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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 DECEMBRE 2017

Ordre du jour

Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 10 novembre 2017

PROJETS DE DELIBERATIONS

2017-272 : COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE – Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire – Article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu

2017-273 : ADMINISTRATION – Commissions thématiques intercommunales – Membre en remplacement – Désignation

2017-274 : ADMINISTRATION – Conservatoire à Rayonnement Départemental – Membre en remplacement – Désignation au Conseil d’Etablissement

2017-275 : ADMINISTRATION Ecole d’Art du Calaisis – Membre en remplacement – Désignation au Conseil d’Etablissement

2017-276 : ADMINISTRATION – CALAIS PROMOTION– Membre en remplacement – Désignation 2017-277 : ADMINISTRATION – Syndicat mixte – Syndicat Intercommunal des Transports urbains de l’Agglomération du Calaisis (SITAC) – Membres en remplacement – Election 2017-278 : ADMINISTRATION – Syndicat mixte – Pôle Métropolitain de la Côte d’Opale (PMCO) – Membre en remplacement – Election

2017-279 : ADMINISTRATION – Avis sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail alimentaire accordées par la ville de Calais au titre de l’année 2018

2017-280 : PERSONNEL – Durée et organisation du temps de travail des agents de Grand Calais 2017-281 : PERSONNEL – Protection sociale des agents communautaires – Modification du montant de la participation employeur

2017-282 : PERSONNEL – Centre de loisirs sans hébergement – Recrutement et rémunération du personnel

2017-283 : PERSONNEL – Délibération modificative – Indemnités allouées aux Elus Communautaires 2017-284 : PERSONNEL – Constitution d’un groupement de commandes entre la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres et Mer et la Ville de Calais pour les prestations d’annonces de recrutement2

2017-285 : PERSONNEL – Archéologie – contractuel – Recrutement

2017-286 : PERSONNEL – Aéroport Calais-Dunkerque – Recrutement d’un directeur/développeur aéroport

2017-287 : PERSONNEL – Archiviste – Contractuel – Recrutement

2017-288 : PERSONNEL – Services communs Grand Calais Terres & Mers et la Ville de Calais – Avenant n°2 à la convention – Autorisation de signature

2017-289 : PERSONNEL – Dispositif d’accès à l’emploi titulaire prévu par la loi du 12 mars 2012 prolongé par la loi 2016-483 du 20 avril 2016

2017-290 : PERSONNEL – Mise à disposition d’un agent de la Ville de Calais auprès de la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres & Mers

2017-291 : ASSAINISSEMENT – Redevance assainissement collectif – Fixation du montant 2018 2017-292 : ASSAINISSEMENT – Prestations de services – Tarification 2018

2017-293 : ASSAINISSEMENT – Tarification 2018 du traitement des produits spécifiques et des effluents industriels

2017-294 : ASSAINISSEMENT – Redevance Assainissement Non Collectif – Fixation du tarif pour l’année 2018

2017-295 : SPORT – Modification du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours – Piscine ICEO

2017-296 : PETITE ENFANCE ET JEUNESSE – Centres de Loisirs Intercommunaux – Règlement Intérieur

2017-297 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Zones d’Activité Économique – Conditions de transfert à la communauté d’agglomération du Calaisis

2017-298 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Zone de la Rivière Neuve – Délibération 2017-257 – Rectification d’une erreur matérielle et précisions relatives au régime de TVA applicable

2017-299 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Pôle d’Echange Multimodal de la Gare de Calais- Frethun – Création d’un parking supplémentaire – Reconnaissance d’intérêt communautaire – Approbation du projet3

2017-300 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Pôle d’Echange Multimodal de la Gare de Calais- Frethun – Réalisation d’un parking complémentaire – Conventions d’occupation temporaire avec SNCF Réseau – Autorisation de signature

2017-301 : BATIMENTS – Groupement de commandes pour l’achat d’électricité, de fournitures et de services associés – Adhésion au groupement

2017-302 : TOURISME – Office de Tourisme Intercommunal « Calais Côte d’Opale » – Approbation du budget 2018

2017-303 : ECOLOGIE ET ESPACES NATURELS – Lutte contre le réchauffement climatique – Espace Info Energie – Aides pour le développement des énergies renouvelables et de la performance énergétique de l’habitat privé – Dispositif d’aides aux travaux 2018

2017-304 : PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL – Lancement d’une mission « bilans des émissions de gaz à effet de serre de Grand Calais Terres et Mers et de la Ville de Calais ; et élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial de Grand Calais Terres et Mers » : Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville Calais et la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres & Mers

2017-305 : BERGES ET CANAUX – Adhésion à l’Association pour le Développement Opérationnel et la Promotion des Techniques Alternatives en matière d’eaux pluviales (ADOPTA)

2017-306 : FINANCES – Exercice 2017 – Budget Général – Décision modificative n°5 2017-307 : FINANCES – Budget Général – Opération pluriannuelle – Autorisation de programme 2017-308 : FINANCES – Budget Assainissement – Opérations pluriannuelles – Autorisations de programme

2017-309 : FINANCES – Frais d’études des budgets annexes – Opérations d’ordres budgétaires 2017-310 : FINANCES – Admission en non-valeur de créances éteintes – Budget Assainissement 2017-311 : FINANCES – Approbation du rapport de la CLECT et révision des attributions de compensation 20174

2017-312 : FINANCES – Attribution de compensation 2018

2017-313 : FINANCES – Dotation de solidarité communautaire 2018

2017-314 : FINANCES – Budget 2018 – Mandatement des dépenses d’investissement – Autorisation du Conseil Communautaire

2017-315 : FINANCES – Budget 2018 – Mandatement préalable des subventions – Autorisation du Conseil Communautaire

2017-316 : FINANCES – Création du budget annexe Zac du Virval