Procès Verbal - pv proclamation resultats CM 06 01 2024 CugandlaBernardiere

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Procès Verbal - pv proclamation resultats CM 06 01 2024 CugandlaBernardiere Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cugand. Lien du pdf (Procès Verbal - pv proclamation resultats CM 06 01 2024 CugandlaBernardiere)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Industrie, DÉPARTEMENT Communes de 1 000 Learn VENDEE... COMMUNE : CUGAND-LA- habitants et plus rer BERNARDIERE ARRONDISSEMENT Élection du maire et des adjoints LA ROCHE SUR VON. Effectif légal du conseil municipal cree PROCÈS-VERBAL DE L'ÉLECTION DU MAIRE Lésseeeeee een 42... — ET DES ADJOINTS L'an deux milie vingt-cinq... , 6 iii. six du mois de janvier À creer ED... heures decenecesec sense creeseseeeeeescneraee eee eeseeeseeseeursee minutes, en application des articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni le conseil municipal de la commune de Gaga. Le, FR... Theanandiern Étaient présents les conseillers municipaux suivants {indiquer les nom et prénom d'un conseiller par case) : lo RARRERV audi DURAND Auulien ALAULE Acduien PMARlON Thom MENU GER] Chrisale ALOU\R Jam nina Moreno] Aielen BOIVINERO | Lau. Ciauda Bou ncoix Guy BUCHET Samuel CASSERUN | Allan CH AUER Aya cute CHRSSRGNE laurence CH RUU Ero Anita DoOULLAMID Bad Doutccrus [Skéhanie Do itLAU| Daudt EPIiA LUS ue FiGLRERAO llarnin FRESNERO Enmuatmul GAMM EAU Annie GELINERU Vincent GUFFON laurene GRouUDIN Gunenk GoitLsS pau HERVEUET [Génamd 1CENPE Made LE Piou Fee [Mag-dir LE Tiiouvanl Frame Come Holire CERUSTE Syulue Le mc Stéphane HARTUU Genet NALPET- Nasule ir Marc POCHAUD Fan ton hucres T\TEU_2 Absents 1: Punta AU Gun ch. ONMEE en ui Le ARTE)... res olouxs : DEN ALL AUD. Pauvci a. Roue. FIGURES... ...Hsabæelk...SECHE.N pauvres... Dencit.NALDET. Lénecerrrerereeseenree ereme. TORRENT. ouuenhnis Mi POLCU AOL. 1. installation des conseillers municipaux ? La séance a été ouverte sous la présidence de M Ne. (Coral ... RARLEANLD maire (ou remplaçant en application de l’article L. 2122-17 du CGCT), qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions. M A duren....ISAton Lancer a été désigné(e) en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT). 2. Élection du maire 2.1. Présidence de l’assemblée Le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l'assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l'appel nominal des membres du conseil, a dénombré EL Bérseeeeeeeeesereeereeree conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l'article L. 2121-17 du CGCT était remplieÿ. Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection du maire. || a rappelé qu'en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu. 2.2. Constitution du bureau [. Le conseil municipal a désigné deux assesseurs au moins : M Mincenk Lie GUEFFON us ek fdaien.RATON. nee nnnnns 2.3. Déroulement de chaque tour de scrutin Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, s'est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu'il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le président l'a constaté, sans toucher l'enveloppe que le conseiller municipal a déposée lui-même dans l'urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n'ont pas souhaité prendre part au vote, à l'appel de leur nom, a été enregistré. 1 Préciser s’ils sont excusés. 2 Ce paragraphe n’est pas rempli lorsque l’élection du maire et des adjoints a lieu en cours de mandature. 3 Majorité des membres en exercice du conseil municipal ou nouvelle convocation sans condition de quorum.-3 Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article L. 66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l'indication du scrutin concerné. Il en va de même pour les bulletins blancs qui sont décomptés séparément et annexés au procès-verbal. Ils n'entrent pas en compte pour la détermination des suffrages exprimés, mais il en est fait Spécialement mention dans les résultats des scrutins. Une enveloppe ne contenant aucun bulletin est assimilée à un bulletin blanc (article L. 65 du code électoral). Lorsque l'élection n'a pas été acquise lors d'un des deux premiers tours de scrutin, il a été procédé à un nouveau tour de scrutin. 2.4. Résultats du premier tour de scrutin a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... () b. Nombre de votants (enveloppes déposées) L Ÿ c. Nombre de suffrages déclarés nuls par ie bureau (art. L. 66 du code électoral) ... D d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)... d e. Nombre de suffrages exprimés [b — cd}... 38 f. Majorité absolue 4... x O0 INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS (dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres .DoRAnD..Claude.. |. 2R......l. Lrenf. hui 2.5. Résultats du deuxième tour de scrutin ° a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vot b. Nombre de votants (enveloppes déposées) c. Nombre de suffrages déclarés M (art. L. 66 du code électoral) ... d. Nombre de suffrages blancs (art-L. 65 du code électoral)... 4 La majorité absolue est égale, si le nombre de suffrages exprimés est pair, à la moitié plus un des suffrages exprimés ou, si le nombre des suffrages exprimés est impair, à la moitié du nombre pair immédiatement supérieur. $ Ne pas remplir les 2.5 et 2.6 si l’élection a été acquise au premier tour.-4 INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS (dans l’ordre alphabétique) En chiffres {En toutes lettres b. Nombre de votants (enveloppes déposées) PES c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) .... HT d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)... TT e. Nombre de suffrages exprimés [b — cd]... - A INDIQUER LES NOM ET PRENOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS (dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres 2.7. Proclamation de l’élection du maire D.) Lnserseeu ce neeeecenececeseeeneeeceecereeeeeee a été proclamé(e) maire et a été immédiatement installé(e). 3. Élection des adjoints Sous la présidence de M... Elaucds.DoRAnO Léesreresreeeeneree essences tannins élu(e) maire (ou son remplaçant en application de l'article L. 2122-17 du CGCT), le conseil municipal a été invité à procéder à l'élection des adjoints. 3.1. Nombre d’adijoints Le président a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d'un adjoint et au maximum d'un nombre d'adjoints correspondant à 30% de l'effectif légal du conseil municipal, soit A2 Re adjoints au maire au maximum. li a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à 6 Ne pas remplir le 2.6 si l'élection a été acquise au deuxième tour.- 5 ce jour, de ....6.ek. U Dénceeece essences adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à ............ Que le nombre des adjoints au maire de la commune. 3.2. Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire Le maire (ou son remplaçant) a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT). Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de ns. minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d'adjoint au maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d'adjoints à désigner. listes de candidats aux fonctions d'adjoint au maire avaient été déposées. Ces listes ont été jointes au présent procès-verbal. Elles sont mentionnées dans les tableaux de résultats ci-dessous par l'indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste. Il a ensuite été procédé à l'élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné au 2.2 et dans les conditions rappelées au 2.3. 3.3. Résultats du premier tour de scrutin a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... O b. Nombre de votants (enveloppes déposées) US c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) ... O d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)... > e. Nombre de suffrages exprimés [b — cd]... 3 f. Majorité absolue 4... 20 INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE (dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres . Réel. BARREAU nue due dan TBE ae 3.4. Résultats du deuxième tour de scrutin ? a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... 7 Ne pas remplir les 3.4 et 3.5 si l’élection a été acquise au premier tour.b. Nombre de votants (enveloppes déposées) c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du va ne d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)... 7... e. Nombre de suffrages exprimés [b — © — d]........................47....... f. Majorité absolue A M nnnrrerrrererieennenerers INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE "| NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LIS | En chiffres En toutes lettres (dans l’ordre alphabétique) INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DECHAQUE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS CANDIDAT PLACÉ EN TÈTÉ DE LISTE (dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres 3.6. Proclamation de l’élection des adjoints Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Mesa. Coca la. BARRERU . Hs ont pris rang dans l'ordre de cette liste, tels qu'ils figurent sur la feuille de proclamation ci-jointe. 4. Observations et réclamations 8 Ne pas remplir le 3.5 si l’élection a été acquise au deuxième tour.5, Clôture du procès-verbal 7 Le présent procès-verbal, dressé et clos, le G sic dan en... os desenee recrues À cerisier escrocs À deneerersrenses heures, o$. deseares eee en en eee cecensuceeecene eee neneeneseeeuee minutes, en double exemplaire © a été, après lecture, signé par le maire (ou son remplaçant), le conseiller municipal le plus âgé, les assesseurs et le secrétaire. Le maire {ou son remplaçañt), Le conseiller municipal le plus âgé, Le secrétaire, Les assesseurs, $ Si les observations et réclamations sont trop longues pour être consignées dans cet espace, elles sont rédigées sur une feuille annexe, signée et paraphée par les membres du bureau, qui est jointe au procès-verbal. Mention de cette annexion est faite au bas du paragraphe « Observations et réclamations ». Le premier exemplaire du procès-verbal est conservé au secrétariat de la mairie avec les déclarations de candidature et un exemplaire de la feuille de proclamation. Le second exemplaire doit être aussitôt transmis, avec toutes les autres pièces annexées, au représentant de l’État. 10DÉPARTEMENT VENDEE COMMUNE : CUGAND-LA-BERNARDIERE Toutes communes ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS FEUILLE DE PROCLAMATION annexée au procès-verbal de l'élection NOM ET PRÉNOM DES ÉLUS (dans l'ordre du tableau) Suffrages obtenus par le Mu Fe e) NOM ET PRÉNOM Date de naissance Fonction! candidat ou la liste {en chiffres) M DURAND Claude 16/02/1953 Maire 9. Mme BARREAU Cécile née DURET 26/08/1976 Maire délégué de Cugand |... Mme BARREAU Cécile née DURET 26/08/1976 ère adjoint et maire délégué |... 2e nr M BARON Adrien 27/03/1988 2ème adjoint Mme DOUILLARD Béatrice née COIFFARD 03/07/1971 3ème adjoint M GRIFFON Vincent 18/01/1987 4ème adjoint M GRONDIN Laurence 08/12/1973 5ème adjoint | M GARREAU Emmanuel 06/06/1984 6ème adjoint Mme LORIOU Sylvie née NERRIERE 18/12/1970 7ème adjoint M FIGUREAU Luc 15/02/1971 8ème adjoint Mme OIRY Magalie 02/08/1973 Sème adjoint M LECOMTE Frédéric 27/01/1967 10ème adjoint M KEMPF Gérard 01/05/1951 Conseiller municipal 480 M DOUILLARD Jean-Louis 12/04/1968 Conseiller municipal 480 Mme SECHER Isabelle née CANCLINI 09/01/1969 Conseillère municipale 480 M CASSERON Samuel! 21/07/1971 Conseiller municipal 480 M CHASSAGNE Hyacinthe 18/09/1971 Conseiller municipal 480 M MAUDET Benoit 08/04/1972 Conseiller municipal 480 M CHARRIER Alban 15/08/1974 Conseiller municipal 480 Mme FRESNEAU Karine née ARNAUD 28/05/1975 Conseillère municipale 480 Mme DOUILLARD Stéphanie née DURAND 05/01/1978 Conseillère municipale 480 Mme BLOUIN Christelle née MOUILLE 18/01/1978 Conseillère municipale 480 Mme THOU Audrey 21/05/1982 Conseillère municipale 480 Mme ROBIN Fanny 17/04/1984 Conseillère municipale 480 Mme LE TRIONNAIRE May-Line 25/08/1985 Conseillère municipale 480 M BERANGER Thomas 06/02/1986 Conseiller municipal 480 M BUCHET Guy 28/10/1953 Conseiller municipal 771 M HERVOUET André 01/08/1955 Conseiller municipal 771 M BOIVINEAU Michel 06/03/1959 Conseiller municipal 271 Mme LERUSTE Hélène née NICOL 10/11/1964 Conseillère municipale 771 Préciser : maire ou adjoint (indiquer le numéro d’ordre de l’adjoint).Mme GELINEAU Annie née GERON 12/02/1965 Conseillère municipale 771 Mme CHAUVEAU Laurence née CHATELLIER 16/08/1966 Conseillère municipale 771 M ÉPIARD David 17/01/1969 Conseilier municipal 771 M BOILEAU Jean-Emmanuel 29/05/1969 Conseiller municipal 771 Mme DOUILLARD Anita née DROUET 08/03/1973 Conseillère municipale 771 Mme LE PIOUFFLE Nadège née GOISBAULT 17/06/1975 Conseillère municipale 771 M ALLAIRE Aurélien 05/05/1981 Conseiller municipal 771 Mme ALLEMAND Aurélie née HERVOUET 24/04/1983 Conseillère municipale 771 M PUICHAUD Marc 08/12/1963 Conseiller municipal 420 M TURMEAU Jérôme 07/06/1978 Conseiller municipal 218 BOURGOIN Jean-Claude 08/06/1943 M Conseiller municipai 420 GUHLLOU Laurent 04/10/1979 M Conseiller municipal 771 MARTIN Stéphane 24/10/1970 M Conseiller municipal 420 Ÿ