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Arrêté - 2023493 travaux 16 rue du puits 06 10.11.2023
Document publié le Vendredi 10 novembre 2023 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - 2023493 travaux 16 rue du puits 06 10.11.2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
MAIRIE
et ARRETE N° 2023 - 493 HONFELEL ER SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
Travaux
Rue du Puits n° 16
Du Lundi 6 Novembre 2023
Au Vendredi 10 Novembre 2023
NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-5, L2213-1 à L2213-6,
VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,
VU le Code de la Route, notamment en son article L411-1,
VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,
VU la demande de Monsieur RUBERTO Francesco, afin de procéder à des travaux (PC 014
333022 R0041) par la Société SD Maçonnerie — 43, rue de Lisieux — 27230 Thiberville, rue du Puits au n°16, Du Lundi 6 Novembre 2023 au Vendredi 10 Novembre 2023, entre 9h00 et
11h00, et, entre 14h00 et 16h00,
Considérant que pendant ces cinq jours, il est nécessaire d’interdire la circulation rue du Puits, de façon temporaire, le temps du déchargement et chargement de matériaux ou de matériels ou à des évacuations,
ARRETONS:
ARTICLE 1 : La Société SD MACONNERIE est autorisée à procéder à des travaux de
maçonnerie sur la façade et à la livraison de matériaux, rue du PUITS au n°16, Du LUNDI 6
NOVEMBRE 2023 au VENDREDI 10 NOVEMBRE 2023, entre 9H00 et 11H00, et, entre
14H00 et 16H00,
ARTICLE 2 : La circulation pourra être perturbée, voire interrompue de façon temporaire, Rue du Puits, partie comprise entre la Rue Jean Doublet et la Rue des Capucins, à chaque déchargement et chargement de matériaux ou de matériels, qui se feront sous l'entière responsabilité de la Société intervenante, aux dates et uniquement dans la plage horaire citée dans l'Article 1.
ARTICLE 3 : Une information aux riverains de la Rue du Puits sera effectuée par la Société intervenante, dès réception du présent arrêté.
ARTICLE 4 : Un périmètre de sécurité autour de la zone de livraison sera mis en place par la Société intervenante afin d'assurer la sécurité des personnes.
ARTICLE 5 : L'accès aux Services de Secours et de Police sera maintenu.
MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX
T 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie@ville-honfleur.fr ARTICLE 6 : Des déviations avec panneaux réglementaires et affichage du présent Arrêté seront obligatoirement mises en place par l'Entreprise intervenante et/ou par le Demandeur, au niveau de la Place du Puits ET de la Rue Jean Doublet.
Pour le prêt de panneaux prendre contact avec le Centre Technique Municipal et à récupérer 9
Rte Emile Renouf à Honfleur - 02.31.89.17.63.
ARTICLE 7 : Le droit des tiers est expressément réservé.
ARTICLE 8 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Madame et Messieurs les Responsables du Centre Technique et du Centre de Secours, à la Police Municipale et à l'Entreprise intervenante, chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
Fait à HONFLEUR, le 31 Octobre 2023
Pour le Maire et par délégation
L’Adjoint à la circulation, Jérôme HAMEL