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Déliberation - DM2025 134 Espaces verts Achat sapins de noel Dubost Foret
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Royat.
Lien du pdf (Déliberation - DM2025 134 Espaces verts Achat sapins de noel Dubost Foret)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Espaces terrestres et maritimes,
DM-2025/0r34
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU MAIRE
Ville de Royat -ESPV- Achat des sapins de Noêl - DUBOST Forêt
Le Mdire de Royat,
VU le Code Générol des Collectivités Territorioles, et notomment ses orticles L 5277-7, L
52172, L 2722-22 et L 2122-2i,
VU le Code de la commonde publique, et notomment ses orticles R2100-1 à Ri387-4,
opplicoble à compter du 07/04/2079 concernant lo possotion des morchés publics,
VU le décret n"2019-7i44 du 12 décembre 2079 modifiont certoines dispositions du code de
lo commande publique relaüves oux seuils et avances,
VU lo Délibérotion du Conseil municipol D2023-074 en dote du 13/72/2023 donnont
délégotion à M. le Mohe d'un certoin nombre de compétences,
VU lo Délibérotion du Conseil municipol D2025-024 en dote du 09/04/2025 portont opprobotion du budget primitif 2025 de lo ville de Royot,
VU lo proposition de l'entreprise DUBOST Forêt, en dote du 18/17/2025,
CONSIDERANT qu'il y o lieu de prévoir l'ochot de sopins de Noël pour lo ville de Royot,
CONSIDERANr que cette dépense est inscrite ou budget primitif 2025 du budget principol
de Royot,
DECIDE
Article 1 : llentreprise DUBOST Forêt sise Lignières Vieilles à 63250 VISCOMTAT, est retenue pour l'achat de sapins de Noël pour la ville de Royat, pour un montant de 1 982.40€ HT soit
2222.æ€TIC.
Article 2
décisio n
Article 3: Ampliation de la présente décision à :
- Monsieur le Trésorier Principal Clermont Métropole
- L'entreprise DUBOST Forêt
- Mme la Dlrectrice Générale des Services pour exécution.
Fait à Royat, le 2L/tL/7025
sa responsabilité Ie
la présente décisio
re de cet acte,
n peu 'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le
nistratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification, par formatique ''félérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr..
Les caractéristiques et le contrat sur les bases précitées sont annexés à la présente
Le Maire,
Marcel AIEDo
Le Maire,
- certifie sous
- informe que
Tribunal Admi
l'application in
rÉrùBuerÈ ma"rç^rsE
MAIRIE de ROYAT Pépinière - Plantalion - Enlretien
DUBOST ForêT Ville de Royat 46 Boulevard Barrieu 63130 ROYAT Lignières Vieilles - 53250 VISCOMTAT
Contact : Romain Saint Joanis - 06 84 23 81 86
dubostloret@hotmail.f r
Date 18 novembre 2025
Règlement: A réception facture
Devis
Dé sign atio n Quantité Montant HT TVA
Nordmann Ch 2 L50/200
Nordmann Ch 2 2O0l25O
Nordmann Ch 7 775/200
Nordmann Ch1300/350
Nordmann Ch1400/500
Nordmann Ch1700/800
Transport
Êot ' R
I À
20,00
20,00
8,00
2,00
3,00
1,00
1,00
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'Vtllcn'?5
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St*
8,30 €
11,40 €
26,10 €
75,00 €
1-O7 ,20 €
488,00 €
420,00 €
d)
))
166,00 €
228,00 €
208,80 €
1s0,00 €
321,60 €
488,00 €
420,00 €
1,0,0%
70,00/"
70,0%
10,0%
10,0%
10,o%
20,o%
Montant Total HT L 982,40 €
Montant Total TTC 2222,64€
oUBOST ForêÎ
Bon pour accord
P.U HT
*i