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Conseil Municipal - CM 2014 09 08
Document publié le Lundi 8 septembre 2014 par la commune de Grézolles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2014 09 08)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Banque, Religion et laïcité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 SEPTEMBRE 2014
A 20 H 30
COMPTE RENDU
Etaient présents : Mrs, Mmes CLEMENT Françoise, RATHIER Sébastien, DUGENETET Jacques, ROZANSKI Sigismond, GARRIVIER Laure, BONNEFOND Germaine, FOLGUERAL Joël, VALLENSANT Pierre, SIMONIN Annie, DOITRAND Françoise.
Etait absent : /
Secrétaire de séance : Mr Pierre VALLENSANT
INTERVENTION DE LA GENDARMERIE : PRESENTATION DU REFERENT DE LA COMMUNE :
Il s'agit de Monsieur CARAVATI .
Au cours de cette rencontre, quelques points de sécurité sont évoqués.
I – BILAN DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JUILLET 2014 :
Madame CLEMENT reprend les différents sujets abordés lors de la séance du 31 juillet 2014. Ce compte-rendu est adopté à l’unanimité.
II – URBANISME :
1 – Choix du Bureau d’Etudes en vue de l’élaboration du PLU :
Suite à l'ouverture des plis lors de la CAO du 29 août 2014, il a été procédé à l'analyse des offres. Un document récapitulatif a été élaboré et est proposé aux membres du Conseil Municipal pour discussion.
Les membres du Conseil municipal ont donc délibéré et ainsi retenu le BET « APTITUDE AMENAGEMENT » pour un montant de
- tranche ferme : 16 700,00€ HT
- tranche optionnelle : numérisation : 1 500,00€ HT (+ si nécessaire, ce qui dans le cas de Grézolles ne devrait pas se produire : 2 400,00€ pour « Evaluation Environnementale »)
Les 2 BET non retenus, OXYRIA et REALITES seront donc informés le 9 septembre 2014. Conformément à l'usage, le BET retenu : APTITUDE AMENAGEMENT sera informé le 19 septembre 2014.
2 - SCOT Loire Centre :
Une information est fournie aux membres du Conseil Municipal concernant : la définition d'un SCOT, son pilotage, les objectifs obligatoires définis par la loi, le calendrier, les documents correspondants, l'état d'avancement de l'élaboration et les conséquences si le SCOT Loire Centre n'était pas approuvé au 31 décembre 2016. III – TRAVAUX :
1 – Mise en accessibilité de l’école :
Sont réglées les factures des entreprises RATHIER, LOUVET, DEGOUTTE et MERLE. Nous attendons les factures TERRIER et meubles accessibles pour les TAP (Temps d'Activités Périscolaires).
Rappel Montant des subventions attendues : 11 168,00€ (Enveloppe Parlementaire et DETR) Les membres du Conseil Municipal autorisent Madame le Maire, une fois l'intégralité des factures réglées, à solliciter lesdites subventions.
2 – Travaux secteur de la mairie :
Les travaux sont presque terminés. Il reste quelques finitions : reprise des bas de façades, marquage,...
Le paiement est en cours.
Dans l'attente des subventions, il faut augmenter notre trésorerie soit, si possible, en augmentant la ligne de trésorerie, soit en ayant recours à l'emprunt.
Les membres du Conseil Municipal autorisent Madame le Maire à faire toute démarche et négociation concernant ces 2 éventualités.
3 - Aménagement des abords de l’église :
Les travaux sont terminés. Restent : la signalétique et les plantations (projet d'achat d'hortensias et de quelques arbustes + un engazonnement au bas du mur).
4 - Projet « Mise hors d'eaux de l'église » :
Une présentation du projet est proposée aux membres du Conseil Municipal sous forme vidéo, accompagnée du plan de financement.
→ Les services de la DDT seront consultés pour connaître les démarches administratives : dépôt de dossier Déclaration de Travaux, Consultation de l'ABF.
La Fondation du Patrimoine a été consultée pour connaître les modalités de lancement d'une souscription volontaire.
→ Il convient de trouver une association (existante ou à créer)pour porter le projet et encaisser les dons. Des recherches seront effectuées pour affiner ce dispositif.
5 - Projet de sécurisation entrée côté St Just en Chevalet :
Le projet retenu dans le cadre de notre Contrat Communal d'Aménagement de Bourg (COCA) consistait à créer un trottoir limitant les 2 côtés de la chaussée, intégrant ainsi les 2 maisons situées en « fin de bourg » dans un circuit piétonnier sécurisé jusqu'au centre bourg. Or, en matière de ralentissement, il s'avère que le plateau traversant au droit de l'école se révèle très efficace.
Il a donc été proposé aux services de la DDT de réviser notre projet et d'implanter un nouveau plateau traversant sur une trentaine de mètres depuis la sortie du Grand Essart et en direction du bourg.
Avantages : Protection de l'entrée du village
Protection de la sortie du Grand Essart
Protection de l'accès à la route de Saint Martin La Sauveté. Les services de la DDT seraient en accord avec nous pour un plateau traversant (positionnement à discuter) mais avec l'implantation en amont d'un dispositif en limitant l'agressivité en entrée de bourg. Le « cumul « trottoirs/plateau » serait bienvenu.
Devant le coût de l'opération, les membres du Conseil Municipal propose de renégocier le projet avec d'autres éléments ralentisseurs moins onéreux en amont du plateau.
6 – Mise aux normes anti-incendie :
Des devis ont été demandés à AUCOFOR et GSB pour la fourniture de panneaux de signalisation des extincteurs, une formation à la manipulation des extincteurs, des plans d’évacuation, un panneau de rassemblement, une couverture anti-feu et des consignes incendie à mettre dans les différents bâtiments communaux.
Les membres du Conseil Municipal décident de retenir le devis de AUCOFOR, qui est le moins élevé (963,00 € H.T.).
7 - SIEL – Renouvellement à l’adhésion à la maintenance de l’Eclairage Public : Les membres du Conseil Municipal décident de renouveler cette adhésion avec une maintenance simplifiée (19,80 € par foyer).
8 - Assurances :
Une proposition de GROUPAMA nous est parvenue. Elle reste à affiner.
9 – Enveloppe cantonale de solidarité :
Une demande de subvention est à présenter pour fin septembre.
La mise aux normes anti-incendie + les travaux de reprises techniques de sépultures pourraient être inclus dans la demande.
IV – ECOLE :
1 – Point sur la rentrée scolaire :
Enseignante : Mme Astrid FAVARD
Aide à la classe + Temps d’Accueil Périscolaires : Mme Isabelle PRAS
Garderie, ménage, transport des repas, cantine : Mme Nicole MANGAVELLE Aide Vie Scolaire : Mr ROCHE
La classe de GREZOLLES compte 16 élèves, du CP au CE2.
Madame MANGAVELLE sera en formation les 24, 25 et 26 septembre. Les horaires de Madame PRAS seront aménagés pour qu’elle puisse la remplacer.
2 - Temps d’Accueil Périscolaires :
La première séance a eu lieu ce jeudi. 13 élèves étaient présents.
Madame Béatrice GILBERT, de Familles Rurales, interviendra pendant 1 H tous les 15 jours. V – QUESTIONS DIVERSES :
1 – Bulletin municipal : Monsieur Sébastien RATHIER est le responsable. La première réunion est programmée le 06 octobre à 20 H 30.
2 – Noël des Anciens : Le repas aura lieu le 13 décembre. Les colis seront portés le même jour. Un courrier d’inscription sera transmis. Il sera à rendre pour le 11 novembre. 3 - Café de Grézolles: Une annonce de recherche de gérant sera transmise au Pays Roannais, à l’agence Michel Simon et au Bon Coin.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 24 H.