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Déliberation - 20231127 liste des deliberations cm
Déliberation - 20240402 liste des deliberations cm
Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Carbonne.
Lien du pdf (Déliberation - 20240402 liste des deliberations cm)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
CARBONNE ville-carbonne.fr Carbonne, le 03 avril 2024
Réunion ordinaire du Conseil Municipal
du mardi 26 mars 2024 à 19 heures.
LISTE DES DÉLIBERATIONS
DEL n°2024/28 — Convention des transports : accompagnateur pour le transport des maternelles
— Approuvée
DEL n°2024/29 - Taux d'imposition 2024 — Approuvée
DEL n°2024/30 — Subventions aux associations 2024 — Approuvée
DEL n°2024/31 — Approbation du budget primitif de la ville de Carbonne pour l'exercice 2024 —
Approuvée
DEL n°2024/32 — Approbation du budget primitif du Service d'Alimentation en Eau Potable de
Carbonne pour l'exercice 2024 - Approuvée
DEL n°2024/33 — Autorisation de Programme (AP) et Crédits de Paiements (CP) - Approuvée
DEL n°2024/534 - Demande de garanties d'emprunt opération Les Jardins d'Arize 2 Carbonne —
1, Impasse des Serres — 33 logements locatifs sociaux — Approuvée
DEL n°2024/35 — Admission en non-valeur — Budget commune - Approuvée
DEL n°2024/36 - Budget d'Alimentation en Eau Potable : Tarifs concernant l'acheminement et la
vente d'eau à Salles-sur-Garonne — Approuvée
DEL n°2024/37 - Heures d'été — Approuvée
DEL n°2024/38 — Création d'un poste d'adjoint technique à temps complet — Service
Equipements Publics / Travaux — Approuvée
DEL n°2024/39 -— Création d'un poste d'adjoint technique à temps complet — Service Environnement / Espaces Verts —- Approuvée
DEL n°2024/40 — Création d'un poste d'adjoint technique à temps complet — Service Espace
Urbain et Logistique Evènementielle —- Approuvée
DEL n°2024/41 - Création d'un poste d'adijoint technique à temps complet — Service Equipements
Publics / Travaux en régie — Approuvée
DEL n°2024/42 — Création d'un poste d'agent technique pour une durée hebdomadaire de 35h — Service ATSEM — Approuvée
DEL n°2024/43 - Création d'un poste d'agent technique pour une durée hebdomadaire de 26h —
Service Entretien — Approuvée
DEL n°2024/44 — Création d'un poste de technicien — Approuvée
DEL n°2024/45 — Création d'un poste d'adjoint technique suite fin de disponibilité d'un agent —
Approuvée
DEL n°2024/46 — Convention de mise à disposition de services avec la Communauté de
Communes du Volvestre —- Approuvée
DEL n°2024/47 — Convention de prestation de conseil en matière d'organisation des ressources
humaines — Approuvée
Mairie de Carbonne — place Jules Ferry
31390 Carbonne - O5 6187 80 O&.
contact@ville-carbonnefr
CARBONNE
VILLE ACTIVE CARBONNE ville-carbonne.fr DEL n°2024/48 — Aménagement chemin de la Dourdouille — Tranche phase 2 — Achat terrains — Approuvée DEL n°2024/49 - Rapport sur l'eau 2023 — Approuvée Le Maire, Denis TÜURREL -® Ds CARBONNE VILLE ACTIVE Marie de Carbonne — place Jules Ferry 31890 Carbonne - O5 6187 80 OS. contact@vile-carbonnefr