Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM du 11 decembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations examinees et adoptees CM 1
Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal
Procès Verbal - Proces verbal CM 11 Decembre 2024
Déliberation - LISTE DELIBS 2026 01
Déliberation - Annexe deliberation N°2026 11 Liste des articles a
Déliberation - Deliberation N°2026 12 Subvention de fonctionnemen
Conseil Municipal - Conseil municipal du 17 decembre 2025
Déliberation - download?token=W9oWPoVL
Déliberation - liste des deliberations examinees et adoptees sean
Déliberation - Liste des deliberatons CM 11 02 2026
Document publié le Vendredi 13 février 2026 par la commune d'Amilly.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberatons CM 11 02 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques, Santé,
Ville des Arts
Mairie d'Amilly
3 rue de la Mairie
CS 80909
45125 AMILLY CEDEX Direction Générale
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES ET ADOPTEES
CONSEIL MUNICIPAL D’AMILLY DU 11 FEVRIER 2026
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
n°2026/01 :
n°2026/02 :
n°2026/03 :
n°2026/04 :
n°2026/05 :
n°2026/06 :
n°2026/07 :
n°2026/08 :
n°2026/09 :
n°2026/10 :
n°2026/11 :
AIDES AUX ASSOCIATIONS LOCALES
n°2026/12 :
EDUCATION / ENFANCE
n°2026/13 :
n°2026/14 :
n°2026/15 :
n°2026/16 :
n°2026/17 :
Bilan 2025 des acquisitions et cessions foncières
Mise à disposition d'un local communal situé 672 rue Saint Gabriel
Rue de la Cheminé Peynault- abandon au profit de la commune de la parcelle CN 992
Rue du Ruisseau - abandon au profit de la commune de la parcelle AA 130
Rue des Bourgoins : aliénation du terrain communal privé cadastrée AC 884 au profit de la SARL Dorée Cacao
Zone industrielle : Cession à la commune de la parcelle AT 525
Nouveau restaurant du Bourg : Exonération temporaire de loyers sur la location des locaux
Cession des chemins communaux 44-45 et 46 traversant le site du lycée du Chesnoy au profit de la Région
Rue de la Fontaine et rue Saint Gabriel : conclusion d'une convention avec la S.N.C AMILLY relative à la vérification de l'alimentation en eau de poteaux incendie
Rue maréchal juin : conclusion d'une convention entre la ville et la SAS YOKOHAMA TWS, relative à des travaux de mise en conformité sur le regard des eaux pluviales situé sur le domaine privé communal
Mise en vente de matériels et véhicules appartenant à la Ville
Subventions de fonctionnement 2026 aux associations sportives *
Subventions aux coopératives scolaires — Fournitures, projets et matériel pédagogiques - Exercice 2026
Subventions aux coopératives scolaires - Projets d'écoles - Exercice 2026
Attribution de subventions à l'école élémentaire du Clos Vinot et de Viroy pour l'organisation de classes de découverte
Attribution d'une subvention exceptionnelle — ALESA club Solid’
Attribution d'une subvention exceptionnelle au Collège SchumanCOMMERCES DE DETAIL : DEMANDES DE DEROGATION COMPLEMENTAIRE AU REPOS DOMINICAL
POUR 2026
n°2026/18 : Avis favorable du Conseil Municipal
SPORTS
n°2026/19 :
n°2026/20 :
n°2026/21 :
Contrats d'objectifs 2025 / 2026 : conclusion des conventions avec les associations
sportives / Etudes des propositions d'objectifs des associations dans le cadre des contrats
d'objectifs 2026 *
Attribution d’une subvention à LADAPT pour l'organisation des Olympiades 2026
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'Association des J3 Sports Amilly — section
Judo pour la participation aux Championnats d'Europe
CULTURE
n°2026/22 :
n°2026/23 :
Convention de partenariat entre la Ville d'Amilly et l'Agglomération Montargoise Et rives du
Loing (AME) pour l'organisation d'un concert « Vivaldi-Piazzolla - Saisons : D'un rivage à
l'autre »
PACT 2026 - conclusion d’une convention avec le Théâtre du Masque d'Or
RESSOURCE: AINES
n°2026/24 :
n°2026/25 :
n°2026/26 :
n°2026/27 :
Convention d'adhésion à la Médecine Préventive
Modification du tableau des effectifs : création de postes
Protection Sociale Complémentaire : mandat au Centre de Gestion du Loiret
Rapport Social Unique (pour information)
* Ces.points ont fait l'objet d'un report en raison de l'absence de quorum en séance du 17 décembre
2025 et sont inscrits pour la deuxième fois à l'ordre du jour. Conformément aux dispositions du code
général des collectivités territoriales (notamment l'article L.2121-17), ces points ont été votés sans
exigence de quorum:
Certifié affiché en Mairie et publié sur le site Internet de la Ville d’Amilly le 13 février
2026.
Le Maire,
Gérard DUPATY