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Document publié le Jeudi 2 janvier 2020 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2020.E.01 installation conseiller municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 17/07/2020
Reçu en préfecture le 17/07/2020
Affiché le s &
ID : 047-214701575-20200710-DELIB: 2020. E 01-DE
TU FA AY) CE UT
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Vendredi 10 juillet 2020 à 17h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 30 Votants : 33
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le samedi 4 juillet 2020 s'est réuni le vendredi 10 juillet 2020 à 17 heures 00, en visioconférence via l'application Teams, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET, Maire de Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CILLIÈRES Charles, CARUHEL Maud, SORIN Christian,
MARCHAND Emmanuelle, MILHAC Michel, REY- LE MEUR Noëll, CARDOIT Patrick, VERDIER
Françoise, PASCAL Alain, Adjoints. FEYRIT Jean-Claude, BOURBON Jean-Claude, DUBRANA Didier, LE BRIS Alain, BORDERIE Sophie, BOULITEAU Bernard, BLANCHARD Stéphane, MARTIN Dominique, TARASCON Anne-Laure, CHASTAING Séverine, NOSMAS Karen, FIGUEIRA Muriel, ROQUES Loréline, FEYRIT Pierre, GUILBAUD Valérie, PORTMANN Pascal, CALZAVARA Martine, BALLEREAU Marie-Catherine, BENQUET Daniel, PERALI Valérie, Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés : FRANCIS Stéphane, PREVOT Jérémie, FIGUES Fatima,
Pouvoirs : de FRANCIS Stéphane à PORTMANN Pascal, de PREVOT Jérémie à PORTMANN Pascal, de FIGUES Fatima à BORDERIE Sophie
E.O01
Installation d'un conseiller municipal
Par courrier en date du 6 juillet 2020, Madame Nadine RIVIERE, a informé M. le MAIRE de sa
démission en qualité de conseiller municipal.
Le suivant sur la liste « Ensemble Marmande » Monsieur Denis THIROT, par courrier en date du 8 juillet 2020 a également informé M. Le Maire de sa démission en qualité de conseillère municipale.
En application de l'article L.270 du Code Electoral, le candidat suivant sur la liste, Madame GUILBAUD Valérie a été appelée à le remplacer. En conséquence, M. le MAIRE propose de procéder à son installation en qualité de conseiller municipal.
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Déclare avoir procédé à l'installation de Madame GUILBAUD Valérie, en qualité de conseillère municipale. Envoyé en préfecture le 17/07/2020
Délibération 2020.E.011 ae en préfecture te 17/07/2020
Affiché le see
ID : 047-214701575-20200710-DELIB_ 2020 _E_O01-DE
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 10 juillet 2020
Le Maire de Marmande
Joël HOCQUELET
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa PURE le AT[O A tb et de sa fransmission au contrôle de légalité le A Lo. Loko...