Ordre du Jour - Ordre du jour CM 05.07.21

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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 05.07.21 Document publié le Lundi 5 juillet 2021 par la commune de Seignosse. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 05.07.21)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Consommateurs, CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUILLET 2021

ORDRE DU JOUR

• Approbation du PV du dernier Conseil municipal

• Enoncé des décisions du maire prises depuis le dernier conseil municipal

Délibérations :

FINANCES LOCALES

Délégation de service public

1. 05072021 – Convention avec le TUBE – tarifs spectacles

Décisions budgétaires

2. 05072021 – Admission en non-valeur

3. 05072021 – Reprise KUBOTA 1

4. 05072021 – Reprise KUBOTA 2

URBANISME

Documents d’urbanisme

5. 05072021 – Actualisation charte de gouvernance PLUi

6. 05072021 – Service commun de support et d’assistance à l’instruction de l’application du droit des sols (ADS) – Approbation du projet d’avenant n°3 à la convention de service commun entre MACS et la Commune de Seignosse

7. 05072021 – Approbation de la convention cadre relative à la surveillance et à la maitrise foncière entre la SAFER et la Commune de Seignosse

DOMAINE ET PATRIMOINE

Autres actes de gestion du domaine public

8. 05072021 – Retrocession parcelles par la SATEL

9. 05072021 – Désaffectation et déclassement de l’ancienne bibliothèque du Bourg en vue de son changement de destination – avenue Charles de Gaulle

10. 05072021 – Convention de servitude ENEDIS AK373

11. 05072021 – Convention de servitude ENEDIS BE77

Autres actes de gestion du domaine privé

12. 05072021 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de mise à disposition du lot 57 de la Copropriété Le Forum

FONCTION PUBLIQUE

Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.

13. 05072021 – Convention pôle retraite CDG 40

14. 05072021_ Convention de mise à disposition d’un travailleur social du CDG 40 15. 05072021 – Adhésion au groupement de commandes formations CDG40 16. 05072021 – Création de postes suite aux avancements de grade

INTERCOMMUNALITE

17. 05072021 – Création d’un service économe de flux et approbation de la convention relative 18. 05072021 – Approbation imputation coûts ADS et service économe de flux 19. 05072021 – Groupement de commandes : achat vêtements de travail20. 05072021 – Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire d’entretien et d’exploitation partiel des ouvrages réalisés : création de stationnements et sécurisation des cheminements piétonniers sur l’avenue du Tour du lac à Seignosse

21. 05072021 – Modification des statuts de MACS – Extension de compétence facultative en matière de port de plaisance

QUESTIONS DIVERSES