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Conseil Municipal - Avis de reunion CM 10.10.23
Conseil Municipal - Avis de reunion CM du 04.07.2023 28062023145802
Déliberation - AVIS DE REUNION changement dhoraire
Conseil Municipal - Avis de reunion CM 29.02.24
Ordre du Jour - Avis de reunion
Conseil Municipal - Avis de Reunion cm du 27.06.22
Document publié le Mardi 21 juin 2022 par la commune de Sarcelles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de Reunion cm du 27.06.22)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
MAIRIE DE SARCELLES
Val d’Oise
AVIS DE REUNION
LE CONSEIL MUNICIPAL
LEGALEMENT CONVOQUE
LE 21 JUIN 2022
SE REUNIRA A L’HOTEL DE VILLE
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL - HOTEL DE VILLE
3 RUE DE LA RESISTANCE
LE LUNDI 27 JUIN 2022
A 20 HEURES 30 PRECISES
Pa) A
SARCELLES
ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour est le suivant :
Comptes-rendus des séances des 15 mars et 12 avril 2022
I DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1,1 Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de sa délégation de pouvoir 1.2 Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges du 14 avril 2022
II Direction des ressources humaines
2.1 Mise à jour du tableau des emplois communaux
2.2 Création d’un Comité Social Territorial commun entre la collectivité et les établissements
publics rattachés (CCAS et CDE)
MOYENS
III Direction des finances
3.1 Admission en non valeur de créances irrécouvrables et éteintes
3.2 Remise gracieuse emportant extinction totale de la dette d’un redevable
IV Direction de la commande publique
4.1 Création d’un groupement de commandes permanent entre la ville et le Centre Communal
d’Action Sociale 42 Dispositions en matière d’achats publics de la ville — Modification du guide de procédures internes de la commande publique et de la nomenclature relative aux fournitures, services et
travaux applicables à compter du 1°” juillet 2022
ADMINISTRATION GENERALE
V Direction des services à la population
5.1 Avenant à la convention de partenariat relative à l’organisation d’une agence postale
communale du 11 mai 2021 aux Sablons
VI Direction de la Prévention, de la Sécurité et de la Citoyenneté (CLPS)
6.1 Convention de partenariat avec les bailleurs CDC-HABITAT et VAL-D’OISE HABITAT
pour les chantiers éducatifs 2022
VII POLITIQUE DE LA VILLE ET COHESION URBAINE
7.1 Convention avec CDC concernant le projet « Entrée de ville » (au titre du PIA4)
VIII Direction de aménagement
8.1 Majoration du taux de taxe d’aménagement dans certains secteurs de la ville - modification de
la délibération du 30 juin 2021
8.2 Dénomination de l’aire de jeux Brahim ABDOUNI
8.3 Acquisition de deux parcelles non bâties à usage de parking auprès de «Grand Paris
Aménagement (AX 483 et 484)
8.4 Acquisition de trois parcelles non bâties rue du Lamier Blanc auprès la SCI des Cèdres et de
la société BATIGERE
8.5 Acquisition du lot n° 3 b-2 du Cèdre Bleu auprès de l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-
France (EPFIF)
8.6 Revente à CDC HABITAT SOCIAL d’un appartement sis 2 boulevard Maurice Ravel à
Sarcelles
8.7 Cession d'une emprise foncière à Monsieur Mohamed BOUMERKAS pour l’extension de sa boulangerie pâtisserie
IX Démocratie locale
9.1 Redécoupage des périmètres des Conseils de quartier constituant la commune de Sarcelles,
passant de 10 à 9 quartiers
9:22 Annulation du règlement intérieur du Conseil Economique, Social et Environnemental Local (CESEL) voté en Conseil Municipal le 12 avril 2022 et approbation du nouveau règlement intérieur
du CESEL
X Service de la vie associative
10.1 Autorisation de mise à disposition d’un autocar à des associations 10.2 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Alouettes des champs
10.3 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Eternal Victory 10.4 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Union des Conseils Syndicaux des
Copropriétés de Sarcelles (UCS-COP Sarcelles)
10.5 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association l’Avenir de Sarcelles
EDUCATION - CULTURE
XI Direction des affaires scolaires
11.1 Versement d’une allocation forfaitaire aux établissements scolaires maternels et élémentaires
en vue de renouveler leur contrat d’assurance pour le matérielà usage pédagogique 11.2
11.3
11.4
Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques et des dotations de fonctionnement aux écoles privées sous contrat - année 2021/2022 Subventions allouées aux établissements scolaires publics et privés sous contrat du premier
degré dans le cadre des projets pédagogiques — année 2022
Subventions allouées aux établissements scolaires publics et privés sous contrat du second degré dans le cadre des projets pédagogiques — année 2022
XII Politiques Educatives
12.1 Convention cadre entre la ville de Sarcelles et Bibliothèques Sans Frontière
XIII Direction des affaires culturelles
13.1
13.2
Signature d’une convention entre la Direction générale des patrimoines du Ministère de la
Culture, la Réunion des Musées Nationaux et du Grand Palais des Champs Elysées, PEducation nationale et la ville de Sarcelles, relative à la mise en place de visites-conférences
et présentations-ateliers à la découverte du Musée national de la Renaissance — Château
d’Ecouen au sein des établissements scolaires et des maisons de quartier de Sarcelles Approbation de la nouvelle grille tarifaire des entrées des manifestations organisées dans le cadre de la saison culturelle municipale, à compter de septembre 2022
VIE DES QUARTIERS - JEUNESSE
XIV Direction Vie des Quartiers - Jeunesse
14.1
142
14.3
14.4
14.5
14.6
Signature d'une convention de partenariat avec l’Agence Nationale des Chèques Vacances (ANCV) dans le cadre du Programme d’Aides aux Projets Vacances 2022 — Dispositif d’Aide à la Personne (APV-AP)
Signature d’une convention de partenariat avec l’Etat relative à la mise en place des « Colos Apprenantes » dans le cadre de l’appel à projet des « Vacances Apprenantes » 2022
Séjours été 2022 — Signature de trois contrats de location avec le SIVU de Marcillat-en-Combraille Mise en place d’un règlement intérieur dans le cadre du paiement des activités payantes pour la Direction Vie des Quartiers — Jeunesse
Signature de la convention d'adhésion à la Fédération Départementale des Centres Sociaux et
Socioculturels du Val d'Oise pour le centre social des Lochères
Conventionnement avec l’association Sport dans la Ville de Sarcelles pour la réalisation du projet « But en Or » - Saint-Exupéry pour la période 2022-2024
XV Maison de quartier des Sablons
15.1 Signature d'une convention d'objectifs et de financement concernant la prestation de service
« Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité » et des bonus associés pour la maison de quartier des Sablons
XVI Centre social Rosiers-Chantepie
16.1
16.2
Renouvellement du projet social « Animation Globale et de Coordination » 2022-2026 du centre social Rosiers-Chantepie
Renouvellement du projet social « Animation Collective Famille » 2022-2026 du centre social Rosiers-Chantepie
XVII Maison de quartier des Chardonnerettes
17.1 Renouvellement du projet social 2022-2024 de la maison de quartier des Chardonnerettes
XVIII Maison de quartier Valéry Watteau
18.1 Signature d'une convention pour la labellisation de la maison de quartier Valéry Watteau
comme un « Point Numérique CAF » XIX DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES 19.1 Convention de superposition d’affectations gare SNCF Garges-Sarcelles 19.2 Convention relative à la cession à l’amiable à la commune de Sarcelles de deux sirènes du
réseau national d’alerte de l’Etat
XX Cadre de vie
20.1 Tarification de l’enlèvement des dépôts sauvages sur le territoire communal
XXI Service des sports
21.1 Partenariat entre la ville et l’école élémentaire Gueoulat Israël pour les interventions football
sur le temps scolaire pour les années 2022/2023, 2023/2024 et 2024/2025 21.2 Partenariat entre la ville et l’école élémentaire Ozar Hatorah Torat-Emet pour les interventions football sur le temps scolaire pour les années 2022/2023, 2023/2024 et
2024/2025
21.3 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Culture du Cœur des Sarcellois
XXII SOLIDARITE FAMILLES
22.1 Avenant n° | à la convention de prestation de service entre la Communauté d’ Agglomération Roissy pays de France et la commune de Sarcelles pour l'instruction des dossiers
d’autorisation préalable de mise en location
XXIIT Accessibilité
23.1 Présentation du rapport accessibilité 2021
Fait et affiché à Sarcelles, le 21 juin 2022
Le Maire,
Patrick HADDAD