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Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune d'Aubigny-sur-Nère.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 23 10 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR De la séance du Conseil municipal d’Aubigny-sur-Nère
Du lundi 23 octobre 2023 à 19h30 - Salle du Conseil Municipal
✓ Ouverture de séance – point sur les pouvoirs – désignation du secrétaire de séance
✓ Communication des décisions prises dans le cadre de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
✓ Approbation du procès-verbal de la séance du 21 septembre 2023
✓ Projet de délibération n° 2023/10/01 relatif à la modification du tableau des effectifs
✓ Projet de délibération n° 2023/10/02 relatif à la catégorie de dépenses « fêtes et cérémonies » à imputer au compte 6232
✓ Projet de délibération n° 2023/10/03 relatif aux créances éteintes
✓ Projet de délibération n° 2023/10/04 relatif aux tarifs de vente des boules de Noël
✓ Projet de délibération n° 2023/10/05 relatif à la garantie d’emprunt de l’Office Public de l’Habitat Val de Berry
✓ Projet de délibération n° 2023/10/06 relatif au bail emphytéotique avec la SA d’HLM France Loire
✓ Projet de délibération n° 2023/10/07 relatif à un projet de vente d’un logement par France Loire – avis de la commune
✓ Projet de délibération n° 2023/10/08 relatif à la modification du prix du ticket de cinéma dans le cadre de l’opération « Collège au cinéma »
✓ Projet de délibération n° 2023/10/09 relatif au plan local de prévention de la délinquance 2023/2024
✓ Questions diverses
Le Maire,
Laurence RENIER