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Procès Verbal - PV CM du 13.02.2023 signe
Déliberation - AVIS DE REUNION changement dhoraire
Conseil Municipal - Avis de reunion CM du 13.02.2023
Document publié le Lundi 13 février 2023 par la commune de Sarcelles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de reunion CM du 13.02.2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises, Éducation,
22] MAIRIE DE SARCELLES
# Val d’Oise
AVIS DE REUNION
SARCELLES
LE CONSEIL MUNICIPAL
LEGALEMENT CONVOQUE
LE 07 FEVRIER 2023
SE REUNIRA A L’HOTEL DE VILLE
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL - HOTEL DE VILLE
3 RUE DE LA RESISTANCE
LE LUNDI 13 FEVRIER 2023
À 20 HEURES 30 PRECISES
La séance est transmise en direct sur le site web YouTube
ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour est le suivant :
Procès-verbal de la séance du 6 décembre 2022
I DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1.1 Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de sa délégation de pouvoir 1.2 Rapport annuel de situation en matière de développement durable
RESSOURCES
II Direction des finances
2.1 Rapport d’orientations budgétaires 2023 pour le budget principal et le budget annexe Pompes funèbres
2.2 Sortie d’inventaire et aliénation du cyclomoteur PEAGGIO immatriculé 115 CPQ 95
23 Sortie d’inventaire et aliénation du véhicule FORD TRANSIT immatriculé 675 ENM 95 24 Sortie d’inventaire et aliénation du véhicule FORD TRANSIT immatriculé FN 095 QS
II Direction des ressources humaines
3.1 Mise à jour du tableau des emplois communaux
3.2 Mise en place de l’Aide aux Parents d'Enfants Handicapés (APEH) ADMINISTATION GENERALE
IV Direction des affaires juridiques
4.1 Modalités de mise à disposition de tablettes numériques destinées à l’information des élus - convention de mise à disposition du matériel informatique
4.2 Demande d’octroi de la protection fonctionnelle et juridique au Maire de la ville de Sarcelles - Monsieur Patrick HADDAD
V AMENAGEMENT ET POLITIQUE DE LA VILLE
5.1 Convention de partenariat entre la ville de Sarcelles et l’Université Paris-Est Créteil 5.2 Convention de partenariat entre la ville de Sarcelles et CY Cergy Paris Université 5.3 Convention de partenariat entre la ville de Sarcelles et l’Université Paris Nanterre
VI Direction de l’urbanisme
6.1 Acquisition des volumes constituant la place de Navarre aux Flanades 6.2 Cession des parcelles AN 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 448, 451 et 455 sises rue de Champagne à l'association EN NOUR
VII Habitat privé et mission ORCOD
7.1 Avenant à la convention quadripartite de portage immobilier et foncier entre la ville de Sarcelles, la société CDC Habitat Social, la société SEQENS et la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France
POLITIQUE DE LA VILLE ET CITOYENNETE
VIII Démocratie locale
8.i Convention de coopération entre la ville de Sarcelles et la société Questions à Domicile agissant en partenariat avec Promévil et Qomon
IX Vie associative
9.1 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Le Grand défi 9.2 Délibération rectificative portant versement d’un acompte sur subventions de fonctionnement 2023 à l'association le Maccabi de Sarcelles
X Mission égalité femmes/hommes
10.1 Approbation du règlement intérieur du Comité de femmes citoyennes de Sarcelles 10.2 Rapport annuel de situation en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
VIE DES QUARTIERS
XI Centre social des Lochères
11.1 Signature d'une convention d'objectifs et de financement concernant la prestation de service «Lieux d’accueil enfants-parents » et du «bonus territoire CTG» au centre social des Lochères
XII Maison de quartier des Chardonnerettes
12.1 Renouvellement du projet social « Animation Collective Famille » 2023-2024 de la maison de quartier des Chardonnerettes
POLITIQUES EDUCATIVES. CULTURELLES ET JEUNESSE
AFFAIRES SCOLAIRES ET POLITIQUES EDUCATIVES
XIII Direction des affaires scolaires
13.1 Convention de mise en œuvre du dispositif « petits-déjeuners » dans la commune de Sarcelles 13.2 Fusion des écoles élémentaires Jean Jaurès 1 et Jean Jaurès 2 XIV Guichet familles
14.1 Convention de recouvrement des activités des services « Maintien à domicile et activités loisirs pour les personnes âgées et les personnes en situation de handicap» du Centre
Communal d'Action Sociale par la régie centrale de la ville
AFFAIRES CULTURELLES
XV Conservatoire de musique
15.1 Approbation de la convention établie pour les interventions musique dans le cadre du partenariat entre le Conservatoire à Rayonnement Communal de Sarcelles et l’Institut Médico-Educatif (IME) du Pôle Enfance 95 La Boussole Bleue géré par la Fondation Des
Amis de l'Atelier à Villiers-le-Bel
XVI Cultures urbaines
16.1 Création d’un comité de pilotage et d’un jury pour Le « Parcours des Etoiles »
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
XVII Cellule subventions
17.1 Attribution par la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France d’un fonds de
concours à la commune de Sarcelles pour la rénovation du Cèdre bleu
XVII MOTIONS
18.1 Hausse des coûts de l'énergie : pour un amortisseur électricité tenant compte des spécificités
de Sarcelles
Fait et affiché à Sarcelles, le 07 février 2023
Le Maire,
Patrick HADDAD