Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 23 12 2019?download=true
Procès Verbal - PV 23 12 2020?download=true
Procès Verbal - PV 23 12 2020?download=true
Procès Verbal - PV 07 11 2019?download=true
Procès Verbal - PV 23 05 2020?download=true
Procès Verbal - PV 12 07 2023?download=true
Procès Verbal - PV 02 12 2020?download=true
Procès Verbal - PV 07 11 2019?download=true
Procès Verbal - PV 02 12 2020?download=true
Procès Verbal - PV 14 05 2019?download=true
Procès Verbal - PV 23 12
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pelleport.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 23 12)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Mairie
de
PELLEPORT
Séance
du
23
décembre
2019
DÉLIBÉRATIONS
PRISES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
RÉUNION
DU
23
décembre
2019
Séance
2019-VIIT
L'an
deux
mille
dix-neuf,
le
23
décembre
à
19
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
régulièrement
convoqués
le
17
décembre
2019,
se
sont
réunis
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
lieu
habituel
de
leurs
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Serge
BAGUR,
Maire
de
PELLEPORT.
Date
de
convocation
et
d'affichage
: 17
décembre
2019
Présents:
,
Serge
BAGUR,
Philippe
LASUYE,
Clarisse
COURTY,
Didier
TARDY,
Bertrand
UFFERTE,
Élisabeth
MARCHANDIN,
Alain
LADERRIERE,
Christian
BARGE
SANSELME,
François
NAPOLI
Absent(s)
excusé(s):
Christophe
SORET,
qui
donne
pouvoir
à
Philippe
LASUYE,
Xavier
CAZALENS,
qui
donne
pouvoir
à
Serge
BAGUR,
Christian
TARDY,
qui
donne
pouvoir
à
Didier
TARDY
Absent(s)
: Carole
NAPOLITANO,
Secrétaire
: Clarisse
COURTY
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
compte
rendu
de
la
précédente
réunion.
2019-VIH-1
:Délibération
à
prendre
pour
une
décision
modificative
à
la
suite
d’une
surcharge
du
poste
charges
de
personnel
liée
à
une
attente
de
remboursement
des
indemnités
maladie
;
2019-VII-2
:
Délibération
à
prendre
pour
valider
la
facture
d’honoraires
du
fournisseur
en
charge
des
études
sur
la
traversée
du
village
en
date
du
2 juin
2017.
2019-VHI-3
:
Information
sur
la
nouvelle
application
sur
Smartphone
du
Pays
Tolosan
«
CAP
Pays
Tolosan
»
Questions
diverses.
Approbation
du
compte
rendu
de
la
précédente
réunion.
{Document
envoyé
à
chaque
conseiller
le
8
novembre
2019)
Le
compte
rendu
est
approuvé
à l'unanimité.
2019-VIH-1
:Délibération
à
prendre
pour
une
décision
modificative
à
la
suite
d’une
surcharge
du
poste
charges
de
personnel
liée
à
une
attente
de
remboursement
des
indemnités
maladie
;
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’à
la
suite
d’une
surcharge
du
poste
charges
de
personnel
liée
à
une
attente
de
remboursement
des
indemnités
maladie,
nous
devons
procéder,
à
la
demande
de
la
Perception
de
GRENADE
à
une
décision
modificative
telle
que
jointe
en
annexe. Mairie
de
PELLEPORT
Séance
du
23
décembre
2019
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité
:
D'approuver
la
décision
modificative
demandée
par
la
perception
de
Grenade
telle
qu’indiquée
en
annexe
du
présent
procès
verbal.
Nombre
de
votants:
12
Pour :
12
Contre:
O0
Abstentions:
0
Ainsi fait
et
délibéré
les, jour
mois
et
an
que
dessus
2019-VII-2
:
Délibération
à
prendre
pour
valider
la
facture
d'honoraires
du
fournisseur
en
charge
des
études
sur
la
traversée
du
village
en
date
du
2
juin
2017.
Ce
dossier
est
en
cours
d'instruction
et
sera
évoqué
lors
d’une
prochaine
réunion
du
Conseil.
2019-VHI-3
:
information
sur
la
nouvelle
application
sur
Smartphone
du
Pays
Tolosan
«
CAP
Pays
Tolosan
» Lors
d'une
dernière
réunion,
il
est
apparu
que
le
Pays
Tolosan
propose
une
application
sur
SMARTPHONE,
appelée
CAP
Pays
Tolosan,
permettant
l'accès
à
nombres
d’informations
telles
que
producteur
locaux,
marché,
trafic,
cinéma
et
autres
activités
relevant
de
leur
domaine
de
compétence.
Questions
diverses,
>
Nous
sommes
sollicités
pour
une
participation
financière
du
collège
de
CADOURS
pour
les
prochains
voyages
2020.
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
il
est
décidé
par
le
Conseil
de
valider
une
participation
unitaire
pour
les
6
élèves
de
5ème
fréquentant
cet
établissement,
du
même
montant
unitaire
que
lan
dernier.
>
Le
déménagement
de
l'ancienne
école
de
Pelleport
vers
les
nouveaux
locaux,
Chemin
de
la
Fount
d’en
Bad
se
sont
déroulés
ce
jour.
>
Bertrand
UFFERTE
signale
plusieurs
ornières
sur
le
Chemin
de
Lassenat.
ÿ
Alain
LADERRIERE
fait
état
d'un
ressenti
sur
une
dégradation
des
repas
de
la
cantine.
Une
enquête
qualité
sera
mise
en
place.
Le
résultat
sera
commenté
lors
d’un
prochain
Conseil
Municipal.
>
Les
vœux
se
feront
dans
la
nouvelle
école,
le
11
janvier
à
15H. Mairie
de
PELLEPORT
Séance
du
23
décembre
2019
>
François
NAPOLI
demande
les
conditions
tarifaires
du
fournisseur
d'énergie
électrique.
Serge
BAGUR
répond
que
le tarif JAUNE
qui
est
mis
en
place
n’est
pas
définitif.
>
A
l'interrogation
de
Serge
BAGUR,
sur
une
éventuelle
construction
d’une
maison
en
bois,
chemin
de
la
Fount
d'en
Bad,
le
Conseil
Municipal
valide,
à
la
majorité
moins
une
voix,
la
mise
en
place
d’un
arrêté
communal
régissant
dans
les
règles
d'urbanisme
cette
future
construction.
>
Ilest
envisagé
de
donner
le
nom
«
ECOLE
DES
MERLETTES
»
à
la
future
école
de
PELLEPORT.
Le
nom
reprend
les
merlettes,
oiseaux
héraldiques
qui
figurent
sur
le
blason
de
PELLEPORT.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à 20h00.
Ainsi
fait
et
délibéré
les,
jour
mois
et
an
que
dessus.
|
ge
BAGUR
Maire
3