unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - ODJ Conseil Communautaire 29 Juin 2017

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unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - ODJ Conseil Communautaire 29 Juin 2017 Document publié le Jeudi 29 juin 2017 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - ODJ Conseil Communautaire 29 Juin 2017)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique, 1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 JUIN 2017

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 11 mai 2017

PROJETS DE DELIBERATIONS

COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE

2017-127 : COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE – Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire – Article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu

ADMINISTRATION

2017-128 : ADMINISTRATION – Délégation d’attribution du conseil communautaire à la Présidente – Modification

2017-129 : ADMINISTRATION – Commissions thématiques intercommunales – Composition – Modification

2017-130 : ADMINISTRATION – Commissions thématiques intercommunales – Désignation représentants de la ville d’Escalles

2017-131 : ADMINISTRATION – Syndicat Mixte – Syndicat Intercommunal des Transports urbains de l’Agglomération du Calaisis (SITAC) – Election du représentant d’Escalles 2017-132 : ADMINISTRATION – Syndicat Mixte – Syndicat Intercommunal de la Région de Bonningues – les Calais (SIRB) – Représentants – Election

2017-133 : ADMINISTRATION – Syndicat Mixte – Institution Intercommunale des Wateringues – Election

2017-134 : ADMINISTRATION – CALAIS PROMOTION – Désignation

2017-135 : ADMINISTRATION – Commission Départementale Aménagement Commercial (CDAC) – Désignation

2017-136 : ADMINISTRATION – Commission Consultative des Services Publics Locaux – Délégation de saisine de la commission

2017-137 : ADMINISTRATION – Commission Consultative des Services Publics Locaux– Service Public Port de Plaisance - Désignation des représentants des usagers

2017-138 : ADMINISTRATION – Rapport sur les actions entreprises suite à la présentation au conseil du rapport d’observations définitives de la CRC – Examen de gestion2

PETITE ENFANCE ET JEUNESSE

2017-139 : PETITE ENFANCE ET JEUNESSE – Multi-accueil Pom de Reinette et Pom d’Api – Médecin référent – Convention – Autorisation de signature

TECHNOLOGIES CATIONS

2017-140 : TECHNOLOGIE DE L’INFORMATION ET DES COMMUNICATIONS – Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Calais, la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres & Mers pour la location et maintenance de matériel de reproduction

EUROPE/COOPERATION ETRANGERE

2017-141 : EUROPE/COOPERATION ETRANGERE – Reconnaissance d’une mission de « service d’intérêt économique général » pour le traitement des déchets des ménages et déchets assimilés – Autorisation de signature

ASSAINISSEMENT

2017-142 : ASSAINISSEMENT – Approbation du Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’assainissement 2016

2017-143 : ASSAINISSEMENT – Facturation et recouvrement de la redevance assainissement collectif sur la commune de Marck – Convention avec le SIRA

VALORISATION DES DECHETS

2017-144 : VALORISATION DES DECHETS – Acquisition de caissons de bennes à ordures ménagères pour la Communauté d’Agglomération de Grand CALAIS Terres et Mers – Appel d’Offres Ouvert

ENVIRONNEMENT/LUTTE CONTRE LA POLLUTION

2017-145 : PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT/LUTTE CONTRE LA POLLUTION – Développement d’un modèle urbain de la qualité de l’air sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres & Mers – Signature d’une convention d’objectifs avec ATMO Hauts-de-France3

ECOLOGIE ET ESPACES NATURELS

2017-146 : ECOLOGIE ET ESPACES NATURELS – Trame Verte et Bleue du Calaisis – Participation à l’opération « Plantons le Décor » – Convention 2017/2018 avec Espaces Naturels Régionaux et la Communauté de Communes de la Région d’Audruicq – Autorisation de signature

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

2017-147 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Modification des dossiers de création et de réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté du Virval – Prise en compte du projet de parc d’attractions

BATIMENTS

2017-148 : BATIMENTS – Constitution d’un groupement de commandes entre la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres & Mers, la Ville de Calais et le Centre Communal d’Action Sociale de Calais pour l’achat de papier

AEROPORT

2017-149 : AEROPORT – Aéroport Calais Dunkerque – Marché de fourniture de carburant aéronautique – Lancement d’une procédure d’appel d’offres

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

2017-150 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC des Pins-Transmarck – Approbation du Compte- Rendu d’Activité au Concédant 2016

2017-151 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC des Pins-Transmarck – Avenant n°17 au Traité de Concession d’aménagement – Autorisation de signature

2017-152 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC de la Turquerie – Approbation du Compte-Rendu d’Activité au Concédant 2016

2017-153 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC de la Turquerie – Avenant n°4 au Traité de Concession d’aménagement –Autorisation de signature

2017-154 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC de la Rivière Neuve – Cession de la zone

d’activités à l’enseigne E. LECLERC

2017-155 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Zone Marcel Doret – Cession parcelle d’environ 333m² à la Société EUROVIA

2017-156 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Société d'économie mixte (SEM) TERRITOIRES SOIXANTE-DEUX – Rapport du représentant de la communauté d'agglomération Grand Calais Terres & Mers au sein de la SEM pour l’année 2016

2017-157 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Accord cadre pour la mise en œuvre sur l’espace infra- régional du Littoral – Côte d’Opale de la Politique Régionale d’Aménagement et D’Équilibre des Territoires (PRADET) – Autorisation de signature4

ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

2017-158 : ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE – Appel à Projet 2017 – Attribution

PREVENTION DE LA DELINQUANCE

2017-159 : PREVENTION DE LA DELINQUANCE – Fonds Interministériel de Prévention et de la Délinquance (FIPD) et appel à projet Police Population – Programme d’actions 2017 – Adoption

CULTURE

2017-160 : CULTURE – Conservatoire à Rayonnement Départemental – Modification du règlement intérieur

2017-161 : CULTURE – Conservatoire à Rayonnement Départemental – Nouvelle répartition des sièges au Conseil d’Etablissement – Ville d’Escalles

2017-162 : CULTURE – Adoption du Règlement intérieur de l’Ecole d’Art du Calaisis 2017-163 : CULTURE – Création d’une attestation de fin de cursus – Classe préparatoire publique aux écoles supérieures d’art – Ecole d’art du Calaisis

PERSONNEL

2017-164 : PERSONNEL – Liste des emplois permanents – Modification

2017-165 : PERSONNEL – Développement Social et Urbain – Mise à disposition d’agents auprès de l’Agglomération

2017-166 : PERSONNEL – Escale à Calais 2017 – Vacations

2017-167 : PERSONNEL – Délibération modificative : Rémunération enseignants de vacataires Classe Préparatoire – Ecole d’art – Autorisation de signature de la convention

2017-168 : PERSONNEL – Délibération modificative : Recrutement de modèles vacataires pour l’Ecole d’Art

FINANCES

2017-169 : FINANCES – Budget Général et budgets annexes– Approbation du compte de gestion 2016 2017-170 : FINANCES – Budgets Général 2016 et budgets annexes – Approbation du compte Administratif

2017-171 : FINANCES – Budget Général et budgets annexes – Affectation définitive des résultats 2016

2017-172 : FINANCES – Budget Général – Décision Modificative n°2

2017-173 : FINANCES – Budget annexe Assainissement – Décision Modificative n°2 2017-174 : FINANCES – Budget annexe Développement Numérique – Décision Modificative n°1 2017-175 : FINANCES – Exercice 2017 – Assainissement - Autorisations de programme 2017-176 : FINANCES – Exercice 2017 – Budget Général - Autorisations de programme5

2017-177 : FINANCES – Exercice 2017 – Création du budget annexe de la Zone d’Aménagement

Concerté « Rivière Neuve »

2017-178 : FINANCES – Budget 2017 – Subventions – Attribution complémentaires – Autorisation de signature de la convention

2017-179 : FINANCES - Budget 2017- Fonds de concours au bénéfice de la commune de FRETHUN – Attribution et autorisation de signature de la convention

2017-180 : FINANCES – Budget 2017- Fonds de concours au bénéfice de la commune de MARCK – Attribution et autorisation de signature de la convention

2017-181 : FINANCES – Budget 2017- Fonds de concours au bénéfice de la commune de SANGATTE – Attribution et autorisation de signature de la convention

2017-182 : FINANCES – Répartition du patrimoine et du résultat du SMIRTOM du Calaisis - Protocole d’accord avec la communauté de communes du Pays d’Opale

2017-183 : FINANCES – Constitution d’un groupement de commandes entre la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres & Mers, la Ville de Calais et le CCAS pour les prestations d’affranchissement du courrier pour les années 2018, 2019, 2020 et 2021

2017-184 : FINANCES – Assurances flotte automobile – Lancement de la procédure d’appel d’offres

HUIS-CLOS

2017-185 : PERSONNEL - Demande de remboursement de prothèses auditives après prise en charge du Fonds pour l’Insertion des personnes Handicapées dans la Fonction Publique (F.I.P.H.F.P)