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Conseil Municipal - Ordre du jour CM 31.03.2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20240325
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Seignosse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20240325)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2024
ORDRE DU JOUR
Approbation du PV du dernier Conseil municipal
Enoncé des décisions du maire prises depuis le dernier conseil municipal
Délibérations :
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
1. Budget principal Commune – adoption du compte de gestion 2023
2. Budget annexe forêt - adoption du compte de gestion 2023
3. Budget annexe Cœur de Penon _ adoption du compte de gestion 2023 4. Budget principal Commune – adoption du compte administratif 2023
5. Budget annexe Forêt - adoption du compte administratif 2023
6. Budget annexe Cœur de Penon- adoption du compte administratif 2023 7. Budget principal Commune – affectation du résultat 2023
8. Budget annexe forêt – affectation du résultat 20223
9. Budget annexe Cœur de Penon - affectation du résultat 2023
10. Adoption du règlement budgétaire et financier (M57)
11. Budget primitif 2024 – Commune
12. Autorisation de programme/Crédits de paiement Ecole des deux Etangs : 1ere modification 13. Budget primitif 2024 - annexe Forêt
14. Budget primitif 2024 -annexe Cœur de Penon
15. Prêt du budget principal au budget annexe Cœur de Penon
Fiscalité
16. Vote des taux d’imposition directe locale 2024
Subventions
17. Subventions 2024 plan d’actions Office de Tourisme
18. Subvention aux associations 2024
FONCTION PUBLIQUE
19. Création Emplois saisonniers 2024
20. Création de contrats éducatifs d’engagement
21. Mise à jour du tableau des emplois
22. Attribution de la prime pouvoir d’achat
23. Modification du RIFSEEP
URBANISME / TRAVAUX
24. Approbation du projet de Zone Agricole Protégé
25. Portage de l’EPLF Landes Foncier pour l’acquisition de la parcelle cadastrée AE 31p 26. Approbation du plan de financement et demande de subvention - Projet de voirie Oyats- Bayonnais / Tranche 2
27. Convention avec le SYDEC pour l’installation d’un coffret et enfouissement des lignes, à Seignosse Bourg, dans le cadre du déploiement des bornes de recharges électrique 28. Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public en vue de son aliénation -Rue du Village
29. Dénomination de voirie : Lotissement Le Clos Des Dunes
30. Dénomination de voirie : Lotissement Le Clos Des Vignes
31. Dénomination de voirie : Lotissement des Chardonnerets
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCE
32. Règlement 4ème budget participatif
QUESTIONS DIVERSES