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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - 11
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des deliberations examinees cc du 11.09.2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des deliberations examinees cc du 11.09.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Énergies,
CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
Lundi 11 septembre 2023 à 18 heures 15
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
N° DOSSIERS EN EXERGUE RAPPORTEURS et VOTES
1
COOPERATION INTERNATIONALE
Séisme au Maroc – Faceco – Subvention exceptionnelle
Benoît PILET
Le conseil adopte à
l'unanimité
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Cycle de l'eau
Jean-Paul PAVILLON, Vice-
Président
2 Eau et Assainissement - Rapport 2022 sur le prix et la qualité des service
(RPQS) Eau potable et Assainissement des eaux usées - DEL-2023-175
Le conseil donne acte
Déchets
Jean-Louis DEMOIS, Vice-
Président
3 Prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés - Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service - Présentation - DEL-2023-176
Le conseil donne acte
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TERRITORIAL
Développement économique
Yves GIDOIN, Vice-Président
4 Études pré-opérationnelles de la restructuration de quatre sites industriels - Alter public - Convention de mandat - DEL-2023-177
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Christophe BÉCHU, M. Denis
CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Patrice NUNEZ, M.
Philippe VEYER. Développement territorial
Jean-Marc VERCHERE,
Président
5 Conseil régional des Pays de la Loire - Adoption du Pacte Stratégique
Régional (PSR) et du Contrat Pays de la Loire 2026 (CPL 26) - DEL-2023-
178
Le conseil adopte à
l'unanimité
6 Création d'un nouveau dispositif de soutien d'Angers Loire Métropole aux communes en complément de la subvention régionale obtenue dans le cadre du Contrat Pays de la Loire 2026 - DEL-2023-179
Le conseil adopte à
l'unanimité
N° DOSSIERS RAPPORTEURS et VOTES
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Énergie
Franck POQUIN, Vice-
Président
7 Politique Energie - Valorisation du biogaz de la Baumette par injection sur le réseau de gaz naturel - Avenant n°2 au contrat d'achat avec Engie - DEL-
2023-180
Le conseil adopte à
l'unanimité
8 Fonds transition énergétique - Dispositif d'aide aux communes pour des
travaux de réhabilitation énergétique de bâtiments publics - Convention de
participation financière avec Saint-Barthélemy-d'Anjou - DEL-2023-181
Le conseil adopte à
l'unanimité
Jean-Louis DEMOIS, Vice-
Président
9 SAEML Alter énergies - Prise de participation dans la société par actions
simplifiées Doué Métha dédiée au portage d'un projet de méthanisation sur la commune de Doué en Anjou - DEL-2023-182
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, M.
Franck POQUIN, Mme
Constance NEBBULA, M.
Robert BIAGI, M. Sébastien
BOUSSION, M. Jacques-
Olivier MARTIN, M. Marc
CAILLEAU, M. Patrick
CHARTIER, M. Denis
CHIMIER, M. Jérémy
GIRAULT, M. Eric GODIN, M.
Arnaud HIE, Mme Monique
LEROY, M. Patrice NUNEZ, M.
Jean-François RAIMBAULT.
Cycle de l'eau
Jean-Paul PAVILLON, Vice-
Président
10 Eau - Règlement du service Eau potable - Modifications - DEL-2023-183 Le conseil adopte à l'unanimité 11 Assainissement - Règlement du service de l'Assainissement collectif -
Modifications - Approbation - DEL-2023-184
Le conseil adopte à
l'unanimité
12 Eaux pluviales - Angers - Travaux de dévoiement et création de
canalisations publiques sur parcelles privatives rue du Grand Montrejeau et impasse Berjole - Conventions - DEL-2023-185
Le conseil adopte à
l'unanimité
13 Eau et Assainissement - Angers - Transfert en gestion des biens meubles et immeubles - Avenant n°17 à la convention du 27 mars 1981 - DEL-2023-
186
Le conseil adopte à
l'unanimité
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Urbanisme et aménagement urbain
Roch BRANCOUR, Vice-
Président
14 Risques "Mouvements de terrains" - Plan de prévention des risques naturels Mouvements de terrain liés aux anciennes exploitations souterraines des
ardoisières du pourtour d'Angers - Avis sur les cartes d'aléas et enjeux -
DEL-2023-187
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
Abstentions: 6, M. Dominique
BREJEON, M. Lamine
NAHAM, M. Sébastien
BOUSSION, M. Jean-François
GARCIA, Mme Lydie
JACQUET, Mme Isabelle
RAIMBAULT.
15 Risques miniers - Plan de prévention des risques miniers liés aux anciennes exploitations minières au pourtour d'Angers - Avis sur les cartes d'aléas et
enjeux - DEL-2023-188
Le conseil adopte à
l'unanimité
Yves GIDOIN, Vice-Président
16 NPNRU - Zone d'aménagement concerté Belle-Beille - Convention cadre de participation au coût des équipements publics avec Alter public et le
constructeur - DEL-2023-189
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Christophe BÉCHU, M. Denis
CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Patrice NUNEZ, M.
Philippe VEYER. SOLIDARITÉS - CADRE DE VIE
Contrat Local de Santé
Yves GIDOIN, Vice-Président
17 Contrat local de santé d'Angers Loire Métropole - Appel à projets 2023 - Subventions exceptionnelles - DEL-2023-190
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Charles PRONO, M. Roch
BRANCOUR, Mme Edith
CHOUTEAU, Mme Isabelle
RAIMBAULT.
Rénovation urbaine
Francis GUITEAU, Conseiller
Communautaire
18 NPNRU - Quartiers de Monplaisir et de Belle-Beille - Marché public
d'ordonnancement, pilotage et coordination urbaine et inter-chantiers - EGIS Conseil - Avenant - DEL-2023-191
Le conseil adopte à
l'unanimité
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Bâtiments et patrimoine communautaire
Lamine NAHAM, Vice-
Président
19 Equipements scolaires - Projet de réhabilitation et/ou de construction-
extension - Actualisation du dispositif d'aide aux communes de moins de 8
000 habitants - DEL-2023-192
Le conseil adopte à
l'unanimité
Jean-Marc VERCHERE,
Président
20 Société publique locale Angers Loire Tourisme Expo Congrès (SPL Altec) - Acquisition d'actions auprès de la Ville d'Angers - Composition du conseil
d'administration - DEL-2023-193
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Charles PRONO, Mme
Véronique MAILLET, M.
Lamine NAHAM, Mme
Constance NEBBULA, Mme
Christine BLIN, Mme Marina
CHUPIN-PAILLOCHER, Mme
Mathilde FAVRE D'ANNE, M.
Jérémy GIRAULT, M. Jean-
François RAIMBAULT, Mme
Elsa RICHARD, M. Bruno
RICHOU. Affaires juridiques
Jean-Marc VERCHERE,
Président
21 SAEML Alter éco - Augmentation du capital social par apports en numéraire avec maintien du droit préférentiel de souscription - DEL-2023-194
Le conseil adopte à la majorité
Contre: 1, Mme Claire
SCHWEITZER.
N'ont pas pris part au vote: M.
Yves GIDOIN, M. Roch
BRANCOUR, Mme Sophie
LEBEAUPIN.
Jean-Louis DEMOIS, Vice-
Président
22 SAEML Alter énergies - Augmentation du capital social par apports en
numéraire avec maintien du droit préférentiel de souscription - Approbation - DEL-2023-195
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, M.
Franck POQUIN, Mme
Constance NEBBULA, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Robert BIAGI, M. Sébastien
BOUSSION, M. Marc
CAILLEAU, M. Patrick
CHARTIER, M. Denis
CHIMIER, M. Jérémy
GIRAULT, M. Eric GODIN, M.
Arnaud HIE, Mme Monique
LEROY, M. Patrice NUNEZ, M.
Jean-François RAIMBAULT.
Finances
Jean-Marc VERCHERE,
Président
23 Financements de investissements 2023-2024 - Réalisation d'emprunts -
DEL-2023-196
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
Abstention: 1, Mme Claire
SCHWEITZER.
24 Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et
communales (FPIC) - Répartition 2023 - DEL-2023-197
Le conseil adopte à
l'unanimité Service des Assemblées
Jean-Marc VERCHERE,
Président
25 Istom - École supérieure d'agro-développement international - Désignation de Mme Constance Nebbula - DEL-2023-198
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
Abstention: 1, Mme Claire
SCHWEITZER.
M. le Président
Liste des décisions de la commission permanente
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L. 5211-10 du code général des collectivités
territoriales
Liste des marchés à procédure adaptée
Questions diverses
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Angers, le 14 septembre 2023
Jean-Marc VERCHÈRE