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Document publié le Mardi 27 septembre 2022 par la commune de Carbonne.
Lien du pdf (Déliberation - 20220920 liste des deliberations cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
CARBONNE ville-carbonne.fr Carbonne, le 27 septembre 2022
Réunion ordinaire du Conseil Municipal
du mardi 20 septembre 2022 à 19 heures.
LISTE DES DÉLIBERATIONS
1. DEL n°2022/W : Tarification repas à la MJC pour l'ALSH — Approuvée 2. DEL n°2022/14: Tarification repas froid sur le groupe scolaire Guy Hellé — Approuvée
3. DEL n°2022/5 : Créance éteinte du budget communal - Approuvée 4. DEL n°2022/16 : Décision modificative n°8 — Approuvée
5. DEL n°2022/17: Créance éteinte du budget d'Alimentation en Eau Potable — Approuvée
6. DEL n°2022/18: Accroissement temporaire d'activité (article L.332-231° du code
général de la fonction publique) — Service Ecoles - Approuvée
7. DEL n°2022/19 : Accroissement temporaire d'activité (article L.332-23.1° du code
général de la fonction publique) — Service nouvelles cuisines - Approuvée 8. DEL n°2022/20 : Open data —- Approuvée
9. DEL n°2022/21: Zone naturelle de Nougaret - Approuvée
10. DEL n°2022/22 : Adhésion groupement de commandes entre la Communauté de
Communes du Volvestre et ses communes membres — Marché relatif à la
réalisation des diagnostics amiante —- Approuvée
Le Maire,
Denis TÜURREL
LS)
D F
Mairie de Carbonne — place Jules Ferry
31890 Carbonne - O5 6187 80 OS.
contact@vile-carbonnefr
CARBONNE
VILLE ACTIVE