre.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
à l'unanimité.
FIC
2021
Le
thème
des
subventions
départementales
de
type
FIC
peut
être
redéfini
chaque
année
en
fonction
de
l’évolution
des
projets.
Cette
subvention
représente
22,6
%
du
coût
total
du
projet.
Julien
GUILLAUME
propose
à
chacun
de
réfléchir
au
thème
des
projets
qu’il
souhaiterait
voir
présentés
dans
le
cadre
de
cette
subvention.
TRAVAUX
SIEG
Julien
GUILLAUME
soumet
à l'avis
du
conseil
quatre
projets
relatifs
au
raccordement
électrique
:
-
Une
demande
de
raccordement
d’une
maison
individuelle
qui
est
presque
terminée
soit
5 700
€
à
la
charge
du
propriétaire.
Plan
de
raccordement
voté
à
l’unanimité.
-
Extension
de
réseau
électrique
d’une
autre
maison,
évaluée
à
2000
€
si
le
syndicat
s'occupe
de
l'intégralité
du
chantier.
Voté
à l'unanimité.
-
Mise
aux
normes
de
l'éclairage
du
camping
: Julien
GUILLAUME
expose
que
le
modèle
des
lampes
actuelles
du
camping
est
interdit
depuis
cinq
ans
et
que
ces
lampes
ne
peuvent
plus
être
réparées.
Il
est
donc
indispensable
de
prévoir
leur
remplacement.
Le
SIEG
propose
de
le réaliser
pour
un
montant
de
16
000
€,
dont
8000
€ à
la charge
de
la Commune.
Projet
voté
à l'unanimité.
-
Par
ailleurs,
il
rappelle
que
les
lampes
de
la
passerelle
en
bois
ne
sont
pas
prises
en
charge
par
le
contrat
de
maintenance
SIEG
de
l'éclairage
public.
Il
propose
de
demander
leur
intégration
(sans
surcoût)
et celui
du
camping
après
sa
mise
en
conformité.
Accord
voté
à
l’unanimité.
ILLUMINATIONS
DE
NOEL
Julien
Guillaume
et
Marie-Pierre
Amouroux
proposent
au
conseil
de
modifier
les
décorations
de
Noël
pour
privilégier
des
sapins
de
Noël
à Saint-Julien
et
Reignat,
et
renouveler
la
décoration
de
la
route
des
Moulins
à
Montaigut
avec
l’achat
de
deux
nouvelles
décorations.
Ils
rappellent
que
le SIEG
subventionne
à 50%
l'achat de
nouvelles
décorations
jusqu’à
3200
€
(20%
au-delà).
Julien
Guillaume
propose
l'achat
de
décorations
pour
3200
€
soit
1600
€
pour
la
commune.
Propositions
votées
à l'unanimité.
PROLONGATION
CONVENTION
D'‘EXPERIMENTATION
DE
LA
MEDIATION
PREALABLE
OBLIGATOIRE
CDG63
Le
centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
du
Puy-de-Dôme
propose
une
prolongation
de
la
convention
d'adhésion
pour
la
médiation
préalable
obligatoire
pour
un
an.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
donne
son
accord
à l’unanimité.
USAGE
DU
LOCAL
DES
ANCIENNES
TOILETTES
RUE
DU
PONT
Julien
GUILLAUME
présente
la proposition
d’un
particulier
qui
souhaite
louer
le local
rue
du
Pont
à Montaigut-
le-Blanc
pour
entreposer
du
matériel.
Ce
lieu
n'étant
pas
assuré,
le
conseil
décide
à
l’unanimité
de
ne
pas
le
louer.
PROGRAMME
D'ACHAT
DE
MATERIEL
Julien
GUILLAUME
rappelle
le
cambriolage
de
l’atelier
communal
le
22
septembre
2020
dont
le
préjudice
s'élève
à
7 500€
d’après
les
anciennes
factures.
Ce
montant
a
fait
l'objet
d’une
déclaration
à
l'assurance
GROUPAMA. Il
sollicite
la
création
d’un
nouveau
programme
d'investissement
pour
le
rachat
de
matériel
à
hauteur
de
10
000
€.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
décide
à
l'unanimité
la
création
de
ce
programme
et
le
versement
d’une
indemnité
pour
le matériel
volé,
prêté
à
la commune
et appartenant
à des
particuliers.
QUESTIONS
DIVERSES
Par
soucis
écologique
et
économique,
le
conseil
municipal
décide
de
modifier
les
horaires
de
l'éclairage
public
comme
suit
:
-
instaurer
la
coupure
nocturne
dans
de
nouvelles
zones
de
Montaigut-le-Blanc
:route
de
Reignat,
place
de
la
mairie,
rue
du
Grand
Chemin,
début
de
la
rue
du
Pont,
début
de
la
route
d'Evian,
et
les
deux
extrémités
de
la
route
des
Moulins
(jusqu’au
n°42
et
à partir
du
n°
74);
-
Avancer
de
23h30
à
23h
(Minuit
l'été)
la
coupure
de
l'éclairage
nocturne
et
d’homogénéiser
du
ré-
allumage
de
l'éclairage
à 5h30
du
matin.
-
Diminuer
progressivement
de
moitié
l'intensité
de
l'éclairage
dans
le
centre
bourg
de
Montaigut
(diminution
peu
perceptible
selon
le
Sieg).
Salle
de
repos
de
la
classe
maternelle
:des
lits
superposés
vont
être
achetés
pour
diminuer
le
nombre
de
lits
au
sol
et
dégager
la
sortie
de
secours
;une
fenêtre
oscillo-battante
va
être
installée
pour
améliorer
l’aération
de
la
pièce.
Le
conseil
souhaite
doter
la
commune
d’un
logo
et
d’une
charte
graphique,
en
ayant
recours
avant
tout
pour
cela
à
des
prestataires
originaires
de
la
commune.
Le
conseil
accepte
la
proposition
de
Christelle
Monier
d'installer
un
point
de
recyclage
de
bouchons
géré
par
une
association
caritative
(Cœur
de
Bouchons)
avec
un
point
de
dépôt
à la
mairie
et
à l’école.
La
Commune
accueillera
début
juillet
2021
un
rassemblement
de
150
motards
sur
1 journée.
La
salle
de
réunion
sous
la
mairie
sera
prêtée
à une
psychologue,
1 soir/semaine
pendant
7
semaines,
pour
lui
permettre
de
lancer
son
activité
d’ateliers
(avec
un
dédommagement
de
50
euros
par
mois
pour
le
chauffage).
Signature
:
Karine
BOURDÉ