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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 NOVEMBRE 2017

Ordre du jour

Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 22 septembre 2017

PROJETS DE DELIBERATIONS

COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE

2017-241 : COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE – Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire – Article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu

ADMINISTRATION

2017-242 : ADMINISTRATION – 13ème Vice-Président – Election

2017-243 : ADMINISTRATION – Mission Locale du Calaisis – Membre en remplacement - Désignation

PERSONNEL

2017-244 : PERSONNEL – Liste des emplois permanents – Modification

2017-245 : PERSONNEL – Aéroport – Contractuel – Recrutement d’un agent AFIS 2017-246 : PERSONNEL – Département du développement économique – Gratification de deux stagiaires

2017-247 : PERSONNEL – Délibération modificative : Recrutement de modèles vacataires pour l’Ecole d’Art

2017-248 : PERSONNEL – Frais de déplacement des élus Communautaires – Mandat spécial 2017-249 : PERSONNEL – Syndicats – Subvention

ASSAINISSEMENT

2017-250 : ASSAINISSEMENT – Facturation et recouvrement de la redevance assainissement collectif sur la commune de Marck – Convention avec le SIRA2

POLITIQUE DE LA VILLE

2017-251 : POLITIQUE DE LA VILLE – Convention de partenariat entre le Lycée Normandie NIEMEN et Grand Calais Terres et Mers pour la réalisation de projets à l’attention des habitants des quartiers politiques de la ville (QPV)

CULTURE

2017-252 : CULTURE – Partenariat entre le Conservatoire à Rayonnement Départemental de la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres et Mers et le Musée des Beaux-Arts de la Ville de Calais

TOURISME

2017-253 : TOURISME – Office de Tourisme Intercommunal « Calais Côte d’Opale » – Modification des statuts – Approbation

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

2017-254 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC du Virval – Résiliation de la convention publique d’aménagement avec la société Territoires Soixante-Deux – Approbations et autorisations de signature

2017-255 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Société Thibaut Investissements – Convention d’occupation du domaine public portant sur un local d’activités à vocation de bar-restaurant à l’Aéroport International de Calais-Dunkerque – Résiliation anticipée

2017-256 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Zone d’Activités Marcel Doret – Cession de 2 253 m² environ de terrains à bâtir à la SAS DUNKERQUE BOULOGNE LOCATION

2017-257 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC de la Rivière Neuve – Signature d’une Promesse Synallagmatique de Vente avec la SARL TILLOY EXPANSION – Autorisation de signature

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

2017-258 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Syndicat Mixte du Pays du Calaisis – Rapport d’activités pour l’année 2016 - Approbation

FINANCES

2017-259 : FINANCES – Exercice 2017 – Budget Général– Décision modificative n°4 2017-260 : FINANCES – Budget 2017- Subventions – Attributions complémentaires – Autorisation de signature des conventions

2017-261 : FINANCES – Frais d’études – Budget général – Opérations d’ordre budgétaires 2017-262 : FINANCES – Avances versées sur commandes d’immobilisations corporelles – Opérations d’ordre budgétaire3

2017-263 : FINANCES – Budget 2017 – Fonds de concours au bénéfice de la commune de Calais – Attribution et autorisation de signature de la convention

2017-264 : FINANCES – Budget 2017 – Fonds de concours au bénéfice de la commune de Hames- Boucres – Attribution et autorisation de signature de la convention

2017-265 : FINANCES – Budget 2017 – Fonds de concours au bénéfice de la commune de HAMES- BOUCRES pour la construction d’un terrain multisports – Attribution et autorisation de signature de la convention

2017-266 : FINANCES – Budget 2017- Fonds de concours au bénéfice de la commune de Coquelles – Attribution et autorisation de signature de la convention

2017-267 : FINANCES – Budget 2017 – Fonds de concours au bénéfice de la commune de Les Attaques – Attribution et autorisation de signature de la convention

2017-268 : FINANCES – Budget 2017 – Fonds de concours au bénéfice de la commune de Les Attaques pour l’acquisition et l’installation d’un panneau d’informations électronique – Attribution et autorisation de signature de la convention

2017-269 : FINANCES – Marchés Publics – Actualisation des procédures internes 2017-270 : FINANCES – Avenant n°1 – Marché Assurances « risques statutaires », agents CNRACL de la Communauté d’Agglomération du Calaisis