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Déliberation - Liste des deliberations CM du 11 decembre 2024
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune d'Amilly.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 11 decembre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques, Travail et emploi,
De
Ville des Arts
Mairie d'Amilly
3 rue de la Mairie
CS 80909
45125 AMILLY CEDEX
Direction Générale
CONSEIL MUNICIPAL D'AMILLY DU 11 DECEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES ET ADOPTEES
MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
n°2024/92 : Approbation du projet
FINANCES
n°2024/93 : Taux 2025 des taxes directes locales (maintien des taux)
n°2024/94 : Ouverture anticipée de crédits — Investissement 2025
n°2024/95 : Durées d'amortissement des biens immobilisés
n°2024/96 : Admission en créances éteintes de produits irrécouvrables (pour un montant
de 13,35 € concernant l'exercice 2018)
AIDES AUX ASSOCIATIONS LOCALES ET SUBVENTIONS AU COLLEGE ROBERT SCHUMAN
n°2024/97 : Subventions de fonctionnement 2025 aux associations sportives
n°2024/98 : Conclusion d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec les J3 Sports pour
les années 2025 à 2028
n°2024/99 : Subvention exceptionnelle de 20.000 € aux J3 Sports pour la section Football
n°2024/100 : Subventions 2025 aux associations du secteur culture et relations
européennes
n°2024/101 : Subventions 2025 aux associations du secteur éducation
n°2024/102 : Subventions 2025 au Collège Robert Schuman pour les séjours éducatifs
n°2024/103 : Subventions 2025 aux associations du secteur affaires générales et social
INTERCOMMUNALITE .
n°2024/104 : Présentation du rapport d'activités 2023 de la Communauté d'Agglomération Montargoise (pour information)CONSEIL MUNICIPAL D’AMILLY DU 11 DECEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES ET ADOPTEES
(suite)
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / URBANISME
n°2024/105 : Rue de la Fontaine : aménagement des espaces publics et création d'un
parking végétalisé devant le stade Georges Clériceau
n°2024/106 : Cession d'un terrain à l'angle de l'avenue du Docteur Schweitzer et de la rue
des Bourgoins
n°2024/107 : Rue Saint-Benoist — Convention avec le Département pour l'enfouissement de
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Chargé de la Fonction d'inspection
Certifié affiché en Mairie et publié sur le site Internet de la Ville d'Amilly le 13 décembre 2024.