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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Montcuq-en-Quercy-Blanc.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du 20 mars 2026 compressed)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
AR
Prefecture
046-200054948-20260320-2026
029-DE
Reçu
le
25/03/2026
MAIRIE DE MONICUQ
EN QUERCY-BLANC,
2026 029
1 PLACE DES CONSULS
46800 MONTCUQ
EN QUERCY-BLANC
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
20
Mars,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
MONTCUQ
EN
QUERCY-BLANC
dûment
convoqué
s’est
réuni
à
18
heures
en
session
ordinaire,
à
la
Mirie,
sous
la
Présidence
de
M.
PIOLOT
André,
Doyen
d'âge,
Conseiller
Municipal.
Pour
:23
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:23
Contre
:0
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:16/03/2026
Abstention
: Ü
Présents
:Mme
JORDA
Jocleyne,
M.
MAZANEC
Guy,
M.
CAUMON
Patrice,
M.
RONŸ
Antoine,
Mmc
VIDAL
Chantal,
Mme
SAURT
Dominique,
Mme
FICAT
Isabelle,
M.
MARTIN
Daniel,
M.
BARRES
Roland,
M.
COUTURE
Pascal,
Mme
ESPITALIE
Nathalie,
M.
LAPEZE
Yannick,
Mme
BOS
Cécile,
M.
BOUDET
Thierry,
M.
LAMOUROUX
Christophe,
Mme
MATHIERE
Stéphanie,
Mme
BAUDRIN
Angélique,
Mme
LHIVER
Emmanuelle,
M.
PIOLOT
André,
Mme
LAFAGE
Edith,
Mme
SABEL
Marie-José, M.
COMBES
Fabrice,
M.
LAGARD
Ludovic.
Absent excusé
:
Secrétaire : Mme
SAURT
Dominique.
OBJET
: NOMINATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Monsieur
le
Président
de
séance
rappelle
que
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
prévoit,
en
son
aticle
L.2121.15,
qu’au
début
de
chacune
de
ses
séances,
le
Conseil
Municipal
nomme
un
ou
plusieurs
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
H
peut
adjoindre
à
ce
ou
ces
secrétaire(s)
des
auxiliaires,
pris
en
dehors
de
ses
membres,
qui
assistent
aux
séances
mais
sans
participer
aux
délibérations.
1
s’agit
de
nommer
te
secrétaire
de
la
séance
de
ce
jour.
Le
Conseil Municipal,
après
er
avoir délibéré,
-
NOMME
Mme
SAURT
Dominique
Secrétaire
de
séance
du
Conseil
Municipal
du
20
Mars
2026.
Fait et délibéré
en Mairie
le 20 Mars
2026
Pour
extrait certifié conforme,
La
Secrétaire
de
Séance
Le
Maire,
LE D
"
75
à
Mfñe
SAURT
Dominique.
as
C4
Antoine
RONY
La présente
délibération
est
suscepsible
de faire
l'objet
d'un
recours conientieux devant
le iribunal
ainistratf
de
TOULOUSE,
par
courrier
(GS
rue
Ravmond
IV,
BP
7007,
31068
Taulouse
Cedex)
ou par
l'application
Informatique
en
ligne
Télérecours
(accessible
par
le lien
:
hnpihnww.telerecours
ff)
dans
Le délai
de deux
mois
à compter
de
sa notification.
(Dans
le même
délai,
un
recours
gracieux
pet
être
intradult
devant
M,
le Maire
par
courrier
{1 Place
des
Cansuls
46800
MONTCUG
EN
QUERCY
BLANC).
Cake
démarche
prolonge
le délui
de
recours
contentieux
qu
doit
alors
être
introduit
ans
les
deux
mots
suivent
la réponse
au recours
gracieux l'absence
de réponse
au
terme
cle deux
moïs
valant
rejet
implicite
du recours
gracieux). AR
Prefecture
046-200054948-20260320-2026_030-DE Reçu
le
25/03/2026
MAIRIE DE MONICUQ
EN QUERCY-BLANC
2026 - 030
1 PLACE DES CONSULS
46800 MONTCUQ
EN QUERCY-BLANC
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-six,
le 40 Mars,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
MONTCUQ
EN
QUERCY-BLANC
dûment
convoqué
s’est
réuni
à
18
heures
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous la Présidence
de M.
PIOLOT
André,
Doyen
d’âge,
Conseiller
Municipal,
Pour
: 23
Nombre
de conseillers
en exercice : 23
Contre
: @
Date
de convocation
du Conseil
Municipal
: 26/02/2026
Abstention
: 0
Présents
: Mme
JORDA
Jocleyne,
M.
MAZANEC
Guy,
M.
CAUMON
Patrice,
M.
RONY
Antoine,
Mme
VIDAL
Chantal,
Mme
SAURT
Dominique,
Mme
FICAT
Isabelle,
M.
MARTIN
Daniel,
M.
BARRES
Roland,
M.
COUTURE
Pascal,
Mme
ESPITALIE
Nathalie,
M.
LAPEZE
Yannick,
Mme
BOS
Cécile, M.
BOUDET
Thierry,
M.
LAMOUROUX
Christophe,
Mme
MATHIERE
Stéphanie,
Mme
BAUDRIN
Angélique,
Mme
LHIVER
Emmanuelle,
M.
PIOLOT
André,
Mme
LAFAGE
Edith,
Mme
SABEL
Marie-José, M.
COMBES
Fabrice, M. LAGARD
Ludovic.
Secrétaire: Mme
SAURT
Dominique.
OBJET:
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5 MARS
2026
Monsieur
le Président
de
la séance
rappelle
que
le procès-verbal
de
la séance
du Conseil
Municipal
du
5 Mars
2026
a été établi
et transmis
pour
approbation
des
membres
présents
à la séance
Le
Consell Municipal,
après
en
avoir délibéré,
décide
-
D’'APPROUVER
le procès-verbal
de la séance du Conseil Municipal du 5 Mars
2026
avec une
modification
suivante:
Point n° 16
: création
d'un emploi pour
un
besoin
saisonnier,
une erreur de frappe
s'est glissée
la date
de début
de la création
d'emploi
est
le 16 Mars
et non
le 26 Mars.
Cette
modification
étant
mineure,
les
membres
du
Conseil
Municipal
acceptent
de procéder
à
la modification et
d'adopter
le PF
Fait et délibéré en
Mairie
le 20
Mars
2026
Pour extrait certifié conforme, D
Maire,
La présente détihération est susceptible
de fatre l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif
de TOULOUSE, par courrier
(68, rue Raymond IF. BP 7007, 31068 Taulowse Cedex) au par l'application informatique en ligne Télérecous {accessible par le Hen : Btp:hewwtelerecours
fr) dans Le délas de deux moisà compter
de sa notification.
Dans le même délai, un recours gracieux peus être introduit devant M. le Maire par courrier (1 Place des Consuls 46900 MONTCUQ EN QUERCY BLANC). Cette démarche prolonge le
délai de recours contentieux
qu doit alors être introduit
dans Les deux maïs sulvant La réponse
a recours gracieux (l'absence de réponse au terne de deux mois valant rejet implicite du recours gracieux. ZoO2E
-034. DÉPARTEMENT
LOT lo46-20005494:
25/0
Effectif légal du conseil
municipel
#3
Nombre de conseillers
en exercice
2
18-20260320-2026, 031-D 572026
COMMUNE:
MoN
Tous
EN
QUERCY-
BIANE
PROCÈS-VERBAL DE
L'ÉLECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
L'an
deux
mille
vingt
six,
le
vingt du
mois
de
mars
& dix-huit
heures
zéro
minutes,
en
application
des
enlicies
L. 2124-7
el
1.
2122-8
du
code
général
des
cotiectivités
territoriales
(CGCT),
s'est
réuni
te
coneeit
municipal
de
1a commune
de
MONTOUQ
EN
QUERCY-BLANG:
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
(indiquer
ies
nom
et
prénom
d'un
conseiller
par
case)
:
JORDA
Jocelyne
808
Cécile
CAUMON
Patrice
BOUDET
Thierry
MAZANEC
Guy
LAMOUROUX
Christophe
RONY
Antoine
MATHIERE
Stéphanie
VIDAL
Chantal
BAUDRIN
Angélique
SAURT
Domialque
LHIVER
Emmanuelle
nn
FICAT
isabelle
PIOLOT
André
MARTIN
Daniel
LAFAGE
Edith
BARRES
Roland
SABEL
Mario-José
GOUTURE
Pascal
COMBES
Fabrice
7
ESPITALIE
Nathatie
LAGARD
Ludovic
LAPÈZE
Yanniok
1 Préciser s'ils sont encusés. 031
2076
:
La
séance
a été
ouverte
sous
la
présidence
de
M.LALABARDE
Alain,
maire
(ou
remplaçant
en
application
de
l'article
L.
2122-17
du
SGCT},
qui
a
déclaré
les
membres
du
cotissil
municipal
cités
ci-dessus
(présents
st
absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
a été désigné(e) en qualité de secrétaire par
fe
conseil munlcipet (art, L. 2124-
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
minicipal
à pris
a présidence
de
l'assemblée
(art,
L. 2123-8
du
CGCT).
(| a
procédé
à l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a dénombré
L3.
conseillers
présents
et e
constaté
que
la condition
de
quorum
posée
à l'article
L. 2121.17
du
CGCT
était
remplit. #
a
ensuite
invité
le
conseïl
municipal
à
procéder
4
l'élection
du
maire.
H
a
appelé
qu'en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L,
2122-7
du
CGCT,
l&
maire
est
élu
au
scrutin
sacrét
ét
à
[a
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conselt
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
ia
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
st
l'élection
a
Heu
à
ta
majorité
relative,
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
ast
déclaré
élu.
22, Gonstitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a désigné deux
assesseurs
au
moins
:M
M4.
ESPITA
LE...
Nabhalé
4B..tr..LARARD..
idene
2.3. Déroulement
de cheque
tour de scrutin
Chaque conseiller municipal, à l'appet de son nom, s'est approché de la tabla de vote. Il a fait constater au président qu'il n'était porteur que
d'une seuls enveloppe du modèle uniforme fourmi par la male.
Le président l'a constaté, sans toucher l'enveloppe que le conselller municipal
a
déposée lui-même dans lume au le réceplacie prévu 4 cet effet. Le nombre des conseillers qui n'ont pas souhaité prendre part au vote, à l'appel de eur nor, a été enregistré.
Après le vote du dernier conseiller, 1 & êté immédiatement procédé au dapouilement des Bulles de vote.
Les butnina et emelopnes heat
auts
car le bureau
en application
de l'arti
Ë
erbal
exion.
Ges bulletins et enveloppes ont été annexés les premiers avec laurs enveloppes,
les saçandes avec
leurs bulletins,
le tout placé dans une enveloppe
clous jointe au
procès-verbal
portant l'indication du scrutin concerné.
1! en
va de même
pour
les
bulletins blanes qui sont décomptés séparément
et annexés
au procés-verbal, Hs n'entrent pas en compte pour l& détermination des suffrages exprimés,
mais if ent ext fait spécialement mention dane les résultats des scrutins.
Une enveloppe ne contenant aucun bulletin est sssimilée à un butletin bianc
article L. 55 du code électoral),
Lorsque l'élection n'a pas été acquise lors d'ur des deux premiers tours de scrutin, ia été procéds à un nouveau tour de scrutin,
24. Résuitats dy premier tour de scrutin . Nombre de sonssllers présants à l'appel n'ayant pas pris part au vote. b. Nombra de votants (enveloppes déposées)
…
€: Nombre de suffrages déclarés nuls par
le bureau (art L. BB du code électoral}
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 85 du code électorai} €. Nombre dé suffrages exprimés [b — © — c] f. Majorité abaolue 4, | Î Î | | | l
ee
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS
NOMBRE DE BUFFRAGES OBTENUS
{ans l'ordre alphabétique)
En chiftes
En {ouiea lettres
FoMY...Ankoine…
| se
Xrg.
H | | | | | l |
2 Ce paragraphe n'est pas remplt arsque l'élecrian due matre er des adjoints a lleu en cours de mandaiure. 3 Majorité des meribires en exercice du eonseil municipal ou nouvelle convocation sans condition de quorum. *La majoré
ahsalo
est
égal,
ile
sombre
de suffinges
exprimés
est
pur,
à a
moitié
plus
un des
suffrages
exprimés
ou,
sle
nombre
des suffrages
exprimés
est
impaÿr,
À la
moitié
du
nombre
pair
nt supérieur, Lok-084
5
2. Nombre
de
conééilers
prééente
à rappet
n'ayant
pas
pris
part
au voie.
D. Nombre
de
votents
(enveloppes
déposées)
.
PC
EI
ENST
EE
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chifres
En toutes lattes
26, Réaultats dy troisième tour de scrutin
°
a. Nombre de conseillers présents à l'appei n'ayant pas pris part au vote. B, Nombre de votants (enveloppes déposées) €. Nombre de suffrages déciarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral d. Nombre de suffrages
biancs (art
L. 66 du code électoral)
. Nombre de sutfrages exprimés {b — 0 —d]..
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
{dans
V'ordre
alphabétique)
Er
chiites
En
toutes
lotes
Prock
jerét
VA...
RONM..
An ken.
2. Élection
deg sdjotnts
Sous la présidence de MA... RO NY.
Arnteune
…. élufe)
maire
(ou
son
remplaçant
en
application
de
l'artisie
L.
2122-47
du
CGCT),
te conseil
municinai
a
été
inviié
&
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
. a été proctamé(e)
maire et a été Immédiatement installé(e}.
3.4, Nombre d'edioints
Le
président
a indiqué
qu'en application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGGT,
la commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'adjoints
correspondant
à 30%
de
l'effectif
légel du
conseil
municipal,
soit
six
adjoints
au
maire
au
meximum.
Hi a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
is
commune
disposait,
à ce
Jour,
de
cinq
acjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le conseil
municipal
a fixé
à six
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
Bl
un
soul
adjoint
doit
être
El,
le
président
2 rappeté
qu'il
est
élu
selon
les
mêmes
modalités
que
te
smaire,
à savoir
au
scrutin
uninominal
secret
et
à la
majorité
absolue
(dans
ce
cas
de
figure,
ne
pas
remplir
la
partis
5.2
et
passer
directement
à la
partie 3,3).7
2.2.
Listes
de
candidate
aux
fonctions
d'adiaint
au maire
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a rappelé
que
les
adjoints
sont
ëlus
au
scrutin
secret
de
liste
à la
majorité absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
ent
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
SI,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
ls
majorité
absolue,
il est
procèdé
à un
troisième
tour
de
écrutin
et
l'élection
à
lieu
à là
majorité
relative.
En
ces
d'égalité
de
sufirages,
185
candidats
de
Ia
liste
ayant
le moyenne
d'âge
la plus
élevée
sont
élus
{art
L.
2122-4
et
L. 2122-7-2
du
CGGT).
tninutes
pour
le dépét,
auprès
du
maire,
des
fietes
Le
conseil
municipal
a décidé
de
laisser
un
délai
de
… £a...
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
au
plus
autant
de
conseillers
municipaux
que
d'adjaints
à désigner.
A l'issue
de ce
délal,
ls
maire
{ou
son
remplaçant)
a canstaté
que
An.
listes
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
avaient
été
déposées,
Ces
listes
ont
été
jointes
au
présent
procès-verbal.
Elles
sant
mentionnées
dans
les
tableaux
dé réeuitats
ci-dessous
5 Ne pas remplir
les 2.5 et 2.6 si l'élection
a été acquise au premier tour.
Se pas reinplle le LA si Péloction a
été noquise au dencièmne tour,
? Rayer cette dernière phrase si an moins deux adjoints daivent être êtus Lpté.-0%4
par l'indication du nom du candidat placé en tèts de chaque
liste. lt a ensuite été pracécé à l'élection des adjoints au
maire, sous Le contrôle du buresti
désigné au 2.2 et dens tes canditions rappelées au 2.3,
8.
él
€: Nombre de suffrages exprimés {bc
d
1. Majorité absolue
+
WWDIQUER
LES
NOM
ET PRÉNOM
DE
CHAQUE
CANDIDAT
PLAGÉ
EN
TÊTE
DE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
i
LISTE
E
(éans
l'ordre
sipbabétique)
En
chien
Emoutes
letireg
34
Résultats du deuyième tour de scrutin
*
8. Nombre de conseillers présents
à l'eppei n'ayant pas pris part au vote
b. Nombre de votants {enveloppes déposées)
.
Nombre de auffrages déclarés nuls pare bureau (art L. 86 du code électoral) 3. Nontbre de suffrages blancs fart. L. 66 du code électoral) €. Nombre de suffrages exprimès LE - ©
di.
+ Majorité absoius À.
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOB DE CHAQUE CANDIDAT
NOMBRE DE SUFFRAGE OBTENUS.
_]
LISTE
rs r'ondre dhabétique)
En chiffres
En toutes lettre
35, Résultats du troistème tour de scrutin
9
3. Norabre
de conseillers
présents
à l'appel
n'ayant pas
pris part au
vote.
b. Nombra
de
votants {enveloppes
déposées)
e. Norbre
de
eufrages
déclarés
nuls parle
bureau
(art.
L. 86 du
code
électoral)
4. Nombre de suffrages
blancs (art
1. 65 du code électoral)
€.
Nombre
dé
auffrages
exprimés
[b
-
-
dj.
ti
AHDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
CANDIDAT
PLACÉ
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
|
USTE
j
|
dans
l'on
alphabétique)
En
chifes
En
toutes
fotires
36, Froctamation
de l'élection des adiointe
Ont
été
proclamés
adjoints
et
Immédiatement
installés
(es
candidets
figurant
eur
la
lite
conduñe
par
M
Ame.
FiCAT... FEnbefle.
qu'ils
figurent
sur
la feuille
de
proclamation
cl-Jointe,
8
ont pris rang
dans
l'ordre de
cette
liste,
tels
ÆNe pas remplir les 34 et 3.5 si l'élection a £6 acquise ay premier tour Ne pas remplir le 3.5 si l'élection
a êté acquise au denxièmne tour. Le
présent
procès-verbal,
drassé
at clos,
le
,à
Date.
Rai.
heures,
55
minutes,
en
doubs
jemplaire
*! a
été,
après
lecture,
signé
par
le maire
(ou-sor-remplagant),
Is conseiller
municipal
ls
plus
âgé,
les
assessaurs
el
le
secrétaire.
Le
maire
(eu-con-somplagent),
Le
aonsoilier
muni
le
plus
âgé,
Le
secrétaire,
10 8
les
obcervstions
et réclamations
soot
trop
longues
pour
être
sansigoées
dans
cet
ere,
elles
sunt
rédigées
sur
une fulie
annexe,
siguée
et paraphée pas
les
membres
du bureau,
qui es
jointe
au procès-verbal.
Menian
de ectie
annexion
est
faite
au
bas
du paragraphe
« Observations
et réclamations
»,
Lt Le
premier
exemplaire
du procès-verbal
est
conservé
au secuétarin
de
a mairie
avec
fes
déclarations
de
candidature et
un exomphire
de
la fouille
de proclamation.
Le
second
exemplaire
dit
re
aussitôt transmis,
ave
toutes
les
autres
pièces
annexées,
au représentant
de
l'État. AR
Frefectuxe
G3e-200056068-20260320-2026
031-DS
Récu
Le 25/05/2026 aos-02t
DÉPARTEMENT
AR
Prefecture
046-200054948-20260320-2026
O31-DE
reçu
18 25/05/2026
MUNE
: MONTCUQ
EN
QUERCY-BLANC
|
N
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
FEUILLE
DE
PROCLAMATION
annexée
au
procès-verbal
de
l'élection
NOM
ET
PRÉNOM
DES
ÉLUS
(dans
l'ordre
du
tableau)
cet
NOM
ET
PRÉNOM
Date
de naissance
Fonatloril
Poe
nene
M.
RONY
Antoine
2810/1968
Maire
578;
Mme
FICAT
Isabelle
15/04/1981
Prinier
adjoint
878
M.
CAUMON
Patrice
18/08/1962
Deuxième
adjoint
678
Mme
SAURT
Dominique
22/01/1960
Troisième
Adjoint
578
M.
BARRES
Roland
0404/1962
Quatrième
Adjoint
878
Mme
ESPITALIE
Nathalie
1041/1965
Cinquième
Adjoint
678
M.
MARTIN
Daniel
26/08/1981
Sixième
Adjoint
578
Mme
JORDA
Jocehre
1740/1080
1Conssiller
Municipal
678
M.
MAZANEC
Guy
|
2408/4952.
Conseiller
Municipal
578
Mme
VIDAL
Chants
1010/1958
Conseiller
Municipal
578
M
COUTURE
Pascal
18/06
M964
Conseiller
Municipal
878!
M.
LAPEZE
Vanrick
15/031888
Conseiller
Municipal
È
878
Mms
BOS
Cécile
05/05/1970
Conseiller
Municipal
|
578
M.
|
BOUDET
Fhierry
21/08/1870
Conseiller
Municipal
578
M.
LAMOUROUX
Civistaphe
04/08/1975
Gonssiller
Municipal
578
hime
MATHIERE
Stéphanie
1601/1078
Conseiller
Municipal
|
878
Mme
BAUDRIN
Angélique
2108883
Consslier
Municipal
578]
Mme
LHIVER
Emmanuelle
01/08/1986
Conseiller
Municipal
6578
M.
PIOLOT
André
24111949
Goneeiller
Municipal
447
Mms
LAFAGE
Edin
2106851
Conseiller
Municipal
447
Mme
SABEL
Marie-José
11/03/1963
Conssiller
Municipal
447
M
COMBES
Fabrice
26/08/1975
Conseiller
Municipal
447
M.
LAGARD
Ludovic
25/00/1801
Conseiller
Mumoipal
447
Faita MONTOUQ EN QUERCY-BLANG, le 20 Mers Le maire
äl
nloipes
Les
ass65seurs,
SE
fagant),
Préciser
:maire
ou
adjoint
(indiquer
le
mimiéro
d'ordre
de
Le secrétaire, AR
Prefartura
Da6-200054548-20760220-2026
_031eDR
here
Le
25/08/2026 DÉPARTEMENT
#6
COMMUNE
:
Toutes les
|
communes
NTCUQ-EN-QUERCY-BLANC
ARRONDIBSEMENE
EC Eur ES
46-200
0260320-2926
031-DE
Reçu
de CARPE
02e
L
te
| TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
{ert.
L.
2121-1
du
code
general
des
cottectivites
leiloriates
- CSOT}
;
Etteotf légal du conseil muhicipal
.
à
L'orttre
du
tébleau
détermine
Je rang
des
membres
du
conseil
munécipal.
Agrés
Je
maire,
prennent
rang,
déns
l'ordre
de
tablean,
tes
adjoints
puis
les
conseillers
muinicipæine.
L'onfre
du
ibleau
des
adioimis
68t
déterminé,
sous
réserve des
dispositions
de
l'avant-dernier
afitéa
dé
l'article
L.
2122-722
et
du
second
s#lnén
do
F'astiole
L.
2F13-8-2
du
CGCE,
par
l'ordre
de
nomisation
et,
entre
atjoints
élus
le mère
jour
sur
Le même
liste
de
candidats
aux
fimotienrs
d'adoints,
par
l'ordre
de
présentation
sur
cette
liste.
L'ordre
du
tableau
des
conseillers
sunicipaux
est
déteriiné
:
1° Par
ls
date
La
plus
ancience
de
leur
élection
intervenue
depuis
le
dernier
renouveflement
intégral
du
conseil
murticipal
:
2°
Entre
consefilors
&us
le même
jour,
per
le
plus
grd
ombre
de
suffrages
cbtéous
;
3° Et,
à égalité
de voix,
par
priorité
d'âge.
Une
copie
du
tnbleau
est
trausnise
au
préfet
au
plus
tard
à
L8
heures
le
tundi
suivant
l'élection
du
maire
et
des
adjoints
(art.
R.
2121-2
du
OGCT).
Pour
les
communes
de
moins
de
1009
habitants,
oct
également
adressée
au
préfet,
dans
les
mêmes
délais,
fa
liste
des
conseillers
cammunattaires
sésultant
de
application
de
Fanticie
KL.
273-11
de
code
électorai. ou,
rm
|afté,
sourrmou
ds,
less)
{en
chiffæs}
1
Maire
M.
RONY
Antoine
24110n958
20/03/2026
2
2
Île Adjoints
Mme
FICAT
Issbelle
13/04/1961
20/02/2026
5
3
20
Adjoint
M.
CAUMON
Panice
18/09/1952
2043/2026
19
4
|3e Adjointe
Mme
SAURT
Dominique
22011960
20/08/2026
18
5
de
doit
M.
BARRES
Roland
04/04/1962
20/03/2026
19
6
|$e Adjointe
Mme
ESPITALIE
Naihalie
16/11/1965
20/04/2026
19
+
|6eAgoint
M.
MARTIN
Dasiel
26/08/1981
a00a/2026
19
&
|
Conssitler
Municipal
Mme
JORDA
Jocelne
1701/1950
15/03/2026
s18
3
| Conssiller
Municipal
M.
MAZANEC
Guy
24R8/1952
15/03/026
518
A0
| Conseiller
Municipal
Mme
VIDAL
Chantt
14/10/1959
15/3/2026
578
AA
| Conseiller
Municipal
M.
COUTURE
Pasoal
1605/1964
15/03/2026
8178
A2
|Consifier
Minicipal
M.
LAPEZE
Yaanick
15/03/1968
|
1509/2026
518
A3
| Conssïler
Municipal
Mme
BOS
Céoile
05/05/1970
14/032026
s78
Al
| Conseiller
Municipal
M.
BOUDET
Thierry
2146/1970
13/03/2026
578
AS
| Conseiller
Munioipat
M.
LAMOUROUX
Christoplie
04/08/1978
14/03/2026
578
AË
| Conseiller
Mimisipet
Mme
MATIERE
Suphasie
111978
15/03/2026
ST
A4
| Conseiler
Municipal
Mmo
BAUDRIN
Angélique
2109/1983
14/03/2026
58
A8
| Conseiller
Municipal
Mme
LHIVER
Ermemuelle
01/08/1986
15032026
578
AS
| Cousailler
Municipal
M.
PIOLOT
André
2471/1948
1543/2026
447
0
| Conseitier Minsioipel
Mme
LAFAGE
Edih
21/05/1581
1543/2026
447
1Précuer
:maire,
adjoint
(indiquer
le
numérs
d'ordre
dé
adjoint)
ou conseiller, SA
| Conseiller Municipal
Mme
Jess Marie-José
1HD3/1953
1503/1026
ar
es
n
22. | Conseiller Munisipat
M
]COMRES fabrice
2606/1975
15032026
447
as Canfier MunidipalAR
P}
LAGARD Li
2529/1991
15/06/2026
ar
OU0S
2528-20;
021
Certifié par le maire, Antoine RONY
Caohet de Ia
À, Monicuy
en Quercy-Blanc
18 28 Mars 2026 AR
Prefecture
046-200054948-20260320-2026
032-DE
Reçu
le
25/03/2026
MAIRIE DE MONTCUQ
EN QUERCY-BLANC,
2626 — 032
1 PLACE DES CONSULS
46800 MONTCUQ
EN QUERCY-BLANC
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
20
Mars,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
MONTCUQ
EN
QUERCY-BLANC
dûment
convoqué
s’est
réuni
à
18
heures
en
session
ordinaire,
à
ls
Mairie,
sous
la
Présidence
de
M.
RONY
Antoine,
Maire.
Pour:
18
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:23
Contre
:
4
Date
de
convocation
dû
Conseil
Municipal
:16/03/2026
Abstention
:1
Présents
:
M.
RONY
Antoine
Maire,
Mme
FICAT
Isabelle,
M.
CAUMON
Patrice,
Mme
SAURT
Dominique,
M.
BARRES
Roland,
Mme
ESPITALIE
Nathalie,
M.
MARTIN
Daniel
Adjoints,
Mme
JORDA
Jocleyne,
M.
MAZANEC
Guy,
Mme
VIDAL
Chanial,
M.
COUTURE
Pascal,
M.
LAPEZE
Yannick,
Mme
BOS
Cécile,
M.
BOUDET
Thierry,
M.
LAMOUROUX
Christophe,
Mme
MATHIERE
Stéphanie,
Mme
BAUDRIN
Angétique,
Mme
LHIVER
Emmanuelle,
M.
PIOLOT
André, Mme
LAFAGE
Edith, Mme
SABEL
Marie-José,
M. COMBES
Fabrice, M. LAGARD
Ludovic.
Secrétaire
: Mme
SAURT
Dominique,
OBJET
: DÉTERMINATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
La
séance
se
poursuit...
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.2122-2
du
code
général
des
coilectivités
territoriales,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et au maximum
d’un nombre
d’adjoinis
correspondant
à 30
%
de l'effectif légal du
conseil
municipal.
Ce
pourcentage
donne
pour
la commune
de MONTCUQ
EN
QUERCY-BLANC
un nombre
maximum
de 6 adjoints.
MA rappelle
qu’en
application des
délibérations
antérieures,
la commune
disposait à ce jour de
5 adjoints.
Il vous
est proposé
la création
de
6 postes
d'adioints.
VU
le Code
Général
des collectivités territoriales,
Après
en avoir délibéré,
Le
conseil municipal
=
DÉCIDE
la création de 6 postes d'adjoints au Maire.
Q
La Secrétaire de Séance
voie
_La présente délibération est susceptible de faire P'jer d'an recours contentieux devant le hunal administralf
de TOULOUSE, par courrier
(68, rue Raymond 1Ÿ, BP 7007, 51068 Toulouse Cedex) os par l'application informuique en ligne Télérecours (accessible par le Len hnphpw:telerecours
fr) dans Le délai de duux mois à compter de se nofificution.
Dans le même délai, un recours gracieux peut être introduit devant M. Le Maire par courrier (1 Place des Consuls 46800 MONTCUD EN QUERCY BLANC). Ceue démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans Les deux mois suivant La réponse As recours gracieux (l'absence de réponse au terme de deux mols valant rejet Implicite du recours gracieux). 2026-0338
DÉPARTEMENT
“
COMMUNE
:
Î
Toutes
les
communes
ARRONDISSEMEER
PrefectWJE)NTCLO-E
-QUERCY-BLANC
046
PES 4928-20260326-2026_033-AU
Reçu
le
26/03/2026
PCI à fiscalité propre
U
CONSEIL
MUNICIPAL
{art L. 2121-1 du code general des collectives territoriales- CGCT}
Effeoiflèga) du conseil municipal
23
L'ordre du tsbleaui détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire. prenment rang. dans F'andre dis tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux. L'ontre du tableau des
adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions de i'avanr-demier alinéa de f'article L, 2122-7-2
et dis second afinéa de J'anficle L. 2113-82 dur
CGCT. par l'ordre de nomination et. entre adjoints élus Ie même jour sur La même liste de candidats aux fonctions d'adjoints, par l'ordre de présentation sur cette liste,
L'ordre du bleau des conselliers municépanx est déterminé
:
1° Par la dat Le pls ancienne
de leur élection intervenue depuis le demier renouvellement intégral du conseil municipal:
2° Enire conseillers étus le même jour, par le plus grand nombre die suffrages obtenus : 35 Et à égalité de voix, par priorité d'âge. Une copie du tableau est transmise ou préfet au plus lard à LS etes ls Iundi suivant l'élection du maire et des adjoïnts (art. R. 2121-2 du CGCT?, Pour les communes de
moins de 1000 Habitants, est également adressée au préfer, dans les mêmes délais, la liste des conseillers coimrmautaires résulrant de l'application de l'anicie L. 273-11 du code élécroret.
T
7
;
Suffrages
ul
nm
Jui
nouer mon
ee
Pose]
ete
Î
Î
(en chifhes)
U
Maire
M.
TRONY Antoine
2840/1958
|
20/03/2026
20
2
[ieAdjoime
Mme
FICAT Isabelle
|
TT
14961
|
20032026
19
3
|2e Adjoint
M.
CAUMON
Patice
EE
20/03/1026
w
|
à
|3e Aüjoime
Mme
SAURT Dominique
2201/1960
2/05/2026
1
3
|de Adjoint
M.
BARRES Roland
04/04/1962
22m
| TT
w
6
|5e Adjointe
Mme
ESPITALE Narhaïie
jones
|
20032026
|
15
|__7__lée Adioint
7
M
MARTIN Daniel
TT
26/08/1961
asnee
| Ts
|
8
| Conseiller Municipal
Mme
JORDA Jucelyne
rousse
|
somme
|
578
9
| Conseiller Municipal
M.
MAZANEC y
24/08/1952
11032026
|
58
19
| Conseiller Municipal
Mie
VIDAL Cirantal
lions
|
1e0am
|
378
11
|Conseitier Municipal
M
| COUTURE Pescil
eos
|
150520%
|
sm
|
12
| Conseiller Municipal
M
[LAPRE
Vauix
1503/1968
1303706
|
578
13
| Conseiller Municipal
Mme
BOS Cécile
—
05/05/1970
14/03/2026
ES
14
| Conseîlier Municipal
M.
BOUDET Thierry
….
25/06/1670
15/03/1026
ES
15.
|Conseitler Municipal
M.
LAMOUROUX
Chriophe
04/08/1075
|
iS03mme
578
16
| Comsciier Municipal
Mois
MATHIÈRE Stéphanie
n
16011978
15032026
578
17}
Conseiller Municipal
Mme
BAUDRIN Angélique
2109/1083
15032026
578
13
| Conseiller Municipal
Mme
LHIVER Enmanuelle
TT
ouogrsse
|
15037026
578
|
#9
[Conseiller Municipal
M._____[PIOLOT Anâr
ETC]
14/03/2026
447
|
20
[Conseiller Municipal
Mme
]SABEL Marie-José
14037983
15032026
447
21
| Conseiller Municipal
M.
COMBES Fabrice
266075
|
1032026
447
32
[conseil
Municipal
M.
JEAGARD Ludovic
2509
|
19032026
7
25
| Conseiller Muicigal
Mme
TCRIVELLARO Héïohe
orangé
|
15/03/2026
247
Cacher de la mairie :
Certifié parle maire, Antoine RONY
À. Monteuq
en
Quercy-Blanc
le 24 Mers 2026
! Préciser : maire, adjoint findiquer le numéro d'ardre de l'adjoint) ou conseifler.