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Procès Verbal - pv 20080314 0 Document publié le Vendredi 14 mars 2008 par la commune de Grisy-les-Plâtres. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 20080314 0)Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Institutions publiques, PROCES-VERBAL D’INSTALLATION

DU MAIRE ET DES ADJOINTS

(Conseil Municipal du 14 mars 2008)

Présents : MM. Christian SORET, Bernard LEROY, Dominique NEVEU,

Claude DASSE, Thierry VANDEBROUCK, Mmes Sylviane BERTIN, Fabienne

DRUOT, Catherine CARPENTIER, Marie VONCKEN, MM. Gérard PAQUERAUD,

Gilles THOMAS, Christian FAUCHET, Alain ROCHETTE, Alain JANVIER, Jean-

Jacques LETAILLEUR

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Christian SORET qui, après l’appel nominal, a

donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections municipales et a déclaré

installer les membres, ci-dessus désignés dans leurs fonctions de conseiller municipaux.

Madame Sylviane BERTIN, la plus âgée des membres du conseil, a pris la présidence et Mademoiselle

Marie VONCKEN, la plus jeune des membres du conseil a pris le secrétariat.

1 / ELECTION DU MAIRE

Un seul conseiller s’est porté candidat : Monsieur Christian SORET

Le vote s’effectuant à bulletin secret et à la majorité absolue, chaque conseiller a remis son bulletin au

Président à l’appel de son nom.

Du dépouillement, il ressort :

- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15

- nombre de bulletins blancs ou nuls : 1

- nombre de suffrages exprimés : 14

dont suffrages Christian SORET

Compte tenu des suffrages, Monsieur Christian SORET ayant obtenu la majorité absolue a été

proclamé Maire et a été immédiatement installé.

2 / DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS

Monsieur le Maire rappelle que compte tenu des 15 conseillers municipaux, le nombre des adjoints

peut être fixé à trois. Après en avoir délibéré, et à la majorité, le conseil municipal décide de fixer à

trois le nombre des adjoints. Ensuite, dans les mêmes formes que l’élection du Maire, il est procédé à

l’élection des adjoints.

3 / ELECTION DU PREMIER ADJOINT

Un conseiller s’est porté candidat : Monsieur Bernard LEROY

Du dépouillement, il ressort :

- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15- nombre de bulletins blancs ou nuls : 3

- nombre de suffrages exprimés : 12

dont suffrages Bernard LEROY 10

dont suffrages Catherine CARPENTIER 2

Compte tenu des suffrages, Monsieur Bernard LEROY ayant obtenu la majorité absolue des voix, a été

proclamé Premier Adjoint.

4 / ELECTION DU SECOND ADJOINT

Trois conseillers se sont portés candidats : Monsieur Dominique NEVEU

Madame Catherine

CARPENTIER

Monsieur Alain ROCHETTE

1er tour :

Du dépouillement, il ressort :

- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15

- nombre de bulletins blancs ou nuls : 1

- nombre de suffrages exprimés : 14

dont suffrages Dominique NEVEU 6

dont suffrages Catherine CARPENTIER 5

dont suffrages Fabienne DRUOT 1

dont suffrages Alain ROCHETTE 2

Deux conseillers se sont portés candidats : Monsieur Dominique

NEVEU Madame

Catherine CARPENTIER

2ème tour :

Du dépouillement, il ressort :

- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15

- nombre de bulletins blancs ou nuls : 1

- nombre de suffrages exprimés : 14

dont suffrages Dominique NEVEU 8

dont suffrages Catherine CARPENTIER 5

dont suffrages Fabienne DRUOT 1

Compte tenu des suffrages, Monsieur Dominique NEVEU ayant obtenu la majorité absolue des voix, a

été proclamé Second Adjoint.

5 / ELECTION DU TROISIEME ADJOINT

Quatre conseillers se sont portés candidats : Monsieur Claude DASSE

Madame Catherine CARPENTIER

Mademoiselle Fabienne DRUOT

Monsieur Alain ROCHETTE

1er tour :

Du dépouillement, il ressort :

- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15

- nombre de bulletins blancs ou nuls : 0

- nombre de suffrages exprimés : 15

dont suffrages Claude DASSE 7

dont suffrages Catherine CARPENTIER 3dont suffrages Fabienne DRUOT 2

dont suffrages Alain ROCHETTE 3

Deux conseillers se sont portés candidats : Monsieur Claude

DASSE

Madame Catherine CARPENTIER

2ème tour :

Du dépouillement, il ressort :

- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15

- nombre de bulletins blancs ou nuls : 0

- nombre de suffrages exprimés : 15

dont suffrages Claude DASSE 12

dont suffrages Catherine CARPENTIER 2

dont suffrages Fabienne DRUOT 1

Compte tenu des suffrages, Monsieur Claude DASSE ayant obtenu la majorité absolue des voix, a été

proclamé Troisième Adjoint.

6 / INDEMNITES DE FONCTIONS DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Le Président donne lecture au conseil municipal des dispositions relatives au calcul des indemnités de

fonctions des Maires-adjoints et l’invite à délibérer.

Le conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2123-20 à L.2123-24,

Vu le code des communes, notamment ses articles R 123-1 et R.123-2,

Considérant que la commune compte 587 habitants,

Après en avoir délibéré ;

décide :

Art. 1er : à compter du 14 mars 2008, le montant de fonction du Maire et des Adjoints est, dans la limite

de l’enveloppe budgétaire, constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d’être

allouées aux titulaires de mandats locaux par l’article L.123-23 précité, fixée aux taux suivants.

Taux en % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique :

Maire : 31 % de l’indice 1015

1er adjoint : 8,25 % de l’indice 1015

2ème adjoint : 8,25 % de l’indice 1015

3ème adjoint : 8,25 % de l’indice 1015

Art. 2. : Le montant maximum des crédits ouverts au budget de la commune pour le financement des

indemnités de fonction du Maire et des Adjoints est égal au total :

• de l’indemnité maximale du Maire fixée à 31 % de l’indice 1015

• et de l’indemnité maximale des Adjoints fixée à 8,25 % de l’indice 1015

Art. 3. : Les indemnités de fonctions sont payées mensuellement.

7 / NOMINATION DES MEMBRES DES COMMISSIONSMonsieur Christian SORET, étant Président de toutes les commissions, il est procédé à la nomination

des membres et du rapporteur de chaque commission.

Commission des affaires sociales – Centre Communal d’Action Sociale

Vice-Président Rapporteur : Melle Fabienne DRUOT

Membres : Mme Sylviane BERTIN, Melle Marie VONCKEN, M. Thierry VANDEBROUCK

Caisse des Ecoles

Vice-Président Rapporteur : Melle Fabienne DRUOT

Membres : Mme Catherine CARPENTIER, M. Claude DASSE

Commission du personnel communal

Vice-Président Rapporteur : M. Christian FAUCHET

Membres : MM. Bernard LEROY, Gérard PAQUERAUD, Mme Sylviane BERTIN

Commission des écoles

Vice-Président Rapporteur : M. Alain ROCHETTE

Membres : M. Thierry VANDEBROUCK, Mme Catherine CARPENTIER, Melles

Fabienne DRUOT, Marie VONCKEN

Commission de la jeunesse, des loisirs et des sports

Vice-Président Rapporteur : M. Bernard LEROY

Membres : MM. Claude DASSE, Jean-Jacques LETAILLEUR, Gérard PAQUERAUD, Alain

JANVIER

Commission des fêtes

Vice-Président Rapporteur : M. Claude DASSE

Membres : MM. Jean-Jacques LETAILLEUR, Alain JANVIER, Gérard PAQUERAUD

Commission des finances

Vice-Président Rapporteur : M. Bernard LEROY

Membres : MM. Dominique NEVEU, Alain ROCHETTE, Christian FAUCHET, Mmes Sylviane

BERTIN, Catherine CARPENTIER

Commission des relations publiques

Vice-Président Rapporteur : Mme Catherine CARPENTIERMembres : MM. Claude DASSE, Alain ROCHETTE, Jean-Jacques LETAILLEUR,

Melle Fabienne DRUOT

Commission des travaux, de l’équipement, de l’urbanisme, de la sécurité

Vice-Président Rapporteur : M. Bernard LEROY

Membres : MM. Dominique NEVEU, Claude DASSE, Christian FAUCHET,

Alain ROCHETTE, Jean-Jacques LETAILLEUR, Mlle DRUOT

8 / NOMINATION DES DELEGUES AUX SYNDICATS

DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LES TRANSPORTS COLLECTIFS

DANS LE CANTON DE MARINES

NOM Prénom Fonction Adresse

CARPENTIER Catherine C.M. 6, rue des Bouchers

DASSE Claude Adjoint 26, rue de l’Isle

DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CONSTRUCTION DES COLLEGES

D’ENSEIGNEMENT TECHNIQUE DES TROIS CANTONS (Marines, Magny-en-Vexin, Vigny)

NOM Prénom Fonction Adresse

ROCHETTE Alain C.M. 22, rue du Vexin

DASSE Claude Adjoint 26, rue de l’Isle

DELEGUES AU SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC NATUREL

REGIONAL DU VEXIN FRANÇAIS

NOM Prénom Fonction Adresse Titulaire ou

suppléant

ROCHETTE Alain C.M. 22, rue du Vexin Titulaire

LETAILLEUR Jean-Jacques C.M. 29, rue du Gal de

Gaulle

Suppléant

DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA SOURCE DE BERVAL

NOM Prénom Fonction Adresse Titulaire ou

suppléant

NEVEU Dominique Adjoint 32, rue de l’Isle Titulaire

DASSE Claude Adjoint 26, rue de l’Isle Titulaire

SORET Christian Maire 8, rue du Vexin Suppléant

JANVIER Alain C.M. 15, rue de l’Isle Suppléant

DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU COLLEGE DES HAUTIERS

NOM Prénom Fonction Adresse Titulaire ousuppléant

CARPENTIER Catherine C.M. 6, rue des Bouchers Titulaire

BERTIN Sylviane C.M. 3, rue de Cormeilles Suppléante

DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU L.P. DE CHARS

NOM Prénom Fonction Adresse Titulaire ou

suppléant

ROCHETTE Alain C.M. 29, rue du Vexin Titulaire

DASSE Claude C.M. 26, rue de l’Isle Suppléant

DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE

PONTOISE (S.I.A.R.P.)

NOM Prénom Fonction Adresse Titulaire ou

suppléant

SORET Christian Maire 8, rue du Vexin Titulaire

DASSE Claude Adjoint 26, rue de l’Isle Titulaire

DELEGUES AU SYNDICAT MIXTE D’ETUDES ET DE REALISATION DU CONTRAT DE LA

VALLEE DU SAUSSERON (S.M.E.R.C.V.S.)

NOM Prénom Fonction Adresse Titulaire ou

suppléant

DASSE Claude Adjoint 26, rue de l’Isle Titulaire

SORET Christian Maire 8, rue du Vexin Suppléant

LETAILLEUR Jean-Jacques C.M. 29, rue du Gal de Gaulle Suppléant

DELEGUESAU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE, DU GAZ ET DES

TELECOMMUNICATIONS DU VAL D’OISE (S.M.D.E.G.T.V.O.)

NOM Prénom Fonction Adresse Titulaire

ou

suppléant

LEROY Bernard Adjoint 41, rue de l’Isle Titulaire

LETAILLEUR Jean-Jacques C.M. 29, rue du Gal de Gaulle Suppléant

DELEGUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE VIOSNE (C.C.V.V.)

NOM Prénom Fonction Adresse Titulaire ou

suppléant

SORET Christian Maire 8, rue du Vexin Titulaire

LEROY Bernard Adjoint 41, rue de l’Isle Titulaire

BERTIN Sylviane C.M. 3, rue de Cormeilles Suppléant

LETAILLEUR Jean-Jacques C.M. 29, rue du Gal de Gaulle Suppléant *

* Pour info. : M. Gilles THOMAS

DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU TRANSPORT DU VEXIN (S.I.T.E.V.)NOM Prénom Fonction Adresse Titulaire ou

suppléant

CARPENTIER Catherine C.M. 6, rue des Bouchers Titulaire

DASSE Claude Adjoint 26, rue de l’Isle Titulaire

SORET Christian Maire 8, rue du Vexin Suppléant

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 00.