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Acte - acte 2023 003 002 vote de subventions aux associations
Document publié le Mercredi 4 janvier 2023 par la commune de Séez.
Lien du pdf (Acte - acte 2023 003 002 vote de subventions aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Humanitaire,
N° 2023/003/002
S L DELIBERATION
27 @ PORTE DU COL 0 © DU CONSEIL MUNICIPAL
DU PETIT SAINT-BERNARD
Arrondissement
D’ALBERTVILLE
Commune de SEEZ (73)
L’an deux mille vingt-trois, le 20 avril,
Le Conseil Municipal de la commune de SEEZ, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Lionel ARPIN, Maire, en session ordinaire, en salle du conseil municipal à la Savoyarde.
Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, Le quorum est atteint.
Présents : Christelle BRIU, Joëlle CAMPERS, Coline MARGUERETTAZ, Marie-Claude SORREL, Joël ARPIN, Lionel ARPIN, Corentin BOUCHER, Romain BOUVET, Michel CLAIR, Mathieu LECLERCQ, Frédéric LIMBARINU, Alain MARGUERETTAZ.
Absents excusés : Christine CLEMENT (pouvoir à Michel CLAIR), Michèle FERRARIS, Eric JACQUEMOUD, Alexine LAFAY (pouvoir à Lionel ARPIN), Anne-Emmanuelle LECLERE (pouvoir à Joëlle CAMPERS), Christel MAILHÉ (pouvoir à Christelle BRIU)
Secrétaire de séance : Michel CLAIR
Nombre de conseillers en exercice : 18 - Présents : 12 - Votants : 14
Date de la convocation : le 13 avril 2023.
Date de publication : 27 avril 2023 au 27 juin 2023
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VOTE DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Coline MARGUERETTAZ et Joël ARPIN ne prennent pas part au vote.
Madame Anne-Emmanuelle LECLERE présente au Conseil municipal le tableau des subventions en numéraire à allouer aux associations au titre de l’année 2023. La répartition est proposée par la Commission Bureau Information Services « BIS >» de La Commune de Séez qui a instruit l’ensemble des dossiers de demande de subvention le 14 mars 2023.
Accusé de réception en préfecture
073-217302850-20230420-2023-003-002-DE
Date de télétransmission : 26/04/2023
Date de réception préfecture : 26/04/2023 Suite délibération n°2023-003-002 du 20 avril 2023
Montant proposé au vote du conseil
BESCCEMON municipal par la commission
LE CHAT SANS TOIT 500,00 €
CHANT'LEVENT 500,00 €
LES VIOLETTES 400,00 €
HAUTE TARENTAISE ATHLETIC CLUB 750,00 €
ACTIFORME HAUTE TARENTAISE 500,00 €
GYM DANS'SEEZ — BIEN-ÊTRE SANTE 500,00 €
JARDIN ALPIN LA CHANOUSIA 1 500,00 €
COMITE DES FÊTES DE SEEZ 1 800,00 €
DARENTASIA CULTURE EVENEMENTS 300,00 €
L'ASSOCIATION DES AMIS ET DES CHAPELLES DE SEEZ 500,00 €
AMICALE DES DONNEURS DE SANG DU CANTON DE 300.00 €
BOURG SAINT-MAURICE !
ASSOCIATION SAINT-MICHEL 400,00 €
UNION SPORTIVE MONTVALEZAN 900,00 €
JALMALV SAVOIE 100,00 €
BANQUE ALIMENTAIRE DE SAVOIE 200,00 €
COMITE HANDISPORT SAVOIE 100,00 €
LES RESTAURANTS DU CŒUR DE SAVOIE 200,00 €
LOCOMOTIVE 100,00 €
AFM TELETHON DELEGATION DE SAVOIE 100,00 €
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE 100,00 €
L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA SAVOIE É
MA FUMARASE — MON ENERGIE 100,00 €
MEDECINS SANS FRONTIERES 100,00 €
TOTAL 9 950,00 €
ASSOCIATION Non retenu par la commission
RUGBY CLUB HAUTE TARENTAISE 0,00 €
COMICE AGRICOLE DE LA VALLEE DE TARENTAISE 0,00 €
GROUPE DE SECOURS CATASTROPHE FRANCAIS 0,00 €
LE TETRAS LIBRE 0,00 €
COMITE DEPARTEMENTAL DE SAVOIE DE LIGUE CONTRE 0.00 €
LE CANCER !
AFSEP 0,00 €
APF FRANCE HANDICAP TERRITOIRE DES 2 SAVOIE 0,00 €
SEPas Impossible 0,00 €
ONAC 0,00 €
ASSOCIATION NATIONALE DES MEMBRES DE L’ORDRE 0.00 €
NATIONAL DU MERITE !
COMITE DEPARTEMENTAL DE SAVOIE PREVENTION 0,00€
ROUTIERE
Accusé de réception en préfecture
073-217302850-20230420-2023-003-002-DE
Date de télétransmission : 26/04/2023
Date de réception préfecture : 26/04/2023 Suite délibération n°2023-003-002 du 20 avril 2023
En conséquence, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :
VU l’article L.2121-29 du Code général des collectivités territoriales ;
Considérant la Commission BIS en date du 14/03/2023 portant propositions d’attribution des subventions aux associations (ci-joint tableau de demandes et de propositions) ;
Considérant les termes de l’exposé des motifs ci-dessus ;
> D'’allouer aux associations les subventions en numéraires indiquées dans le tableau ci- dessus.
> D'inscrire les crédits afférents au budget 2023 de la Commune.
> D'’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes Les pièces découlant de la présente.
Adoption à l’unanimité.
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Lionel ARPIN Michel CLAIR
Accusé de réception en préfecture
073-217302850-20230420-2023-003-002-DE
Date de télétransmission : 26/04/2023
Date de réception préfecture : 26/04/2023