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Conseil Municipal - acte 00139465 D
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00139465 D)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ___________ Conseillers en exercice : 65 Reçu en Préfecture le : 18/12/2024 ID Télétransmission : 033-213300635-20241217-139465-DE- 1-1 Date de mise en ligne : 19/12/2024 certifié exact, Séance du mardi 17 décembre 2024 D-2024/409 Aujourd'hui 17 décembre 2024, à 10h09, le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni à Bordeaux, sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC - Maire Suspensions de séance de 12H05 à 12H17 et de 12H53 à 14H16 Etaient Présents : Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Tiphaine ARDOUIN, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Pascale ROUX, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Monsieur Guillaume MARI, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Monsieur Marc ETCHEVERRY, Monsieur Maxime ROSSELIN, Monsieur Maxime PAPIN, Madame Léa ANDRE, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne FAHMY, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Catherine FABRE, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Monsieur Philippe POUTOU, Madame Myriam ECKERT, Monsieur Maxime ROSSELIN présent jusqu'à 12H05, Monsieur Patrick PAPADATO présent à partir de 12H20, Monsieur Maxime GHESQUIERE absent de 14H16 à17H00 Excusés : Monsieur Baptiste MAURIN, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Charlee DA TOS, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES, Subventions d'accompagnement de la Vie Sportive. Attribution et désaffectation de subventions 2024. Adoption. Autorisation Monsieur Mathieu HAZOUARD, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant : Mesdames, Messieurs, La ville de Bordeaux a adopté lors du Conseil Municipal du 14 décembre 2021 sa feuille de route de politique sportive municipale, déclinée en 5 axes structurants. Le déploiement de cette feuille de route permet de mener plusieurs actions en partenariat avec les associations sportives du territoire. Dans le cadre de ces partenariats, il est proposé de procéder aux attributions de subventions suivantes : Aide en faveur du développement du sport amateur (Axe 4 « placer les animations et l’éducation sportive au cœur du projet territorial et Axe 2 « démocratiser la pratique des activités physiques et sportives dans toutes ses dimensions ») Aide au développement de l’Association Beach Chillers L’Association Beach Chillers développe un projet cohérent autour de la découverte, la promotion, la pratique en loisir et en compétition du Beach-Volleyball. Afin de lui permettre de structurer son pôle compétition, il est proposé d’attribuer à l’Association Beach Chillers une subvention exceptionnelle de 2 000 €. Aide au développement de l’Association Bordeaux Etudiants Club Section Pentathlon Moderne La section Pentathlon Moderne du BEC a terminé l’exercice 2023/2024 avec un résultat financier négatif car elle n’a pas pu organiser de compétitions sur Bordeaux et a donc dû se déplacer sur tous les Circuits Nationaux et Championnats de France. Malgré la qualité du travail réalisé et les bons résultats des athlètes, la santé financière du club est fragile. Il est proposé d’attribuer au Bordeaux Etudiants Club Section Pentathlon Moderne une subvention exceptionnelle de 3 000 €. Aide au développement du CAM Section Gym Rythmique Le CAM Section Gymnastique Rythmique a terminé l’exercice avec un résultat financier négatif ce qui met à mal son projet de redémarrage sur un nouveau projet sportif tourné vers les jeunes et la mixité. Malgré l’augmentation forte des adhérents, la santé financière du club est fragile. Il est proposé d’attribuer au CAM Gym Rythmique une subvention exceptionnelle de 2 000 €. Aide au développement des JSA/ CPA Football Les JSA/CPA Football ont terminé l’exercice avec un résultat financier négatif ce qui met à mal son projet sportif axé sur les jeunes, l’initiation, la formation et la compétition. Malgré l’augmentation forte des adhérents, la santé financière du club est fragile. Il est proposé d’attribuer aux JSA/CPA Football une subvention exceptionnelle de 2 000 €. Aide au développement de l’Association Roller Derby L’Association Roller Derby a des effectifs exclusivement féminins. L’association initialement tournée vers l’initiation et la formation au Roller se lance désormais dans la pratique en compétition. Afin de lui permettre de structurer son secteur compétition, il est proposé d’attribuer à l’Association Roller Derby une subvention exceptionnelle de 1 000 €. Accompagnement au fonctionnement du Bacalan Tennis Club Le Bacalan Tennis Club développe un projet sportif inclusif très ouvert et financièrement accessible aux habitants du quartier Bacalan, des Aubiers et du Grand Parc. Considérant que le club met en place des actions spécifiques pour les jeunes habitants de ces quartiers (fourniture de matériel, accompagnement personnalisé) il est proposé d’attribuer une subvention exceptionnelle de 2 000 € au club. Accompagnement au fonctionnement du Boxing Club Alamele Le Boxing Club Alamele développe un projet sportif volontariste dans le quartier du Grand Parc. Considérant que le club met en place des actions spécifiques pour les jeunes habitants de ce quartier (initiation, formation, accompagnement personnalisé des jeunes pratiquants de boxe) il est proposé d’attribuer une subvention exceptionnelle de 1 000 € au club. Organisations de tournois de tennis féminin et d’animations de tennis adapté La section Tennis du Stade Bordelais organise pendant la saison sportive 2024/2025, 2 tournois de tennis dédiés à la promotion de la pratique féminine et des animations de tennis adapté, gratuites, une fois par semaine, tout au long de la saison. Afin de soutenir ces initiatives, il est proposé d’attribuer 2 000 € au club pour ces animations. Organisation de stages de rugby féminin ouverts à toutes La section rugby féminin du Stade Bordelais organise pendant la saison sportive 2024/2025 des stages ouverts à toutes dédiés à la promotion de la pratique féminine, encadrés par des éducatrices sportives et des joueuses internationales. Afin de soutenir cette initiative, il est proposé d’attribuer 2 000 € au club. Organisation de la Traversée de Bordeaux à la nage La section natation des Girondins de Bordeaux organise au printemps 2025 la traditionnelle épreuve de natation de la traversée de la Garonne à la nage. Afin de soutenir cette initiative, il est proposé d’attribuer 3 000 € au club. Organisation de Championnats d’Echecs La section Echecs de l’Association Sportive Charles Martin organise au printemps 2025 les Championnats départementaux et régionaux d’échecs qui réunira de nombreux jeunes pratiquants d’échecs. Afin de soutenir cette initiative, il est proposé d’attribuer 1 000 € au club. Récapitulatif des propositions – Aide en faveur du développement du sport amateur Club Montant proposé Beach Chillers 2 000 € Bordeaux Etudiants Club Pentathlon Moderne 3 000 € CAM Gymnastique Rythmique 2 000 € Union Sportive JSA / CPA 2 000 € Roller Derby 1 000 € Bacalan Tennis Club 2 000 € Boxing Club Alamele 1 000 € Stade Bordelais Section Tennis 2 000 € Stade Bordelais section rugby féminin 2 000 € Girondins de Bordeaux section natation 3 000 € AS Charles Martin Echecs 1 000 € Total 21 000 € Aide aux événements et clubs de haut niveau (Axe 5 : Rayonner à travers les grands événements sportifs internationaux et le sport professionnel et de haut niveau) Section féminine de rugby du Stade Bordelais La section de rugby féminin du Stade Bordelais développe un projet sportif de qualité. L’équipe première Les Lionnes de Bordeaux a obtenu de nouveau le titre de Championne de France en juin 2024. Ces résultats s’accompagnent d’un besoin de financement accru du club afin de satisfaire aux exigences sportives du championnat. Il est ainsi proposé d’attribuer 20 000 € de subventions complémentaires exceptionnelles aux Lionnes de Bordeaux du Stade Bordelais. Challenge Damestoy et Segan de la section Escrime du Bordeaux Etudiants Club Il s’agit d’une épreuve nationale et internationale de Fleuret Hommes et Femmes Sénior organisée chaque année par le club et qui réunit des compétiteurs et compétitrices de haut niveau. Il est proposé d’attribuer une subvention pour l’édition 2025 de 5 000 €. Grand Prix Jean Boiteux de la section Natation des Girondins de Bordeaux Il s’agit d’une compétition nationale de natation, reconnue et organisée chaque année par le club. Il est proposé d’attribuer une subvention pour l’édition 2025 de 8 000 €. Grand Prix de Triathlon de la section Natation des Girondins de Bordeaux Il s’agit d’épreuves mixtes du niveau amateur au niveau Elite France, reconnue et organisée chaque année par le club. Il est proposé d’attribuer une subvention pour l’édition de 2025 de 8 000 €. StarPerche de la section Athlétisme du Stade Bordelais Il s’agit d’une épreuve nationale et internationale de saut à la perche organisée chaque année par le club qui réunit des compétiteurs et compétitrices de haut niveau. Il est proposé d’attribuer une subvention pour l’édition 2025 de 6 000 €. Phase finale de la Coupe de France de Volley-Ball Jeunes par les Jeunes de Saint Augustin Il s’agit d’une épreuve nationale de volley-ball organisée par le club des JSA. Il est proposé d’attribuer une subvention pour l’édition 2025 de 8 000 €. Récapitulatif des propositions – Aide aux événements et clubs de haut niveau Club Montant proposé Stade Bordelais Rugby Féminin – Aide exceptionnelle au fonctionnement 20 000 € Bordeaux Etudiants Club – Section Escrime – Challenge Damestoy Segan 2025 5 000 € Les Girondins de Bordeaux – Section Natation – Grand Prix Jean Boiteux 2025 8 000 € Les Girondins de Bordeaux – Section Triathlon – Grand Prix de Bordeaux 2025 8 000 € Stade Bordelais section Athlétisme – StarPerche 2025 6 000 € Les JSA – Phase finale de la Coupe de France de volley-ball Jeunes 2025 8 000 € Total 55 000 € Désaffectation de subventions 2024 Par délibération D-2024/60 en date du 30 janvier 2024, le Conseil Municipal a attribué des subventions d’aide à diverses manifestations organisées par les des associations sportives bordelaises. Certaines de ces manifestations n’ont finalement pas eu lieu. Il convient donc de désaffecter les subventions correspondantes, dont le détail est présenté ci-après : Club Manifestation annulée Montant désaffecté AS Charles Martin Championnat départemental et régional d’échecs - 1 000 € CAM Escrime Circuit National d’Escrime handisport (HN) - 800 € BEC Pentathlon Moderne Circuit National U17, U19 et juniors de pentathlon - 1000 € Total - 2 800 € Pour les attributions de subventions, les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la Ville au chapitre 65 et à l’article 65748. Le montant correspondant aux désaffectations de subvention sera inscrit également au chapitre 65 et à l’article 65748 du budget de la Ville. Par conséquent, il est demandé au Conseil Municipal de : - valider les attributions de subventions proposées ; - valider les désaffectation de subventions proposées ; - autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document s’y rapportant et notamment les avenants aux conventions annuelles pour les associations percevant plus de 10 000 € d’aide municipale annuelle. ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS Non participation au vote de Monsieur Vincent MAURIN ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES ABSTENTION DE Madame Myriam ECKERT Fait et Délibéré à Bordeaux, le 17 décembre 2024 P/EXPEDITION CONFORME, Monsieur Mathieu HAZOUARD