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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Département
de
l’Ain
MAIRIE
D’'ECHENEVEX
N°
023/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERA
11UnN>
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
: 19
Présents
: 12
Procurations
: 3
Objet
:
Convention
AMO
Agence
01
- Circulation
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt
trois
Le
9 mai
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'Echenevex
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Mme
Isabelle
PASSUELLO,
Maire
d'Echenevex.
Date
de
la convocation
02
mai
2023
Présents
:
Mme
Isabelle
PASSUELLO,
Mme
Catherine
BOISSIN,
M.
Jean-Pierre
TROUILLOUD,
Mme
Emilie
VINCENT,
Mme
Anneke
VAN
DER
VOSSEN,
M.
Luc
LEVRARD,
Mme
Marie-Laure
BERTRAND,
M.
Joël
CLOSIER,
M.
Guillaume
PEREZ,
M.
Pierre
REBEIX,
Mme
Amélie
VAN
ETTINGER,
M.
Pascal
BRUN.
Excusés
: Mme
Leila
SMITH
qui
donne
pouvoir
à Mme
isabelle
PASSUELLO,
Mme
Jocelyne
SCHWALLER
qui
donne
pouvoir
à Mme
Marie-Laure
BERTRAND,
Mme
Aurélie
VUILLERMOZ
qui
donne
pouvoir
à Mme
Emilie
VINCENT. Absents
: M.
Nicolas
GRES,
Mme
Carine
CROCHET-CARMES,
M.
Christophe
VOUTAZ,
M.
Bernd
BECK.
Mme
le Maire
INFORME
le Conseil
Municipal
que,
L'agence
01
a été
sollicitée
en
fin
d'année
2022
afin
de
voir
comment
elle
pourrait
accompagner
la commune
d'Echenevex
dans
ses
différents
projets
(voirie
et
bâtiments).
Une
proposition
de
convention
a ainsi
été
travaillée
dans
le domaine
de
la circulation
routière
dans
le cadre
d'une
mission
d'assistance
à maîtrise
d'ouvrage
afin
de
proposer
à terme
un
plan
de
circulation
routière
et
un
schéma
simplifié
des
modes
actifs
de
la commune.
Le
montant
de
la prestation
globale
est
de
2925
€ HT.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
et
à l'unanimité,
AUTORISE
Mme
le Maire
à signer
la convention.
Pour
extrait
conforme,
Fait
et
délibéré
à Echenevex,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Isabelle
PA
SSUELLO
Accusé de réception en préfecture 001-210101531-20230509-2023-05-09-023-DE Date de télétransmission : 15/05/2023 Date de réception préfecture : 15/05/2023