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Conseil Municipal - Note de présentation CA 2020 Commune
Conseil Municipal - note présentation CA
unknown - Informations financières relatives au compte admin
unknown - 20240311091200411
unknown - 20200730105910134
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Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Industrie,
COMMUNE
DE
PALAU
DEL
VIDRE
« BUDGET
COMMUNAL
Mi4-
BP
- 2020
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
- COMMUNE
DE
PALAU
DEL
VIDRE
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
(2)
Numéro
SIRET
: 21660133600011
POSTE
COMPTABLE
: TRÉSORERIE
ARGELES
SUR
MER
M.
14
Budget
primitif
voté
par
nature
BUDGET
: BUDGET
COMMUNAL
M14
(3)
ANNEE
2020
{1} Indiquer la nature Juridique et le nom de la collectivité ou de l'établissement (commune, CCAS,
EPCI, syndicat mixte, etc).
2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes. {8} indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
Page
I COMMUNE
DE
PALAU
DEL
VIDRE
- BUDGET
COMMUNAL
M4
- BP
- 2020
FONCTIONNEMENT DÉPENSES
DE LA SECTION
DE
RECETTES
DE LA SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
FONCTIONNEMENT
v © |
CREDITS
DE FONCTIONNEMENT
VOTES
T
AU TITRE DU PRESENT
BUDGET
(1)
2.45 438,00
1 942 828,80
E
+
+
+
R E
RESTES
A REALISER
(R.A.R) DE
0.00
0.00
p
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
’
?
o R|
002 RESULTAT
DE FONCTIONNEMENT
(Si déficit}
(si excédent)
T s
REPORTE
(2)
0,00
502 504,10
TOTAL
DE LA SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(2)
2 445 433,00
2 445 433,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES
DE LA SECTION
RECETTES
DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
ù
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
(1) VOTES
T
AU TITRE
DU
PRESENT
BUDGET
(y
4 655 710,00
1 823 834,00
E
compris
le compte
1068)
+
+
+
R
RESTES
A REALISER
(R.A.R) DE
5
L'EXERCICE PRECEDENT
(2)
641 924,00
473 800,00
ë
001
SOLDE
D'EXECUTION
DE
LA
(si
sotde
négatif)
(si
solde
positif)
SECTION
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
T
€)
0,00
0,00
S
TOTAL
DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
(8)
2 297 634,00
2 297 634,00
TOTAL
TOTAL
DU
BUDGET
(3)
4 743 067,00
4 743 067,00
€)
Au
budget
primitif
les
crédits
votés
correspandent
aux
crédits
votés
lors
de
cette
élape
budgétaire.
De
même,
pour
les
décisions
modificalives
et le
budget
supplémentaire,
les
ciédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
l'étape
budgétaire
sans
sommation
avec
ceux
antérieurement
vatés
lors
du
même
exercice.
(2) À
servir
uniquement
en
cas
de
reprise des
résultais
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en cas de
reprise
anticipée
des
résultats.
Les
restes
à réaliser de
la section
de
fonctionnement correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et non
rattachées
telles
qu'elles
ressortent
de
la comptabilité
des
engagements
et en
recettes,
aux
receltes
certaines n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
et non
rattachées
(A.
2311-11
du
CGCT).
Les
restes
à réaliser
de
la section
d'investissement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
nan
mandaïées
au
81/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et aux
receltes
certaines n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
litre
au
31/12
de
l'exercice
précédent
(R.
2811-11
du
CGCT).
8) Total
de
la section
de
fonctionnement
= RAR
+ résultat
reporté
+ crédits
de
fonctionnement
votés.
‘Total
de
la section
d'investissement
= RAR
+ solde
d'exécution
reporté
+ crédits
d'investissement
votés.
Total
du
budget
= Total
de
la section
de
fonctionnement
+
Total
de
la section
d'investissement.
Page
4 COMMUNE
DE
PALAU
DEL
VIDRE
- BUDGET
COMMUNAL
Mi4
- BP
- 2020
Chap /
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
art (1)
budget
précédent
(2)
nouvelles
(3}
g11
Charges
à caractère
général
589
000,00
632
800,00
632
800,00
60611
Eau
et assainissement
20
000,00
20
000,00
20
000,00
60612
Energie
- Electricité
140
000,00
124
100,00
124
100,00
60621
Combustibles
20
000,00
20
000,00
20
000,00
60622
Carburants
25
000,00
25
G00,00
25
000,00
60631
Fournitures
d'entretien
8 000,00
8 000,00
8 000,00
60633
Fournitures
de
voirie
8
500,00
8
000,00
8
000,00
60636
Vêtements
de
travail
2 000,00
2 500,00
2 500,00
6064
Fournitures
administratives
8
000,00
8
000,00
8
C00,00
6067
Fournitures
scolaires
25
000,00
25
000,00
25
000,00
6068
Aütres
matières
et
fournitures
48
000,00
50
000,00
50
000,00
611
Gontrats
de
prestations
de
services
2 500,00
2 500,00
2 500,00
615221
Entretien,
réparations
bâtiments
publics
30
000,00
34
000,00
84
000,00
615231
Entretien,
réparations
voiries
25
000,00
80
000,00
80
000,00
61551
Entretien
matériel
roulant
26
000,00
25
000,00
25
000,00
6156
Maintenance
35
000,00
35
000,00
35
000,00
6161
Mutirisques
20
000,00
20
000,00
20
000,00
6182
Documentation
générale
et
technique
1
000,00
1
000,00
1 000,00
6184
Versements
à des
organismes
de
formation
1
000,00
4 000,00
4
000,00
6188
Autres
frais
divers
+
006,00
1
000,00
À
000,00
6225
Indemnités
aux
comptable
et
régisseurs
1
000,00
600,00
600,06
6226
Honoraires
9
C00,00
1
000,00
1
000,00
6227
Frais
d'actes
et
de
contentieux
2
500,00
3
000,06
3
000,00
6228
Divers
4
000,00
10,00
0,00
6231
Annonces
et
insertlons
3 000,00
2 000,00
2 900,00
6232
Fêtes
et cérémonies
6G
000,00
70
000,00
‘70 000,00
6236
Catalogues
et
imprimés
1 000,00
1
000,00
1
000,00
6247
Transporis
collectifs
1 500,00
À 500,00
1 500,00
62651
Voyages
et déplacements
5
000,00
+ 600,00
1 500,00
6256
Missions
0,00
500,00
500,00
6261
Frais
d'affranchissement
7
000,00
‘7
000,00
7
000,00
6262
Frais
de
télécommunications
12
000,00
12
000,00
12
000,00
6281
Concours
divers
(cotisations)
11
000,00
8
000,00
8
000,00
62878
Remb.
frais
à
d'autres
organismes
0,00
600,00
600,06
63512
Taxes
foncières
14
000,00
35
000,00
45
000,00
6355
Taxes
et
impôts
sur
les
véhicules
0,00
1
000,00
1
060,00
837
Autres
impôts,
taxes
(autres
organismes)
46
900,00
15
000,00
15
000,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
980
000,00
986
908,00
986
908,00
6218
Autre
personnel
extérieur
5
000,00
0,00
0,00
6332
Cotisations
versées
au
F.N.A.E.
3
000,00
2
700,00
2
700,00
6336
Cotisations
CNFPT
et CDGFPT
12
GQ0,00
12
000,90
12
000,00
6338
Autres
impôts,
taxes
sur
rémunérations
2
000,00
2 000,00
2 600,00
6411
Personnel
titulaire
658
000,00
671
000,00
671
000,00
6413
Personnel
non
titulaire
25
500,00
25
000,00
26
G00,00
6451
Cotisations
à
l'U.R.S.S.AF.
59
000,00
61
000,00
6i
000,00
6453
Coïisations
aux
caisses
de
retraites
165
000,00
166
408,00
166
408,00
6454
Coïisations
aux
A.S.S.E.D.I.C.
1
500,06
1 500,00
j 506,00
6455
Cotisations
pour
assurance
du
personnel
8
500,06
8
500,00
8 500,00
6456
Versement
au
F.N.G.
supplément
familial
30
000,00
28
000,00
28
000,00
6458
Colis.
aux
autres
organismes
sociaux
3 000,00
2
800,00
2
800,00
6475
Médecine
du
travail,
pharmacie
8
000,00
2
000,00
2
000,00
6478
Autres
charges
sociales
diverses
8
500,09
3
000,00
3
000,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
281
200,00
245
795,00
245
795,00
6531
Indemnités
68
000,00
70
000,00
79
000,00
6533
Cotisations
de
reiraite
3 500,00
6 000,00
6
000,00
6534
Cotis.
de
sécurité
sociale
- part patron
6 500,00
0,00
0,00
6536
Formation
LL
1
000,00
1
000,00
+ 000,00
65372
Cotis,
fonds
financt
alloc.
fin
mandat
1
000,00
0,00
0,00
6541
Créances
admises
en
non-valeur
12
000,00
5
000,00
5 000,00
6553
Service
d'incendie
74
200,00
76
200,00
75
200,00
65541
Contrib
fonds
compens.
ch.
territoriales
25
000,00
0,00
0,00
6558
Autres
contributions
obligatoires
15
000,00
82
000,00
32
000,00
6574
Subv.
fonct.
Associat”,
personnes
privée
75
000,00
56
592,00
56
592,00
65888
Autres
0,00
8,00
3,00
656
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
0,00
TOTAL
=
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
= (014
+
012
+
044
+
65
+
656)
À 850 200,00
1 865 503,00
4
865
503,00
Page
à COMMUNE
DE
PALAU
DEL
VIDRE
- BUDGET
COMMUNAL
M14
- BP
- 2020
Libellé
(1}
Propositions nouvelles
(3)
Pour
mémoire
budget
précédent
(2)
47
000,60
Intérêts
réglés
à
l'échéance
47
000,00
Autres
0,90
45 600,00 43
100,00
2 500,00
Charges
financières
Titres
annulés
(sur exercices
antérieurs
19
000,00
1 999,90
Do:
0,00
Dépenses
imprévues
(e
0,00
0,00
TOTAL
DES
DÉPENSES
RÉELLES
1
907
200,00
1913
102,90
21.
Dot.
5,99
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
390
159,33
13
678,10
532
330,10
Vote
{4) 45
600,
43
100,00
2 1
899,
0,00
1913
102,90
13
678,10
532
330,10
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
2 297
359,83
2 445
433,00
2 445
433,00
+
Ï
RESTES
À REALISER
N-1
(11)
|
0,00
|
+
|
D 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(11)
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
2 445
433,00
|
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(5
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
=
Différence
ICNE
N —
ICNE
N-1
0,00
{t) Détailer les chapitres budgétaires par anlicle conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) Gi. Modalités de vote LB. 8) Hors restes à
réaliser.
{4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. {5) Si le mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, te montant du compte 661 12 sera négatif. (6) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. {7) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = Ri 040. {8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux arlicles 678 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisation »). (0) Le compte 8815 peut figurer dans le délail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié. {#4) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
Page
LU COMMUNE
DE
PALAU
BEL
VIDRE
-BUDGET
COMMUNAL
M14
-BP
-2020
ill
—
VOTE
DU
BUDGET
Ji
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap
/
Libellé
(1}
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
art(i}
budget
nouvelles
(3)
précédent
(2)
013
Atténuations
de
charges
5
000,00
9,00
0,00
6419
Remboursements
rémunérations
personnel
5
090,00
0,00
0,00
70
Produits
services,
domaine
et
ventes
div
24
600,00
31
699.80
31
699,80
70311
Concessions
cimetières
(produit
net)
8
000,00
6
999,80
6
999,80
70323
Redev.
occupat°
domaine
public
communal
5
000,00
6
500,00
6
500,00
70611
Redevances
enlèvement
ordures
ménagères
4
500,00
1
700,00
1
700,00
70688
Autres
prestations
de
services
1
500,00
2
000,00
2
000,00
70846
Mise
à
dispo
personnel
GFP
rattachement
7
500,00
11
000,00
41
000,00
70878
Rernb.
frais
par
d'autres
redevables
6
000,00
2
500,00
2
500,00
7088
Produits
activités
annexes
(abonnements)
100,00
1
000,00
1
000,00
73
Impôts
et
taxes
1
135
500,00
1
151
000,00
1.151
000,00
7a11i
Taxes
foncières
et
d'habitation
980
000,00
1005
000,00
1005
000,00
73211
Atiribution
de
compensation
+8
000,00
15
000,00
15
000,00
73242
Dotation
de
sotidarité
communautaire
5
000,00
8
000,00
9
000,00
7351
Taxe
consommation
finale
d'électricité
67
500,00
67
000,00
67
000,00
7381
Taxes
additionnelles
droits
de
mutation
55
000,00
556
000,00
65
000,00
7388
Autres
taxes
divérses
10
000,00
0,00
0,00
Z4
Dotations
et
participations
671
398.00
647
949,00
647
949,00
741
Dotation
forfaitaire
285
000,00
275
494,00
275
494,00
74121
Dotation
de
solidarité
rurale
95
000,00
518
921,00
+18
921,00
74127
Dotation
nationale
de
péréquation
0,00
60
591,00
60
591,00
744
FCTVA
0,00
7
400,00
7
400,00
7473
Participat®
Départements
16
398,00
16
398,00
16
398,00
74751
Parlicipat®
GFP
de
rattachement
50
000,00
4
200,00
+
200,00
748
Attrib./impôt/cercies
et
maisons
de
jeux
70
000,00
0,00
0,00
7482
Compens.
parte
taxe
add.
droits
mutation
0,00
80
000,90
80
000,00
74834
Etat
-Compens.
exonéral”
taxes
foncière
+0
000,00
+0
958,00
10
958,00
74835
Etat
-Compens.
exonérat®
taxe
habitat®
70
000,00
76
987,00
76
987,00
7488
Autres
attributions
et
participations
75
000,00
0,00
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
110
090,00
119
002,00
110
002,00
752
Revenus
des
immeubles
110
000,00
110
000,00
110
000,00
7588
Autres
produits
div.
de
gestion
courante
0,09
2,00
2,00
TOTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
1
946
498,00
1
940
650,80
1
940
650,80
fa)
= 70
+
73
+ 74
+75
+013
76
Produits
financiers
(b)}
0,00
0.00
0,00
17
Produits
exceptionnels
(c}
1
000,00
2
278,10
2
278,10
7788
Produits
exceptionnels
divers
1.000,09
2278.10
227810
78
Reprises
provisions
semi-budgétaires
(d)
(5)
9.00
0,00
0,06
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
4
947
498,00
1
942
928,90
1
942
928,90
=
a+b+c+d
042
Opérat®
ordre
transfert
entre
sections
(6){7)(8}
0,00
0,00
0,00
043
Opérat°
ordre
intérieur
de
la
section
{9}
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
9,00
9,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
1
947
498,00
1
942
928,90
1
942
928,90
DE
L'EXERCICE
{=
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
+
[L
RESTES
À REALISER
N-1
(10)
|
0,00
|
+
|
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(10)
|
502
504,10
|
[
+oTAL
DES
HECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
||
2 445
433,00
|
Détail
du
caleul
des
ICNE
au
compte
7622
Montani
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-i
0,00
=
Différence
ICNE
N
—
ICNE
N-1
6,00
{1}
Détaller es chepfires
budgétaires
par
anicle
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué parle
commune
ou
l'établissement.
{2}
Ci.
Modalités
de
vote
1-B.
Page
& COMMUNE
DE
PALAU
DEL
VIDRE
- BUDGET
COMMUNAL
M14
- BP
- 2020
1
VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
DÉPENSES
Bi
Chap
/ art
(1}
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
budget
précédent
nouvelles
(3)
2.
00
Réseaux
d'électrification
0,00
roulant
25
000,00
Emprunis
en
euros
83
000,00
97
000,00
CE
ts
te
de
Haison
:affectat®
E°
ra
Total
des
financières
Total
des
dépenses
d’
ions
pour compte
de
tiers
TOTAL
DEPENSÉS
REELLES
1954
146,97
1
606
450,85
Reprises
sur
autofinancement
antérieur
(8)
0,00
0,00
Charges
transférées
(9)
0,00
0,00
21584
Réseaux
d'électrification
0,00
49
259,15
2315
lo,
mai
et
826,
0,00
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
TOTAL
DES
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
2 002
973,93
4 655
710,00
|
RESTES
À REALISER
N-1
(11)
|
|
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
(11)
|
Vote (4)
7 300,00
0,00
97
000,00 500
00
1
606
450,85
0,00 0,00
49
259,15
90
1
655
710,00
+ 641 924,00 |
o,00
|
Î
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
{1}
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(2) CI.
Modalités
de
vote,
-B.
(3)
Hors
restes
à réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'organe
défibérant
parte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Voir
état
111 B
3 pour
le détail
des
opérations
d'équipement.
{6)
Voir
annexe
IV
A 9
pour
le détail
des
opérations
pour
comple
de
tiers.
{7)
Cf.
délinitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D!
040
=
RF
042.
{8)
Les
comptes
15, 29,
39,
49
et 59
peuvent
figurer
dans
le détail!
du
chapitre
040
si la
commune
ou
l'établissement applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(e)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à l'articie
192
(of.
chapitre 024
« produit
des
cessions d'immobilisation
»).
(10)
Gt.
définitions
du
chapitre des
opérations
d'ordre,
DI
G4i
= Fi
041.
(11)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
Page
6
2 297 634,00
| COMMUNE
DE
PALAU
DEL
VIiDRE
- BUDGET
COMMUNAL
M14
- BP
- 2020
ll —- VOTE
DU
BUDGET
EE
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap
/ art
(1}
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
précédent
nouvelles
(3)
2,00
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
nationaux
0,00
0,00
0,00
Subv.
non
transf.
Régions
0,00
0,00
0,00
Subv.
non
transf.
Départements
0,00
0,00
0,00
Subv.
non
transf.
GFP
de
rattachement
0,00
0,00
6,00
Subv.
non
transf.
Autres
E.P.L.
0,00
0,00
0,00
Autres
subventions
d'équip.
non
transf.
0,00
0,00
0,00
Amendes
de
police
non
transférable
0,00
10
000,52
10
000,82
P
t° voirie
et
réseaux
non
tre
0,09
6 000,00
6
000,00
Em
ts
et
dettes
assimilées
rs
165!
1118191,67
1
#00
000,00
+
100
000,00
is en
e
3118
191,67
di
11
immal
i
relles
00
v
65
C00,00
24
200,00
24
200,00
20
000,00
50
000,00
50
000,00
de
fonctionnement
5
5i
544
fe
in
non
Total
des
recettes
financières
Total
des
recettes
d'a
tions
r compte
de
tiers
TOTAL
RECETTES
REELLES
1 563
987,64
+ 242
244,76
1 242
244,75
28041582
GFP:
Bâtiments,
installations
18
215,99
13
678,10
13
678,10
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
DE
390
159,33
582
330,10
532
330,10
Avances
versées
commandes
immo.
incorp.
48
826,96
A9
259,15
49
259,15
TOTAL RECETTES
D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES
D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE
2 002 978,93
1 823 884,00
1 822 834,00 +
|
RESTES
À REALISER
N-1 (10) |
473 800,00 | +
|
R 001 SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF REPORTE
OÙ ANTICIPE (10) |
0,00 |
Î
TOTAL
DES RECETTES
D'INVESTISSEMENT CUMULEES
|
2 297 634,00 ||
(1}
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
{2} Cf.
Modalités
de
vote,
1-8.
{3)
Hors
restes
à
réafser.
{4) Le vote de l'argane délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles, (5) Voir annexe
IV-A9 pour le détail des opérations pour compte de liers.
(6) Gi. définitions du chapitre des opérations d'ordre, R{ 040 = DF 042. (7) Aucune
prévision budgétaire ne doit figurer à
l'article 192 (cf. chapitre 024
« produit des cessians
d'immobilisations
»),
(8) Les comptes
15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune
ou l'établissement applique le régime des provisions
budgétaires.
{9} CF. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DJ 041 = RI 041. {10} Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte
administratif ou si reprise anticipée des résuftats), Page
‘+ COMMUNE
DE
PALAU
DEL
VIDRE
- BUDGET
COMMUNAL
M14
- BP
- 2020
il — VOTE
BUNDGET
WE
DETAIL
DES
CHAPITRES
D’'OPERATION
D’EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
101
(1)
LIBELLE
: Acquisition
matériel
école
RESULTAT
= (c + d)—(a
+b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
Pour
vote
Zensi
S
Siti
Ari.
.
|
Réalisations
|
Restes
à
Propositions
Vote
Montant
pour
(2)
Libellé
(2}
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
«@)
information
(5)
OT/O1N
{5}
(4)
DEPENSES
7141065
[a
6,00
5 009,00
5009,06
| b
0,60
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
71
410,65
0,00
5 000,00
5 000,00
0,00
21578
|
Autre
matériel
et outillage
de
voirie
9
070,76
0,00
0,00
0,00
0,00
2158
Autres
installat®,
matériel
et
outillage
2 265,60
0,00
5 000,00
5
000,00
0,00
2183
Matériel
de
bureau
et
informatique
3
154,76
0,00
6,00
0,00
0,00
2184
Mobilier
28
919,53
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,60
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
©
0:00 |
d
0,00
LE]
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
deties
assimilées
0,00
©,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
0,60
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
8,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
0,00
0,00
-5
000,00
{1} Ouvrir un cadre par opération. (2) Détail les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. {8) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. 4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseïgnées. Dans ce cas, Îe vote de l'assemblée porie uniquement sur les propositions nouvelles. (5) Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
infarmation,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renselgnées.
Page
$ COMMUNE
DE
PALAU
DEL
VIDRE
- BUDGET
COMMUNAL
Mi4
- BP
- 2020
I
— VOTE
DU
BUDGET
ji
DETAIL
DES
CHAPITRES
D’OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
105
(1)
LIBELLE
: Acquisition
matériel
mairie
Pour
vote
Art.
_.
Réalisations
|
Restes
à
Propositions
Vote
Montant
pour
@)
Libellé
(2}
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
@}
information
(5)
OT/O1/N
(5)
{4)
DÉPENSES
159114,52
la
0,00
32000,00
|B
3200000
j
b
6,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
21
Immobilisations
corporelles
159
114,52
9,00
32
000,06
32
000,00
0,00
21571
|
Matériel
roulant
132
104,11
0,00
0,00
0,00
0,00
21578 |
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
6 460,35
0,00
0,00
0,00
0,00
2182
Matériel
de
transport
10
352,11
0,09
0,00
0,00
0,00
2183
Matériel
de
bureau
et
informatique
7
758,31
0,00
12
000,00
12
000,00
0,00
2184
Mobilier
1 459,12
0,00
20
000,00
20
000,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
985,52
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,60
0,00
0,00
6,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
8,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
©
0,00 |
d
9,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Empruntis
et dettes
assimilées
9,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
6,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,09
9,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,90
RESULTAT
=
(c
+d}-—{(a
+b}
-32
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
{1) Ouvrir un cadre par opération. {2) Détailer tes articles confarmément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. {8) A remplir
uniquement
en
cas de
reprise des
résultats
de
l'exercice
précédent,
sait
après
le vate
du
compte
administratif,
soit
en cas de
reprise
anticipée
des
résullats.
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement
est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page
9 COMMUNE
DE
PALAU
DEL
VIDRE
- BUDGET
COMMUNAL
M14
- BP
- 2020
il — VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
21
(1)
LIBELLE
: Acquisition
matériel
RESULTAT
= (c
+
d)-
(a
+b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
Pour
vote
éalisati
stes
à
Pr
itions
Art.
|
|
Réalisations
| Re
tes
à
oposition:
Vote
Montant
pour
2)
Libelté
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
@)
information
(5)
O1O1UN
(5)
{4}
DEPENSES
28
412,56
[a
8 700,00
99
700,00
h
99
700,00
| b
0,00
20
Iramabilisations
incorporeltes
0,00
6,00
0,00
0,09
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,09
21
Immobilisations
corporelles
28
412,56
8 700,00
99
700,00
99
700,00
0,00
21571
|
Matériel
roulant
23
187,76
0,00
60
000,00
60
000,00
G,00
21578
|
Autre
matériel
et outillage
de
voirie
5
224,80
8
700,00
2 006,00
2 000,00
0,00
2158
Autres
installat®,
matériel
et
outillage
0,00
0,00
37
700,00
37
700,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
e
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0,00
20
immobilisations
incorporelles
0,00
6,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,09
6,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,09
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
-108
400,00
(1) Ouvrir un cadre par opération. (2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. 3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vole du compte administratif, soit en as de reprise anticipée des résultats. 4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositians nouvelles. (5) Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
AC COMMUNE
DE
PALAU
DEL
VIDRE
- BUDGET
COMMUNAL
Mii4
- BP
- 2020
Hi —
VOTE
DU
BUDGET
Hi
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
210
(1)
LIBELLE
: VOIRIE
COMMUNALE
Pour
vote
Art.
Réalisations
|
Restes
à
Propositions
Vote
Montant
pour
4)
Libellé
{2}
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
(4)
information
(5)
OY/O1N
{5)
{4)
DEPENSES
2158989,21
|a
73
900,09
68
000,00
|b
68
000,00
|
b
0,00
20
immobilisations
incorporelles
14
292,26
0,00
6,00
0,00
0,00
2081
Frais
d'études
14
292,26
6,09
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
4,00
9,00
0,06
0,00
2t
Immobitisations
corporelles
119
453,15
0,00
0,60
6,00
0,00
2112
Terrains
de
voirie
537,88
0,00
0,00
0,00
0,00
212t
Plantations
d'arbres
et
d'arbustes
3411,87
0,00
0,00
0,00
0,00
2152
Installations
de
voirie
108
672,94
0,00
0,00
0,00
0,00
21578
|
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
6
830,46
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
2
025
243,80
73
900,00
68
000,06
58
000,00
0,00
2313
Constructions
221
833,30
31
300,00
84
850,00
34
850,00
0,00
2815
Installat°,
matériel
et
outillage
techni
1781
376,28
42
600,00
33
150,00
83
159,00
0,00
238
Avances
verséas
commandes
immo,
22
034,22
0,00
0,00
0,00
0,00
incorp.
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information}
TOTAL
RECEITÉS
AFFECTEES
&
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
6,00
0,00
1323
Subv.
non
transi,
Départements
0,00
0,00
13251
|
Subv.
non
transf,
GFP
de
rattachement
0,00
0,00
+342
Amendes
de
police
non
transférable
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,09
1641
Emprunts
en
euros
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,06
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Hmmobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
= (e
+ d)—(a
+
b}
-141
900,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si néqatif
{1) Ouvrir un cadre par opération. {) Détailler les articles conformément
au plan de comptes
appliqué par la commune
ou l'établissement.
(8) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administrafif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. à) Lorsque l'opération d'équipement constiiue un chapitre faisant l'objet d'un vale, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. 5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page
AA COMMUNE
DE
PALAU
DEL
VIDRE
- BUDGET
COMMUNAL
M4
- BP
- 2020
lil — VOTE
DU
BUDGET
Hi
DÉTAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
211
(1)
LIBELLE
: DISSIMULATION
RESEAUX
Pour
vote
ar. 2)
Lil (2)
cumuéesan | réaleerNt | nono
|
ee
| Montampour
Ot/01/N
(3)
(5)
(4)
DEPENSES
+025255,03
|a
70
258,00
0,00
|b
6,08
lb
0,00
20
immobilisations
incorporelles
6,00
0,06
9,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
321
656,00
59
860,00
0,00
0,00
0,00
20415
Group.
coll
et cali.
staïut
particulier
27
815,84
6,00
0,00
0,00
0,00
204158
Subv.
versées
Autres
groupements
82
308,40
0,00
0,00
0,00
0,00
2041582
|
Autres
grpts
- Bâtiments
et
installat®
261
536,76
59
860,00
9,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
155
775,49
0,00
0,00
0,00
6,00
21533
Réseaux
câblés
155
775,49
0,00
6,00
0,00
0,06
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
547
823,54
10
398,00
0,00
0,06
0,00
2315
Instailat”,
matériel
et
outillage
techni
428
170,21
0,00
0,00
0,00
ü,0a
238
Avances
versées
commandes
immo.
422
658,38
10
398,00
0,00
0,00
0,00
incorp. RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l’exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
&
0,00 |
d
9,00
18
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
+321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
nationaux
6,00
0,00
1828
Subv.
non
transf.
Départements
0,00
0,00
1326
Subv.
non
transf,
Autres
E.P.L.
6,00
0,00
1328
Autres
subventions
d'équip.
non
transf.
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
204158
|
Subv.
versées
Autres
groupements
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
8,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
0,00
9,00
238
Avances
versées
commandes
immo.
0,00
0,00
incorp.
RESULTAT
=
(c
+ d)-
(a
+b}
-70
258,00
,
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
{1} Ouvrir un cadre par opération. {2} Détailler les anicles conformément au plan de comptes
appliqué par la commune
ou l'établissement.
(8) À remplir uniquement en cas de reprise des
résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte
administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont enseignées.
Dans
ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles. (5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
AX COMMUNE
DE
PALAU
DEL
VIDRE
- BUDGET
COMMUNAL
M14
- BP
- 2020
Ji -
VOTE
DU
BUDGET
WE
DETAIL
DES
CHAPITRES
D’'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
235
(1)
LIBELLE
: RÉFECTION
BATIMENTS
COMMUNAUX
Pour
vote
Art.
a
Réalisations
|
Restes
à
Propositions
Vote
Montant
pour
€)
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
(&
information
(5)
01/01/N
{5)
(4)
DEPENSES
296
313,01
|a
15
266,00
46950,00
|b
46950,00
!b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
5 024,37
0,00
0,00
0,60
0,00
2158
Autres
instaliat®,
matériel
et
outillage
1 759,28
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
8
265,08
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
291
288,64
15
266,00
46
950,00
46
956,00
0,00
2313
Constructions
279
359,94
15
266,00
46
950,00
46
950,00
6,00
2315
installat®,
matériel
et
outillage
techni
11
928,70
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
©
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
LAN
6,00
1323
Subv.
non
transf.
Départements
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
immobilisations
incorporelles
0,00
6,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,60
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+ d)—(a
+b)
-62
216,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(5) Ouvrir un cadre par opération. (2) Détailler les anicles conformément au plan de comptes
appliqué par la commune
ou l'établissement.
(8) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vole du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. {&) Lorsque l'opération d'équipement consthue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le
vale de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles. 5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour informalian, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page
‘A D COMMUNE
DE
PALAU
DEL
VIDRE
- BUDGET
COMMUNAL
M14
- BP
- 2020
ll — VOTE
DU
BUBGET
DETAIL.
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D’'EQUIPEMENT
N°:
290
(1)
RESULTAT
=
(co + d)-{a
+b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif LIBELLE
: HALLE
SPORTIVE
Pour
vote
Sslisatio
x
ui
Art.
Réalisati
ns
.
Restes
à
Propositions
Vote
Montant
pour
(2
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
@)
information
(5)
O1/01/N
{5
{4
DÉPENSES
63381,30
|a
473
800,00
1250
000,00
|b
1250
000,00
!
b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
63
381,30
473
800,00
1
250
000,00
1
250
000,00
0,09
2313
Constructions
63
381,30
473
800,00
1 250
000,06
1 250
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l’exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
©
473
800,00 |
d
1.100
000.00
13
Subventions
d'investissement
473
800,09
0,00
1821
Subv.
non
transf.
Etat,
établ,
nationaux
233
800,00
0,00
1322
Subv.
non
transf.
Régions
240
000,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
1
100
000,00
1643
Emprunts
en
euros
0,00
+
100
009,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
-150
000,00
{1} Ouvrir un cadre par opération. {2} Détatler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. {3 À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. (4) Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renselgnées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions nouvelles. {5 Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page
AU