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Ordre du Jour - ODJ CM 16 11 2023 v2
Procès Verbal - OJ 24.11
Convocation - 1694174574 convocation 21092023
Ordre du Jour - odj 21092023
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune d'Aubigny-sur-Nère.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 21092023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
= UBIGNY SUR NÈRE —— CITÉ DES STUARTS
ORDRE DU JOUR
De la séance du Conseil municipal d’Aubigny-sur-Nère
Du jeudi 21 septembre 2023 à 20h00 - Salle du Conseil Municipal
Ÿ”_ Ouverture de séance -— point sur les pouvoirs — désignation du secrétaire de séance
Ÿ”_ Communication des décisions prises dans le cadre de l’article L2122-22 du Code général des
collectivités territoriales
YŸ_ Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juillet 2023
YŸ_ Projet de délibération n° 2023/09/01 relatif à la création d'emplois non permanents suite à
un accroissement temporaire d’activité
Y _ Projet de délibération n° 2023/09/02 relatif à modification du tableau des effectifs
Y”_ Projet de délibération n° 2023/09/03 relatif à la création d'emplois vacataires
Y_ Projet de délibération n° 2023/09/04 relatif à la renaturation de la Place de la Tour par la
création d’un espace végétalisé permettant la réduction des ilots de chaleur urbains -
demande de financement au titre du Contrat Régional de Solidarité (CRST) 2022-2028
Y_ Projet de délibération n° 2023/09/05 relatif à l'acquisition pour la création d’un pôle social
et de services publics - demande de financement au titre du Contrat Régional de Solidarité
(CRST) 2022-2028
Y_ Projet de délibération n° 2023/09/06 relatif à l’acquisition et aménagement d’un local
commercial en centre-bourg — modification de la délibération 2023/06/04 - demande de
financement au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR)
Y _ Projet de délibération n° 2023/09/07 relatif aux rapports d'activités 2022 des services de
l’eau et de l'assainissement
Projet de délibération n° 2023/09/08 relatif au plan de financement de travaux de
rénovation de l’éclairage public allée du Printemps à Aubigny-sur-Nère réalisés par le SDE 18
YŸ”_ Projet de délibération n° 2023/09/09 relatif au bail emphytéotique administratif consenti à
l'association diocésaine paroissiale
Y_ Projet de délibération n° 2023/09/10 relatif à la participation des communes extérieures aux
frais de fonctionnement du réseau d’aide spécialisée aux élèves en difficultés (RASED)
YŸ_ Projet de délibération n° 2023/09/11 relatif à la participation communale aux frais de
fonctionnement de l’école Sainte-Solange
Y” Questions diverses
Le Maire,
Laurence RENIER