Compte-Rendu - CR CM 04 12

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Compte-Rendu - CR CM 04 12 Document publié le Vendredi 4 décembre 2015 par la commune de Caignac. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 04 12)Thèmes du document : Démocratie, Bois et produits du bois, Institutions publiques, MAIRIE DE CAIGNAC

04 /12

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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL

La séance a été ouverte par Monsieur le Maire à 21H00

Président de séance : Alain Dou

Présents : Alain Dou, Baptiste Belloc, Baptiste Marquié, Cathy Michalyk, Ginette Dagou, Stéphane Dupraz. Christophe Lemoine, Roselyne Marquié.

Absents Excusés : Nicolas Guigard, Nadine Sutto.

Ordre du jour :

 Désignation du secrétaire de séance : Christophe Lemoine

 Délibération pour vente parcelle B N°867 Vente de la parcelle cadastrée B 867 de 338 m2 jointe à la parcelle cadastrée B 817 à M. et Mme Redeker Vote à l’unanimité

 Délibération pour acquisition de la parcelle B N° 666 (annule et remplace la précédente) Acquisition de la parcelle B 666 située rue du Noyer appartenant à M. Chapon et Me Neuville en raison d’une erreur de bornage lors de la construction des logements Cité Jardin.

Vote à l’unanimité

 Délibération pour location d’une parcelle de 350m² de la commune Une convention de location d’un an sera signée au 1° janvier 2016 entre M. le Maire et M. Guigard afin de louer une parcelle de 350 m2 non cadastrée située à côté du hangar municipal pour entreposer du bois. Vote à l’unanimité

 Délibération modification N°5 Virement de crédits en section fonctionnement et investissement.

Vote à l’unanimité

 Délibération d’affectation du résultat 2014 Vote à l’unanimité

 Délibération sollicitant l’aide du CD pour les travaux de la mairie (annule et remplace la précédente) Vote à l’unanimité

 Délibération pour l’élection d’un nouvel adjoint au Maire suite à une démission Vote à l’unanimité

 Délibération de délégation de compétence au nouvel adjoint Vote à l’unanimité

 Délibération concernant l’élection d’un nouveau délégué à la commission impôts Vote à l’unanimitéMAIRIE DE CAIGNAC

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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL

 Délibération concernant l’élection d’un nouveau délégué au SIECHA Vote à l’unanimité

 Délibération concernant l’élection d’un nouveau délégué au SMEA Vote à l’unanimité

 Délibération concernant l’avis du schéma départemental intercommunal Vote à l’unanimité

 Question diverses : Pas de Questions Diverses

Clôture de séance : 22H20

Le Maire

Alain Dou