Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 2020.E.01 installation conseiller municipal
Déliberation - DELIB 2022.A.01 installation conseiller
Déliberation - DELIB 2019.E.01 GAROROCK2019 bilan
Déliberation - DELIB 2019.F.01 convention SDIS
Déliberation - DELIB 2019.F.14 saison culturelle 2019 2020
Déliberation - Deliberation 2022.F.02 installation conseiller
Déliberation - DELIB 2019.E.04 miseadispomoyensmaterielscommune p
Déliberation - DELIB 2019.D.01 PRU POVI BaylacLaGravette maquette
Déliberation - DELIB 2021.E.18 modif tarif installations sportive
Déliberation - DELIB 2021.E.18 modif tarif installations sportive
Déliberation - DELIB 2019.C.01 installation conseillermunicipal JAILI
Document publié le Vendredi 4 janvier 2019 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2019.C.01 installation conseillermunicipal JAILI)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
——————— N° 2019 C O1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 6 mai 2019 à 19 heures 00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 28 Votanis : 32
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le 30 avril 2019 s'est réuni le
lundi 6 mai 2019 à 19 heures O0, dans la salle du Conseil Municipal de Marmande, en sa séance publique, sous la présidence de M. Daniel BENQUET, Maire de Marmande.
Présents: BENQUET Daniel, Maire, LABARDIN Philippe, VALAY Laurence, CARBONNET Serge,
CALZAVARA Martine, GENEAU DE LAMARLIERE Sylvie, GALDIN Nicole, DUBOURG Jean-Luc,
JACQUET Josette, BALLEREAU Marie-Caftherine, Adjoints, MUNOZ Yolande, BOUGUES Marie- Françoise, CHRISTEN Roland, ANGELY Lydie, CORREGES Jacqueline, HOSPITAL Michel, MARCHAND Jean-Pierre, MAURIN Patrick, DALLA SANTA Jean-Christophe, COUZINEAU Patrick, SPECOGNA Marilyn, HOCQUELET Joël, FIGUËS Fatima, MAHIEU Anne, CERUTI Michel, GAY Laurent, BRETAGNE Karine, MANIER Bernard Conseillers Municipaux
Absents ou excusés : CAMPS Brigitte, BROUILLON Hervé, BORDERIE Sophie, CILLIERES Charles,
Pouvoirs : de CAMPS Brigitte à HOSPITAL Michel, de BROUILLON Hervé à CALZAVARA Martine, de BORDERIE Sophie à HOCQUELET Joël, de CILLIERES Charles à FIGUES Fatima
C.01
Installation d'un Conseiller municipal
En application de l'article L.270 du Code Electoral, le candidat suivant sur la même liste, est appelé à remplacer Monsieur Alain VERDIER décédé durant l'exercice de son mandat.
En conséquence, M. le MAIRE propose de procéder à l'installation de Madame Jocelyne AILI en qualité de conseillère municipale.
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Déclare avoir procédé à l'installation de Madame Jocelyne AILI en qualité de conseillère municipale.
Accusé de réception en préfecture
047-214701575-20190507-2019C_01-DE
Reçu le 15/05/2019 Délibération 2019.C.01du CM.06.05.2019 page 2
Votants : 32 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32
Dossier adopté à l'Unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 7 mai 2019
Le Maire de Marmande
Daniel BENQUET
>,
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le,À Slo5/19 et de sa transmission au contrôle de légalité le ASS Aa...
Le Maire de Marmande
Daniel BENQUET
+