Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 31 08 2015?download=true
Compte-Rendu - CR CM 04 12 2015?download=true
Compte-Rendu - CR CM 04 12 2015?download=true
Compte-Rendu - CR CM 13 09 2016?download=true
Compte-Rendu - CR CM 13 09 2016?download=true
Compte-Rendu - CR CM 20 11 2015?download=true
Compte-Rendu - CR CM 20 11 2015?download=true
Compte-Rendu - CR CM 21 05 2015?download=true
Compte-Rendu - CR CM 21 05 2015?download=true
Compte-Rendu - CR CM 29 08 2020?download=true
Compte-Rendu - CR CM 31 08
Document publié le Mardi 1 septembre 2015 par la commune de Caignac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 31 08)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Démocratie,
MAIRIE DE CAIGNAC
31 /08
/ 201
5
1
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
La séance a été ouverte par Monsieur le Maire à 20H30
Président de séance : Alain Dou
Présents : Alain Dou, Baptiste Belloc, Baptiste Marquié, Cathy Michalyk, Nadine Sutto, Ginette Dagou, Stéphane Dupraz. Nicolas Guigard, Christophe Lemoine, Roselyne Marquié
Absente Excusée : Christiane Sablik
Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance : Baptiste Belloc
Délibération pour le dépôt des archives communales aux archives départementales Ce transfert concerne les archives antérieures à 1932 aux archives départementales dans un souci de préservation des dits-documents et de gain de place.
Approuvé à l’unanimité
Délibération pour valider l’augmentation du prix de la cantine (repas primaire à 3,49 euros et repas adulte à 5,07) Cette délibération fait suite à la décision du SIVURS d’appliquer un augmentation du prix des repas. La commune répercutera cette augmentation à partir du 01 septembre 2015.
Approuvé à l’unanimité
Délibération modificative n°1 pour le transfert de ligne budgétaire : virements de crédits
-Virement du compte 2313-23-125 de la somme de 2700€ sur le compte 1641 -Virement du compte 2313-23-125 de la somme de 525€ sur le compte 2313-23-124
Approuvé à l’unanimité
Délibération sur le transfert de subvention à la commune de Montgeard La Communauté de Commmunes Colaursud demande un transfert de subvention à la commune de Montgeard de 902,13 euros pour des travaux de voirie au Lac de la Thésauque.
9 votes pour
1 vote abstention
Questions diverses :
Pas de Questions Diverses
Clôture de séance : 21H20
Le Maire
Alain Dou