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Procès Verbal - ojcm 2024 06 24
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Bischwihr.
Lien du pdf (Procès Verbal - ojcm 2024 06 24)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
République Française
Département du Haut-Rhin
MAIRIE DE BISCHWIHR
CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL
Le 05/06/2025
«TITRE» «PRENOM» «NOM»
«FONCTION»
«ADRESSE»
«CP» «COMMUNE»
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le
Lundi 24 Juin 2024 à 19h00 en séance ordinaire, et vous prie de bien vouloir y
assister.
Le Maire,
O R D R E D U J O U R
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 13/05/2024
2. Validation temps scolaire RPI « rentrée 2024 »
3. Convention tripartite – répartition des charges d’entretien des R.D. en Agglomération avec Colmar Agglomération
4. Convention mutualisation des corps communaux des SPV de Bischwihr et Wickerschwihr
5. Recensement population 2025 – Nomination coordonnateur communal
6. Elections Législatives
7. Rapport Commissions & Syndicats
8. Divers
Pièce jointe : néant
AVIS IMPORTANT : En cas d’empêchement, prière de donner pouvoir. Merci. N.B. : Procuration au dos de la présente convocation.