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Déliberation - zr33kypkrxpr50i
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Tailly.
Lien du pdf (Déliberation - zr33kypkrxpr50i)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
MAIRIE DE
TAILLY
Département
de la Côte d’or
Canton de
Ladoix Serrigny
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2024
Présents : SORDET Eric, Maire
EYMANN Alain, DUBUET Nathalie, FLAJOLLET Elisabeth, Adjoints CAIRE Marie-Christine, PATRIARCHE Joël, MARCHETTO Jocelyn, BOUTEILLER Martine, LAPALUS Patrick,
Absent : MARTINS Antonio.
Secrétaire de Séance : DUBUET Nathalie
1°) Approbation du compte-rendu du précédent Conseil Municipal
Monsieur Le Maire a retracé les points évoqués au précédent Conseil Municipal du 30 mai 2024 :
Le Compte rendu du précédent Conseil Municipal est adopté.
2°) Délibérations
Avenant au contrat de l’adjoint technique principal de 1° classe :
Monsieur Le Maire propose au Conseil Municipal de renouveler le contrat de l’adjoint technique principal pour 2 mois.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, donne son accord
Redevance d’occupation du domaine public 2024
L’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz sur la collectivité donne lieu au paiement d’une redevance (RODP) conformément à l’article R2333-114 du code général des collectivités territoriales modifié par le décret n°2007-606 du 25 avril 2007.
GRDF versera à la commune un montant de 241€ au titre de l’année 2024 pour cette redevance.
Le Conseil Municipal après avoir délibéré accepte de recevoir la somme de 241€ pour la RODP 2024
3°) Tour de garde
6 Rue de l’église 21190 TAILLY Tél : 03 80 21 47 37
Mail : mairie.de.tailly@wanadoo.fr « Elections législatives »
Horaires Nom Nom
8h00 à 10h00 BOUTEILLER FLAJOLLET Elisabeth Martine
10h00 à 12h00 | PATRIARCHE Joël TAILLIART Romaric
12h00 à 14h00 BECKER Paul DUBUET Nathalie
14h00 à 16h00 | CAIRE M. Christine SORDET Eric
16h00 à 18h00 LAPALUS Patrick EYMANN Alain
« Elections législatives »
Horaires Nom Nom
8h00 à 10h00 BOUTEILLER PATRIARCHE Joël Martine
10h00 à 12h00 | FLAJOLLET Elisabeth | MARCHETTO Jocelyn
12h00 à 14h00 EYMANN Alain DUBUET Nathalie
14h00 à 16h00 JAFFLIN Martine SORDET Eric
CAIRE Marie
Christine 16h00 à 18h00 | LAPALUS Patrick
4°) SALLE MULTI-USAGES
L’analyse de sol a été effectué
- Les dossiers de consultation des entreprises seront lancés à partir du 15 juin 2024, retour des consultations 15 juillet 2024.
- Mme BREUER demande les codes d’accès au territoire numérique - Consultation, ouverture des appels d’offres après le 25 juillet 2024
5°) Situation des travaux
- Vidéo protection : des devis complémentaires ont été signé avec ENEDIS pour de nouveaux raccordement au réseau d’électricité
e Rue de la Boutière
e Rue des eaux
Le montant s’élève à 1591.20€ pour chaque raccordement.
- Rue du champ : Pour alimenter en électricité la caméra se trouvant à la sortie du village, 1l y a lieu de remettre un poteau
- Travaux dans certaines.rues : concerne l’installation de la vidéo protection - Mise en conformité de l’électricité à la Mairie : les travaux sont réalisés - Appeler ENEDIS pour faire augmenter la puissance du compteur du lavoir - Volets et lucarne de la Mairie
- Redescendre la bouche des eaux pluviales 7 Rue du Champ Guillaume - Eclairage public Rue Champ Carré
- Route de Beaune : La pompe de relevage refoule dans le fossé lorsqu'il pleut beaucoup
- Panneaux à installer
- __ SICECO : Situation réception fin chantier enfouissement
- Photos reçues montrant les plantes desséchées Rue du Champ Guillaume : Le cantonnier devait arracher ces plantes.
6°) SICECO
Monsieur EYMANN a fait le compte rendu de la réunion du 20 juin 2024. - 4 milhons d’euros sera réinjecté dans le budget
- Le Président a alerté sur le réseau électrique
7°) Manifestations
- Tour de France
- Festivités du 14 juillet auront lieu le 13 juillet
o Les habitants apporteront les desserts et les conseillers le salé pour l’apéritit
o La Mairie fournit les entrées et la viande
- Saint Fiacre : Plusieurs traiteurs ont été contacté :
e MORET : en vacances pour cette période
e MORON:
e Nouvelle charcuterie à MEURSAULT : Ils doivent envoyer
un devis
o Voir pour l’animation
10°) Questions Diverses
- Peut-être installer un panneau radar clignotant sur la route de Beaune
Prochain Conseil Municipal le 25 juillet 2024 à 19h00
Conseil Municipal le 29 août 2024 à 19h00 LS MORT In
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