Conseil Municipal - Avis de reunion CM 04.12.23

Documents similaires

Conseil Municipal - Avis reunion CM 03.04.23

Conseil Municipal - Avis de reunion CM du 13.02.2023

Conseil Municipal - Avis de reunion CM 29.02.24

Conseil Municipal - Avis de reunion CM du 28.03.24

Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM du 27.06.22

Conseil Municipal - Avis de reunion CM 10.10.23

Conseil Municipal - Avis de reunion CM du 04.07.2023 28062023145802

Conseil Municipal - Avis de réunion CM 12.04.2022

Déliberation - AVIS DE REUNION changement dhoraire

Ordre du Jour - Avis de reunion

Conseil Municipal - Avis de reunion CM 04.12.23 Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Sarcelles. Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de reunion CM 04.12.23)Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Ville de Sarcelles

1

MAIRIE DE SARCELLES

Val d’Oise

AVIS DE REUNION

LE CONSEIL MUNICIPAL

LEGALEMENT CONVOQUE

LE 28 NOVEMBRE 2023

SE REUNIRA A L’HOTEL DE VILLE

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL – HOTEL DE VILLE

3 RUE DE LA RESISTANCE

LE LUNDI 04 DECEMBRE 2023

A 20 HEURES 30 PRECISES

La séance est transmise en direct sur la page Facebook officielle de la ville de Sarcelles

ORDRE DU JOUR

L’ordre du jour est le suivant :

Procès-verbal de la séance du 10 octobre 2023

I DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1.1 Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de sa délégation de pouvoir 1.2 Rapport d’activité de la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France 1.3 Approbation du recrutement de deux agents de police municipale par la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France

1.4 Présentation du rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes d'Ile-de-France - cahier n° 2 : aménagement du territoire et urbanisme exercice 2017 et suivants dans le cadre du contrôle de la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de FranceRESSOURCES

II Direction des finances

24

2.2

2.3

2.4

2.6

2.8

Adoption de la décision modificative n° 2 pour l’exercice 2023 sur le budget principal de la commune

Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - AP/CP Autorisation d’ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2024

Premier acompte de subvention pour le Centre Communal d’ Action Sociale et la Caisse des Écoles pour 2024

Réhabilitation des trois tours de la résidence Watteau regroupant 150 logements situés 2 boulevard Allende ; 1 avenue du Maréchal Koenig; 2 avenue du Maréchal Koenig - 95200 SARCELLES :

-_ Octroi d’une garantie d’emprunt à CDC HABITAT SOCIAL,

-__ Approbation et signature d’une convention de réservation de logements entre la commune et CDC HABITAT SOCIAL

Sortie d’inventaire et réforme de la tondeuse autoportée KUBOTA F 3680 immatriculée 864- ESS-95 et numéro de série : 20456

Sortie d’inventaire et réforme de la tondeuse autoportée KUBOTA F 3680 immatriculée 867- ESS-95 et numéro de série : 20456

Sortie d’inventaire et réforme d’une remorque HUBIERE immatriculée 821-CND-95 et numéro de série : VLCPRE25245090154

III Ressources humaines

3:1

3.2

33

3.4

3.5

3.6

3,7

Mise à jour du tableau des emplois communaux

Mise à jour du règlement intérieur de la collectivité

Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements des agents : modalités de mise en œuvre

Détermination de la journée de solidarité

Taux de promotion pour les avancements de grade

Indemnité horaire pour travaux supplémentaires : modalités de mise en œuvre Convention pour l’organisation des concours et examens professionnels avec le CIG

IV Direction des Achats et de la Commande publique

4.1

4.2

4.3

Règlement intérieur des commissions de la commande publique: Commission d’appel d'offres et Commission de délégation de service public

Création d’un groupement de commandes permanent entre la Ville de Sarcelles, le Centre Communal d'Action Sociale et la Caisse des Écoles. Adoption d’une nouvelle nomenclature des achats

Autorisation de signature de la convention constitutive d’un groupement de commandes funéraire pour la passation d’un marché de crémation entre les communes de Pierrefitte-sur- Seine, Saint-Ouen-sur-Seine, Saint-Denis, Villetaneuse, Epinay-sur-Seine, Sarcelles, le Syndicat Intercommunal du Cimetière des Joncherolles et le Syndicat du cimetière de la Courneuve

AMENAGEMENT ET POLITIQUE DE LA VILLE

V Habitat privé et mission ORCOD

5.1

sa

Projet simplifié d'acquisition publique de la copropriété « Guyenne » à Sarcelles, dans le cadre d'une procédure de carence initiée par la ville de Sarcelles

Approbation et signature d’une convention de Coopération Public/Public relative à la réalisation d’études techniques sur le secteur des Flanades avec Grand Paris AménagementVI URBANISME

6.1 Avis du Conseil municipal relatif à la demande de dérogation au repos hebdomadaire du

dimanche, présentée par diverses enseignes pour l’année 2024

6.2 Cession d’une emprise foncière à l’Evêché de Pontoise — déclassement du terrain

6.3 Acquisition de 8 bureaux situés 14 place de France auprès de la Compagnie des Immeubles

Parisiens

6.4 Echange de terrains rues Claude Bernard et Raymond Rochon pour l'édification d’une

résidence « seniors »

POLITIQUE DE LA VILLE ET DE LA CITOYENNETE

VII Service de la vie associative

7.1 Versement d’un acompte sur subventions de fonctionnement 2024 à des associations diverses 12 Versement d’un acompte sur subventions de fonctionnement 2024 à des associations

sportives

VIII Service Politique de la Ville

8.1 Appel à projets « Ville Vie Vacances Toussaint - Noël 2023 » et « Explore l’Europe » ANCV- ANCT. Proposition d’attribution de subventions aux associations partenaires

IX Mission de l’Outre-mer et Relations internationales

9.1 Fonds de solidarité pour les victimes civiles dans la population Palestinienne de Gaza

X VIE DES QUARTIERS - JEUNESSE

10.1 Mise en place d’un règlement intérieur commun à l’ensemble des maisons de quartier de la ville de Sarcelles

XI Maison de quartier Valéry Watteau

11.1 Renouvellement du projet social 2024-2028 de la maison de quartier Valéry Watteau

POLITIQUES EDUCATIVES, CULTURELLES ET JEUNESSE

AFFAIRES SCOLAIRES ET POLITIQUES EDUCATIVES

XII Affaires scolaires

12.1 Subventions allouées aux établissements scolaires publics et privés sous contrat du premier degré dans le cadre des projets pédagogiques — Année 2023

DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES

XIII Conservatoire à Rayonnement Communal

13.1 Avenant modificatif à l’annexe 2 de la convention multi-partenariale relative au déploiement du programme « Un violon dans mon école » initié par la FONDATION VAREILLE, dans 15 nouvelles écoles publiques à Sarcelles depuis l’année scolaire 2020-2021

13.2 Signature de l’avenant modificatif n° 6 à l'annexe 3 de la convention multi-partenariale relative à l’organisation du dispositif « Un violon dans mon école » à l’école Albert Camus maternelle et élémentaire de Sarcelles

13.3 Signature de l’avenant modificatif à la convention de partenariat entre le Pôle Enfance La Boussole Bleue de La Fondation Des Amis de l’Atelier et le Conservatoire à Rayonnement Communal de Sarcelles

13.4 Convention de partenariat concernant les interventions du Conservatoire à Rayonnement Communal dans le cadre du projet intitulé « Découvertes musicales pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires » au bénéfice des établissements scolaires de SarcellesDIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

XIV Direction des réseaux

14.1 Services aux usagers — Information sur les travaux de la Commission Consultative des

Services Publics Locaux (CCSPL)

SOLIDARITES ET SANTE

XV Accessibilité

15.1 Convention Ville / CCAS / CAP SAAA pour l’accueil du programme EDUCAP CITY au titre

du dispositif « Cité éducative »

XVI VŒUX ET MOTIONS

16.1 Motion condamnant le retrait par le gouvernement du filet de sécurité de la commune de

Sarcelles

Fait et affiché à Sarcelles, le 28 novembre 2023

Le Maire,

Patrick HADDAD