Compte-Rendu - Conseil municipal CR 2023 2 octobre

Documents similaires

Compte-Rendu - Conseil municipal CR 13.11.2025

Compte-Rendu - Conseil municipal CR 02.10.2025

Conseil Municipal - Conseil municipal C R 2023 14 septembre

Conseil Municipal - Conseil municipal C R 2024 octobre

Conseil Municipal - Conseil municipal C R 2023 mars

Conseil Municipal - Conseil municipal C R 2025 fevrier

Conseil Municipal - Conseil municipal C R 2021 mai

Conseil Municipal - 2025.12.04 Conseil municipal C R 2025 decembre

Conseil Municipal - Conseil municipal C R 2023 juin

Compte-Rendu - Conseil municipal CR 2024 3 septembre

Compte-Rendu - Conseil municipal CR 2023 2 octobre Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Tupin-et-Semons. Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil municipal CR 2023 2 octobre)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Justice et droit, DEPARTEMENT DU RHÔNE

Mairie de TUPIN et SEMONS

o rue de la mairie

69420 TUPIN et SEMONS

Conseil Municipal du 02 octobre 2023

Session Ordinaire

COMPTE RENDU

Membres présents à la séance : Mr DAUBREE Martin, Mme MIGUEL Chantal, Mr DEGACHE Jean, Mr GONON Christophe, Mr DEGACHE

Nicolas, Mr BONNEFOND Patrick, , Mr Maxime BASSET, Mme Claudine MARION, Mr Daniel JAMET.

Membres Absents excusés ayant donné pouvoir : Mr MIGUEL Patrick à Mme MIGUEL Chantal

Membres Absents excusés : Mr STEPHAN Romain, Mr Didier GERIN, Mme Sigolène BENDJENDLIA

Membre démissionnaire : Madame GERIN Sonia

Le secrétariat est assuré par Chantal MIGUEL.

Ouverture de séance à 19 heures.

1ére Résolution : Approbation CR du 14 septembre 2023

Le Maire soumet à l’approbation des élus le Compte Rendu du conseil municipal du 14 septembre 2023. Le Maire vérifiera le caractère réglementaire de la délibération sur le recensement. Le Conseil municipal approuve le procès-verbal à l’unanimité.

2ème Résolution : Vote d’une subvention d’une subvention d’équilibre au festival Rock en Terre :

Le Maire rappelle, s’il en est besoin, que lors du conseil municipal du 14 septembre, Mr Didier Gerin, conseiller président de l’association Cot Cot Rôtie a exposé que la première manifestation a connu un déficit de 31.373 €, et a sollicité le Conseil, afin que la commune puisse apporter une subvention d’équilibre.

Le Conseil avait alors, après discussion, reporté la décision à un conseil ultérieur, dans l’attente de la présentation de comptes détaillés de la manifestation.

Le Maire expose, que la commune de Tupin et Semons s’est équipée d’un espace dédié aux animations, la Maison des Associations, et qu’il convenait de soutenir les associations communales dans l’organisation d’évènements culturels, festifs, ou sportifs.

L’association Cot-cot-rôtie a organisé un festival de musique au mois d’août. Cette première édition a connu un succès relatif : si la manifestation a été appréciée des spectateurs, la fréquentation insuffisante ne lui a pas permis d’équilibrer ses comptes.

Le déficit est de 31.373 €.

Ce résultat traduit l’absence de subventions propres à ce type d’évènements : les sollicitations de l’association ont été trop tardives pour que les collectivités locales et autres sponsors puissent inscrire des sommes à leur budget.

Les membres de l’association ont fait des apports personnels de 21OOO Euros qui ont permis de combler une partie du déficit.

Il est proposé au Conseil Municipal que la Commune prenne à sa charge un montant de 9.638,42 Euros. Cette aide traduit le soutien que la commune désire apporter aux associations qui œuvrent pour l’animation de la commune.Ce versement exceptionnel ne sera pas reproductible pour les prochaines éditions, pour lesquelles il appartiendra à l’association de gérer au mieux et son calendrier, et son budget, afin de pouvoir équilibrer ses comptes.

La contribution de la commune pour l’édition 2024 se limitera aux apports en nature (prêt de salle et de matériel).

La discussion s’engage, et après diverses contributions, Mr Patrick Bonnefond propose que le versement de cette contribution exceptionnelle soit effectuée, mais que l’association devra ensuite trouver son équilibre, et qu’il n’y aura pas de subvention versée pour les trois prochaines années.

Le Maire prend la parole et propose de soumettre aux voix la résolution suivante : - La commune versera une subvention de 9.638,42 Euros à l’association Cot Cot rôtie. - La commune ne versera pas de subvention à l’association Cot Cot rôtie au titre des années 2024, 2025 et 2026. L’association bénéficiera cependant des moyens matériels de la commune.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré part 1 vote contre, 2 abstentions, 7 voix pour, accepte de versé la subvention d’un montant de 9.648,32 € à l’association Cot-Cot-rôtie

Troisième délibération : AIDE AUX COMMERCE

Le Maire expose au Conseil Municipal :

- que la commune s’est engagée en date du 09/11/22 en approuvant la convention d’autorisation et de délégation d’aides aux entreprises et approuvant le règlement de l’aide régionale « financer l’investissement de mon commerce de proximité »,

- que le restaurant Les Gagères a déposé une demande de subvention pour un montant de travaux de 57.954 € « dont 20 000 € » sont éligibles à l’aide,

- que si la demande remplit toutes les conditions requises, la Commune versera 15% du montant éligible (le montant plafond étant fixé à 20 000 €),

- qu’il y a donc lieu de statuer sur l’attribution d’une subvention de 3.000 Euros au restaurant Les Gagères ».

Le Maire demande donc au conseil d’approuver ce montant de subvention, et de l’autoriser à effectuer toute démarche et signer tout document afférent à la présente délibération.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal approuve le montant de la subvention d’un montant de 3000,00 € et autorise Monsieur le Maire à effectuer toute démarche et signer tout document concernant ce dossier.

QUESTIONS DIVERSES :

Le Maire fait le point sur la qualité de l’eau et la pollution aux perfluorés. Le Maire expose que les mesures

effectuées après la station de pompage font ressortir des valeurs en perfluorés qui dépassent parfois les

normes admises. Que l’Agence Nationale de Sécurité Sanitaire interrogé sur les mesures à prendre n’a pas proposé de solution, ni pour parer à cette pollution, ni en termes de mesure réglementaires à prendre, et

aurait suggéré que, si une demande de dérogation provisoire était faite, elle y répondrait favorablement. Le Maire expose également que l’usine Arkema, arrêtant sa production pendant 4 semaines, une

campagne d’analyse serait faite de façon à pouvoir, s’il en était besoin corréler la présence de perfluorés à

l’activité de l’usine. Il expose également, que les perfluorés étant présent dans l’eau depuis un certain temps, ils sont également présents dans le réseau, et que leur élimination ne sera que progressive. Le

Maire indique qu’il désire associer la commune de Tupin et Semons à la plainte contre X déposé par certaines collectivités territoriales, dont Vienne Condrieu Agglomération. Il tiendra le Conseil au courant de

cette action.

Jean Degache fait le point sur les travaux d’enfouissement sur le chemin de Maisons Blanches : le revêtement devrait être fait en octobre, et le chantier s’éteindre peu à peu, avec l’enlèvement des derniers

poteaux.Tél: 04 74 59 81 08 - Fax : 04 74 56 80 04

moirie@tupinetsemons.fr

tupinetsemons.fr

Sentier : le chantier commence le mercredi 4 octobre, la Mairie informera les habitants par tout moyen de

l’avancement des travaux, et des restrictions de circulation qui pourraient intervenir.

- Belvédère :

Aucun autre sujet n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21 heures 30.