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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cc 1
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des deliberations examinees cc 08.12.2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des deliberations examinees cc 08.12.2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Logement,
CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
Lundi 08 décembre 2025 à 18 heures 15
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
N° DOSSIERS EN EXERGUE RAPPORTEURS et VOTES
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Énergie
Corinne BOUCHOUX, Vice-
Présidente
1 Plan solaire Angers Loire Métropole 2025-2050 - DEL-2025-307 Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Franck POQUIN, Mme
Constance NEBBULA, M.
Robert BIAGI, M. Sébastien
BOUSSION, M. Marc
CAILLEAU, M. Patrick
CHARTIER, M. Denis
CHIMIER, M. Jérémy
GIRAULT, M. Eric GODIN, M.
Arnaud HIE, M. Grégoire
LAINÉ, Mme Monique LEROY,
M. Patrice NUNEZ, M. Jean-
François RAIMBAULT, M.
Florian RAPIN.
Déchets
Jean-Louis DEMOIS, Vice-
Président
2 Prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés - Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service - DEL-2025-308
Le conseil donne acte
Cycle de l'eau
Jean-Paul PAVILLON, Vice-
Président
3 Eau et Assainissement - Rapport 2024 sur le prix et la qualité des services (RPQS) Eau potable et Assainissement des eaux usées - DEL-2025-309
Le conseil donne acte N° DOSSIERS RAPPORTEURS et VOTES
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Énergie
Corinne BOUCHOUX, Vice-
Présidente
4 Réseaux de chaleur - Angers - Angers Rive Droite - Contrat de prestations intégrées - Alter services - Rapport annuel 2024 - DEL-2025-310
Le conseil donne acte
5 Réseaux de chaleur - Angers - Quartier Monplaisir - Contrat de prestations intégrées - Alter services - Rapport annuel 2024 - DEL-2025-311
Le conseil donne acte
6 Réseaux de chaleur - Angers - Quartier Roseraie - Contrat de prestations intégrées - Alter services - Rapport annuel 2024 - DEL-2025-312
Le conseil donne acte
7 Réseaux de chaleur - Écouflant - Contrat de prestations intégrées - Alter services - Rapport annuel 2024 - DEL-2025-313
Le conseil donne acte
8 Centrale solaire photovoltaïque - SAS Anjou Territoire solaire - Aéroport Angers Loire - Parking visiteurs - Fixation du montant de la redevance
d'occupation temporaire du domaine public - DEL-2025-314
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'a pas pris part au vote: M.
Franck POQUIN.
Mobilités - Déplacements
9 Transport collectif - Région Pays de la Loire - Convention de transfert des services non urbains de transports scolaires - Avenant 1 - DEL-2025-315
Le conseil adopte à
l'unanimité
Déchets
Jean-Louis DEMOIS, Vice-
Président
10 Prestations effectuées par la direction Cycle des déchets - Tarifs 2026 - DEL-2025-316
Le conseil adopte à
l'unanimité
11 Service parc automobile - Marché public - Acquisition de bennes à ordures à collecte latérale - DEL-2025-317
Le conseil adopte à
l'unanimité
Cycle de l'eau
Jean-Paul PAVILLON, Vice-
Président
12 Eau - Pose d'une conduite de diamètre 800mm entre l'usine de production d'eau potable aux Ponts-de-Cé et la rue Villesicard à Angers - Marché de
travaux - Autorisation de signature - DEL-2025-318
Le conseil adopte à
l'unanimité 13 Eau et Assainissement - Redevances de l’Agence de l'eau Loire-Bretagne - Fixation du tarif du supplément de prix des redevances pour la performance des réseaux d’eau potable et des systèmes d’assainissement collectif pour
l’année 2026 - DEL-2025-319
Le conseil adopte à
l'unanimité
14 Eau, Assainissement et Eaux pluviales - Travaux de renouvellement, réhabilitation et extension de réseaux pour les années 2026 à 2029 - Accord cadre à bons de commande - Lancement de la consultation et autorisation de signature des marchés - DEL-2025-320
Le conseil adopte à
l'unanimité
15 Assainissement non collectif - Aides à la réhabilitation des installations d'assainissement non collectif non conformes - Reconduite du dispositif -
DEL-2025-321
Le conseil adopte à
l'unanimité
16 Eau et Assainissement - Angers - Transfert en gestion des biens meubles et immeubles - Avenant n°17 à la convention du 27 mars 1981 - DEL-2025-
322
Le conseil adopte à
l'unanimité
17 Eau et Assainissement - Rives-du-Loir-en-Anjou - Transfert en gestion des biens meubles et immeubles - Avenant n°1 à la convention du 30 décembre 1999 avec la commune déléguée de Villevêque - DEL-2025-323
Le conseil adopte à
l'unanimité
18 Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Établissement public Loire - CC Loire Layon Aubance - Convention
d’investissement relative au système d’endiguement du Petit Louet 2025-
2028 - DEL-2025-324
Le conseil adopte à
l'unanimité
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Développement économique
Roselyne BIENVENU, Vice-
Présidente
19 SPL Aldev - Convention de prestations intégrées « Action économique, enseignement supérieur, recherche et emploi » - Avenant n° 2 - DEL-2025- 325
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Yves GIDOIN, M. Jean-Paul
PAVILLON, M. Dominique
BREJEON, Mme Caroline
HOUSSIN-SALVETAT, M.
Lamine NAHAM, M. Benoit
PILET, Mme Constance
NEBBULA, M. Yves COLLIOT,
Mme Corinne GROSSET, M.
Francis GUITEAU, M.
Stéphane PABRITZ. 20 SPL Aldev - Convention de prestations intégrées « Commercialisation, gestion immobilière et foncière du parc économique immobilier » - Avenant n° 2 - DEL-2025-326
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Yves GIDOIN, M. Jean-Paul
PAVILLON, M. Dominique
BREJEON, Mme Caroline
HOUSSIN-SALVETAT, M.
Lamine NAHAM, M. Benoit
PILET, Mme Constance
NEBBULA, M. Yves COLLIOT,
Mme Corinne GROSSET, M.
Francis GUITEAU, M.
Stéphane PABRITZ.
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Parcs, jardins et paysages
Véronique MAILLET, Vice-
Présidente
21 Parc de loisirs du lac de Maine - Tarifs pour le stationnement d'embarcations sur le parc de loisirs du lac de Maine - DEL-2025-327
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote:
Mme Véronique MAILLET,
Mme Karine ENGEL, Mme
Mathilde FAVRE D'ANNE, M.
Bruno GOUA, Mme Sophie
LEBEAUPIN, M. Laurent
VIEU.
Urbanisme et aménagement urbain
22 Parc de loisirs du lac de Maine - Schéma directeur - Aménagement du parc secteur prioritaire - Attribution du marché de travaux - DEL-2025-328
Le conseil adopte à
l'unanimité
Roch BRANCOUR, Vice-
Président
23 Angers Coeur de Maine - Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Saint- Serge Faubourg Actif - Demande d’ouverture conjointe des enquêtes
d’utilité publique et parcellaire - DEL-2025-329
Le conseil adopte à
l'unanimité
24 Rives Vivantes - Promenade de Reculée - Versement d'un fonds de concours à la Ville d'Angers - DEL-2025-330
Le conseil adopte à
l'unanimité
Habitat et Logement
25 Délégation des aides à la pierre (2022-2027) - Exercice 2025 - Avenants de fin de gestion n°9 à la convention générale et n°8 à la convention pour la
gestion des aides à l'habitat privé (Anah) - DEL-2025-331
Le conseil adopte à
l'unanimité Roselyne BIENVENU, Vice-
Présidente
26 Programme local de l'habitat - Amélioration de l'habitat privé - Pacte territorial France Rénov' - Convention "volet accompagnement pour
l'amélioration de l'habitat insalubre" - DEL-2025-332
Le conseil adopte à
l'unanimité
27 Programme local de l'habitat - Amélioration de l'habitat privé - Dispositif d'aides aux travaux de rénovation - DEL-2025-333
Le conseil adopte à
l'unanimité
Christophe BÉCHU, Président
28 Politique de l'habitat - Soutien à la production et à la réhabilitation de logements participant à l'équilibre social de l'habitat - Garanties d'emprunts par Angers Loire Métropole - Dispositif rénové - Principes - DEL-2025-334
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote:
Mme Roselyne BIENVENU, M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Franck POQUIN, M. Benoit
PILET, Mme Constance
NEBBULA, Mme Jeanne
BEHRE-ROBINSON, Mme
Christine BLIN, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M. Denis
CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, M. Benoît
CHRISTIAN, M. Benoît
COCHET, M. Yves COLLIOT,
M. Francis GUITEAU, Mme
Sophie LEBEAUPIN, M.
Stéphane PABRITZ, M. Jean-
François RAIMBAULT, M.
Florian RAPIN, Mme Marie-
France RENOU, Mme Claire
SCHWEITZER, Mme Alima
TAHIRI, M. Philippe VEYER,
M. Laurent VIEU. Urbanisme et aménagement urbain
Roselyne BIENVENU, Vice-
Présidente
29 Agence d'urbanisme de la région angevine (Aura) - Convention cadre triennale 2024-2026 - Avenant n°2 - DEL-2025-335
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote:
Mme Roselyne BIENVENU,
Mme Corinne BOUCHOUX, M.
Jean-Charles PRONO, M. Roch
BRANCOUR, Mme Véronique
MAILLET, M. Jean-Louis
DEMOIS, M. Jean-Paul
PAVILLON, M. Dominique
BREJEON, M. Lamine
NAHAM, M. Franck POQUIN,
M. Philippe ABELLARD, M.
Sébastien BODUSSEAU, M.
Marc CAILLEAU, M. Denis
CHIMIER, M. Yves COLLIOT,
M. Jérémy GIRAULT, Mme
Corinne GROSSET, M. Jean-
Pierre HÉBÉ, M. Paul
HEULIN, M. Grégoire
JAUNEAULT, Mme Monique
LEROY, M. Patrice NUNEZ, M.
Florian RAPIN, M. Philippe
VEYER, M. Jean-Philippe
VIGNER.
Voirie et espaces publics
Christophe BÉCHU, Président
30 Éclairage public - Interventions du Syndicat intercommunal d’énergies de Maine-et-Loire (Sieml) – Avenant n°1 à la convention-cadre relative à
l’éclairage public - DEL-2025-336
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Franck POQUIN, Mme
Constance NEBBULA, M.
Robert BIAGI, M. Sébastien
BOUSSION, M. Marc
CAILLEAU, M. Patrick
CHARTIER, M. Denis
CHIMIER, M. Jérémy
GIRAULT, M. Eric GODIN, M.
Arnaud HIE, M. Grégoire
LAINÉ, Mme Monique LEROY,
M. Patrice NUNEZ, M. Jean-
François RAIMBAULT, M.
Florian RAPIN. 31 Éclairage public - Opérations d’extension - Participations financières d’Angers Loire Métropole et du Siéml - Conventions particulières - Appel de fonds de concours auprès des communes - DEL-2025-337
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Franck POQUIN, Mme
Constance NEBBULA, M.
Robert BIAGI, M. Sébastien
BOUSSION, M. Marc
CAILLEAU, M. Patrick
CHARTIER, M. Denis
CHIMIER, M. Jérémy
GIRAULT, M. Eric GODIN, M.
Arnaud HIE, M. Grégoire
LAINÉ, Mme Monique LEROY,
M. Patrice NUNEZ, M. Jean-
François RAIMBAULT, M.
Florian RAPIN.
32 Projet Territoire intelligent - Syndicat intercommunal d'énergies de Maine- et-Loire (Siéml) - Avenant à la convention de quasi-régie - DEL-2025-338
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Franck POQUIN, Mme
Constance NEBBULA, M.
Robert BIAGI, M. Sébastien
BOUSSION, M. Marc
CAILLEAU, M. Patrick
CHARTIER, M. Denis
CHIMIER, M. Jérémy
GIRAULT, M. Eric GODIN, M.
Arnaud HIE, M. Grégoire
LAINÉ, Mme Monique LEROY,
M. Patrice NUNEZ, M. Jean-
François RAIMBAULT, M.
Florian RAPIN.
33 Tarifs de voirie 2026 - Prestations de voirie effectuées au bénéfice de tiers - DEL-2025-339
Le conseil adopte à
l'unanimité
34 Chapeau de gendarme - Lidl - Mesure de protection des caddies -
Exonération totale de la redevance d’occupation du domaine public - DEL- 2025-340
Le conseil adopte à
l'unanimité 35 Loire-Authion - Etudes sur l’opportunité et la faisabilité de la réalisation d’une voie de desserte du futur Ephad à Andard - Alter public - Contrat de
mandat d’études - DEL-2025-341
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Denis CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Jean-Pierre MIGNOT, M.
Patrice NUNEZ, M. Florian
RAPIN, M. Philippe VEYER.
36 Aménagement de la place de la Mairie à Verrières-en-Anjou - Appel de fonds de concours - DEL-2025-342
Le conseil adopte à
l'unanimité
SOLIDARITÉS - CADRE DE VIE
Handicap et Accessibilité
Jean-Charles PRONO, Vice-
Président
37 Commission communautaire pour l’accessibilité universelle - Rapport d’activité 2024 - DEL-2025-343
Le conseil adopte à
l'unanimité
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Bâtiments et patrimoine communautaire
Lamine NAHAM, Vice-
Président
38 Ancien site de la Banque de France - Travaux - Appel de fonds de concours auprès de la Ville d'Angers - DEL-2025-344
Le conseil adopte à
l'unanimité
Rapports des mandataires (SEM et SPL) et des délégataires de service
public
Véronique MAILLET, Vice-
Présidente
39 Société publique locale Angers Loire tourisme expo congrès (Altec) - Rapport annuel 2024 - DEL-2025-345
Le conseil donne acte
40 Société publique locale Angers Loire Tourisme Expo Congrès (SPL Altec) - Contrat de prestations intégrées "office de tourisme et promotion touristique" - Rapport annuel 2024 - DEL-2025-346
Le conseil donne acte
41 Société publique locale Angers Loire Tourisme Expo Congrès (SPL Altec) - Contrat de prestations intégrées "Centre des congrès et parc des expositions" - Rapport annuel 2024 - DEL-2025-347
Le conseil donne acte 42 Société publique régionale des Pays de la Loire - Rapport annuel 2024 - DEL-2025-348
Le conseil donne acte
Jean-Louis DEMOIS, Vice-
Président
43 Société publique locale Anjou Tri Valor - Rapport annuel 2024 - DEL-2025- 349
Le conseil donne acte
Franck POQUIN, Vice-
Président
44 Société anonyme d'économie mixte Alter énergies - Rapport annuel 2024 - DEL-2025-350
Le conseil donne acte
Roch BRANCOUR, Vice-
Président
45 Société publique locale Alter services - Rapport annuel 2024 - DEL-2025- 351
Le conseil donne acte
46 Société anonyme d'économie mixte locale Alter cités - Rapport annuel 2024 - DEL-2025-352
Le conseil donne acte
47 Société publique locale Alter public - Rapport annuel 2024 - DEL-2025-353 Le conseil donne acte
Florian RAPIN, Conseiller
Communautaire
48 Société de construction et de gestion de logements de la ville d'Angers (Soclova) - Rapport annuel 2024 - DEL-2025-354
Le conseil donne acte
Yves GIDOIN, Vice-Président
49 Société publique locale Angers Loire développement (Aldev) - Rapport annuel 2024 - DEL-2025-355
Le conseil donne acte
50 Société par actions d'économie mixte Alter éco - Rapport annuel 2024 - DEL-2025-356
Le conseil donne acte
51 Société d'économie mixte pour l'exploitation du marché d'intérêt national du Val de Loire (Sominval) - Rapport annuel 2024 - DEL-2025-357
Le conseil donne acte
52 Délégation de service public - Marché d'intérêt national - Sominval (Société d'exploitation du marché d'intérêt national de val de Loire) - Rapport annuel 2024 - DEL-2025-358
Le conseil donne acte
Finances
Benoît COCHET, Conseiller
Communautaire
53 Budget principal et budgets annexes - Section d'investissement -
Mandatement des dépenses d'investissement sur l'exercice 2026 - DEL-
2025-359
Le conseil adopte à
l'unanimité 54 Exercice 2025 - Participations financières d'équilibre du budget principal aux budgets annexes et autres écritures comptables - Contributions des budgets
annexes aux frais de structure - DEL-2025-360
Le conseil adopte à
l'unanimité
55 Finances - Apurement des retenues de garantie sur marché - DEL-2025-361 Le conseil adopte à l'unanimité
56 Remise gracieuse exceptionnelle sur facture d'eau - Entreprise La Joyeuse Pépinière - DEL-2025-362
Le conseil adopte à
l'unanimité
Achat - Commande publique
57 Marchés de services d’assurance - Groupement de commande avec la Ville d’Angers et le CCAS d’Angers - Avenant - DEL-2025-363
Le conseil adopte à
l'unanimité
58 Marché d’acquisition de mobilier d’équipement des bureaux, bibliothèques, écoles, accueils de loisirs et crèches - Marché en centrale d'achat
- DEL-2025-364
Le conseil adopte à
l'unanimité
59 Location et maintenance des moyens d’impression - Marché en centrale d’achat - DEL-2025-365
Le conseil adopte à
l'unanimité
Ressources humaines
Roselyne BIENVENU, Vice-
Présidente
60 Comité d'action sociale - Régularisation du montant de la subvention annuelle - DEL-2025-366
Le conseil adopte à
l'unanimité
61 Prestations de services au profit de tiers - Coûts horaires - période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 - Approbation - DEL-2025-367
Le conseil adopte à
l'unanimité
M. le Président
Liste des décisions de la commission permanente
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L. 5211-10 du code général des collectivités
territoriales
Liste des marchés pris en application de la délégation du conseil au
président
Questions diverses
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Angers, le 9 décembre 2025
Christophe BECHU