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Procès Verbal - ojcm 2024 03 25
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Bischwihr.
Lien du pdf (Procès Verbal - ojcm 2024 03 25)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Investissement et développement économique,
1
République Française
Département du Haut-Rhin
MAIRIE DE BISCHWIHR
CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL
Le 05/06/2025
«TITRE» «PRENOM» «NOM»
«FONCTION»
«ADRESSE»
«CP» «COMMUNE»
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le
Lundi 25 Mars 2024 à 20h00 en séance ordinaire, et vous prie de bien vouloir
y assister.
Le Maire,
O R D R E D U J O U R
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 26/02/2024
2. Note présentation budget primitif M57 2024
3. Budgets
3.1 – Comptes administratifs et de gestion 2023 CCAS et M14
3.2 - Budgets primitifs CCAS & M57
3.3 – Amortissement subventions équipement & neutralisation bâtiment Espace Ried Brun
3.4 – Fixation des taux d’impositions 2024
3.5 – Etat récapitulatif des indemnités des élus
4. Travaux bâtiment « Abri-pêche » - subventions 2024
5. TICFE « Taxe intérieur Consommation Finale d’Electricité » part communale – modalités de répartition
6. Chasse – agrément de permissionnaire
7. Rapport Commissions & Syndicats
8. Divers
Pièce jointe : néant
AVIS IMPORTANT : En cas d’empêchement, prière de donner pouvoir. Merci. N.B. : Procuration au dos de la présente convocation.