Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ détaillé CM 22122022
Procès Verbal - PV CM 19092024
Ordre du Jour - ODJ CM 23 10 2023
Ordre du Jour - ODJ CM 15 12 2023
Ordre du Jour - ODJ CM 11 01 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 09 03 2023
Ordre du Jour - odj 21092023
Ordre du Jour - ODJ CM 16 11 2023 v2
Procès Verbal - PV CM 25 04 2024
Ordre du Jour - ODJ juin 2023
Ordre du Jour - ODJ CM 20102022
Document publié le Jeudi 20 octobre 2022 par la commune d'Aubigny-sur-Nère.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 20102022)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Éducation,
ORDRE DU JOUR De la séance du Conseil municipal d’Aubigny-sur-Nère
Du jeudi 20 octobre 2022 à 20h00
Salle du Conseil Municipal
✓ Ouverture de séance – point sur les pouvoirs – désignation du secrétaire de séance
✓ Communication des décisions prises dans le cadre de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
✓ Approbation du procès-verbal de la séance du 22 septembre 2022
✓ Projet de délibération n° 2022/10/01 relatif à l’approbation de la modification des statuts du SDE 18
✓ Projet de délibération n° 2022/10/02 relatif à l’exonération de charges pour un locataire de la Maison des Grands Jardins
✓ Projet de délibération n° 2022/10/03 relatif à la création d’une réserve communale de sécurité civile
✓ Projet de délibération n° 2022/10/04 relatif au renouvellement d’emploi dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences
✓ Projet de délibération n° 2022/10/05 relatif à l’adhésion au Pass culture
✓ Projet de délibération n° 2022/10/06 relatif à l’élargissement à l’ALSH du dispositif CESU
✓ Projet de délibération n° 2022/10/07 relatif à l’ajustement du règlement intérieur des accueils périscolaires et de loisirs – tarifs des services communaux affaires scolaires et jeunesse
✓ Projet de délibération n° 2022/10/08 relatif à l’attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Pipe band Aubigny auld alliance
✓ Projet de délibération n° 2022/10/09 relatif à détermination du tarif de vente de la bande dessinée sur l’histoire d’Aubigny
✓ Questions diverses