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Ordre du Jour - ODJ CM 20102022
Ordre du Jour - ODJ détaillé CM 22122022
PLU - Annexes - sup I4
Arrêté - A 2023 385 DPU 30 rue du prieuré
Ordre du Jour - ODJ juin 2023
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune d'Aubigny-sur-Nère.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Institutions publiques,
= UBIGNY SUR NÈRE —— CITÉ DES STUARTS
ORDRE DU JOUR
De la séance du Conseil municipal d’Aubigny-sur-Nère
Du jeudi 22 juin 2023 à 20h00 - Salle du Conseil Municipal
YŸ”_ Ouverture de séance - point sur les pouvoirs — désignation du secrétaire de séance
Ÿ. Communication des décisions prises dans le cadre de l’article L2122-22 du Code général des
collectivités territoriales
Y”_ Approbation du procès-verbal de la séance du 11 mai 2023
Ÿ”_ Projet de délibération n° 2023/06/01 relatif à la création d'emplois non permanents suite à
un accroissement saisonnier d'activité
Ÿ”_ Projet de délibération n° 2023/06/02 relatif à la modification du tableau des effectifs
Y_ Projet de délibération n° 2023/06/03 relatif à l'opération d’acquisition et de travaux de gros
œuvre d’un local commercial en centre-bourg en vue d’accueillir le siège de la Maison France
Services et de créer un pôle social et de services publics - demande de financement au titre
de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR)
YŸ_ Projet de délibération n° 2023/06/04 relatif à l'opération d’acquisition et d'aménagement
d’un local commercial en centre-bourg - demande de financement au titre de la Dotation
d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR)
Ÿ”_ Projet de délibération n° 2023/06/05 relatif au règlement du pôle enfance-jeunesse et tarifs
pour 2023-2024
YŸ”_ Projet de délibération n° 2023/06/06 relatif à la participation des communes extérieures aux
frais de fonctionnement de l’ULIS
Y_ Projet de délibération n° 2023/06/07 relatif à la participation des communes extérieures aux
frais de fonctionnement des écoles publiques d’Aubigny-sur-Nère
YŸ”_ Projet de délibération n° 2023/06/08 relatif à l’approbation de la Convention Territoriale
Globale Sauldre et Sologne 2023-2027
Ÿ”_ Projet de délibération n° 2023/06/09 relatif à la convention de partenariat entre la commune
d’Aubigny-sur-Nère et l’école de musique d’Aubigny pour intervention à l’école maternelle
du Printemps et à l’école primaire des Grands Jardins sur l’année scolaire 2023/2024
YŸ”_ Projet de délibération n° 2023/06/10 relatif au projet de vente d’un logement par France
Loire — avis de la commune
YŸ_ Projet de délibération n° 2023/06/11 relatif au rapport d’activité 2022 de Val de Berry
YŸ”_ Projet de délibération n° 2023/06/12 relatif au rapport d'activité 2022 de la Communauté
de communes Sauldre et Sologne Projet de délibération n° 2023/06/13 relatif à la modification des statuts de la Communauté
de communes Sauldre et Sologne permettant de conduire une étude préalable au transfert
des compétences eau et assainissement
Projet de délibération n° 2023/06/14 relatif à la validation du tracé du GR de Pays de Sologne
sur la commune d’Aubigny-sur-Nère
Projet de délibération n° 2023/06/15 relatif aux travaux de la STEP — convention avec ENEDIS pour la ligne HTA
Le Maire,
=
Questions diverses
Ÿ Laurence RENIER\ANZZS