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Conseil Municipal - cm 20191202
Conseil Municipal - cm 20161219
Conseil Municipal - cm 20220502
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Stutzheim-Offenheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 20220502)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Démocratie,
Département
du
COMMUNE
DE
STUTZHEIM-OFFENHEIM
Bas-Rhin
+++
Compte-rendu
du
conseil
municipal
Arrondissement
de
.
.
Le
7 mars
2022,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
STUTZHEIM-OFFENHEIM,
Saverne
;
:
er
;
Sont
s
dinai
x
*
légalement
convoqué
en
date
du
1%
mars
2022,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
sous
la présidence
de
M.
Jean-Charles
LAMBERT,
Maire.
Secrétaire
de
séance
: Fabienne
PERSONENI-LEVAUX
Nombre
des
conseillers
élus
15
Présents:
Lise
BONNET,
Laure
DEVIVIER,
Jonathan
FUSSLER,
Muriel
GANGLOFF,
Conseillers
en
fonction
Philippe
GARTISER,
Valérie
GRANGER,
Estelle
HALTER,
Christian
HUFSCHMITT,
15
Jean-Charles
LAMBERT,
Fabienne
PERSONENI-LEVAUX,
Marie-Paute
RUI,
Claude
SIEGWALD
Conseillers
présents
Excusés
: Christophe
DÉLMULLE
donne
pouvoir
à Christian
HUFSCHMITT,
François
12
LUTZ
donne
pouvoir
à
Estelle
HALTER
Absente
: Laurence
BOUR.
1.
Lecture
et
approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
4
avrit
2022
Le
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
4
avril
2022
est
lu
et adopté
à l'unanimité.
2.
Rapport
d'activités,
des
commissions
et de
la
Communauté
de
Communes
Estelle
HALTER
indique
que
la
Communauté
de
Communes
a
lancé
une
enquête
sur
les
trajets
domicile-école,
dans
le
but
de
relever
les
besoins
et
attentes
des
parents
d'élèves,
des
élèves
et
des
enseignants
en
matière
de
mobilité
douce.
Le
Comité
Consultatif
Ecole,
Périscolaire
et
Petite
Enfance,
créé
en
2020,
a été
réuni
pour
la première
fois
le
7
avril
2022
afin
de
faire
un
état
sur
la
situation
actuelle.
Quelques
points
ont
été
relevés,
et
notamment
le
manque
de
place
au
périscolaire
pour
douze
enfants.
Estelle
HALTER
précise
que
des
solutions
ont
été
trouvées
pour
tous
ces
enfants.
Une
réunion
Vie
Associative
aura
lieu
mardi
3
mai
2022
afin
de
prévoir
la
rentrée
de
La
Klamm
ainsi
que
les
festivités
de
fin
d'année
organisées
par
les
associations.
Philippe
GARTISER
indique
qu’il
a
réalisé
trois
visites
avec
des
entreprises
concernant
les
travaux
de
la
salle
de
la
Souffel
et
de
la
salle
des
Loisirs.
Il
a
également
un
rendez-vous
avec
Pierre
LAURENT,
architecte
désigné
pour
ces
travaux,
mercredi
4
mai
2022
afin
de
discuter
de
points
techniques.
Ila
également
un
rendez-vous
le
même
jour
avec
des
élagueurs
pour
étudier
comment
abattre
le
platane
à l'arrière
de
la salle
des
Loisirs,
qui
est
sur
l'emprise
des
travaux
des
salles.
Le
20
mai
2022
aura
lieu
une
réunion
avec
un
représentant
de
la
Collectivité
européenne
d’Alsace
{CeA}
concernant
la
route
de
Behlenheim
; une
étude
d'entrée
d'agglomération
à
la charge
de
la CeA
sera
demandée
dans
le
but
de
réduire
les
vitesses
tout
en
limitant
au
maximum
les
coûts
pour
la
commune. Les
places
de
stationnement
prévues
seront
prochainement
réalisées
pour
commencer
à
ralentir
la
vitesse
des
automobilistes.
La
Commission
Cimetières
s’est
réunie
mercredi
27
avril
concernant
les
travaux
du
mur
de
Pancien
cimetière
de
Stutzheim.
Le
mur
n’est
pas
encore
terminé;
la
partie
avant
ainsi
que
la
pose
des
couvertines
sont
encore
à
réaliser.
Fabienne
PERSONENI-LEVAUX
indique
avoir
participé
à
la
Commission
Aménagement
de
la Communauté
de
Communes.
Elle
informe
du
«
plan
vélo
»,
qui
est
un
plan
sur
trois
ans
(de
2021
à
2023)
dont
l'objectif
est
d'inciter
les
habitants
du
Kochersberg
à
utiliser
ces
pistes
cyclables
à travers
diverses
communications
et
animations.
Le
budget
est
partagé
entre
la
Communauté
de
Communes
et
l'Agence
de
l'Environnement
et
la
Maîtrise
de
l'Energie
(ADEME),
et
s'élève
à plus
de
200
000
€.
L’ADÈME
finance
une
chargée
de
mission
dont
le rôle
est
de
développer
des
actions
de
communication,
et
d'échanger
avec
les
différentes
communes
pour
connaître
les
différents
besoins.
Par
exemple,
de
petites
stations
de
réparation
de
bicyclettes
seront
installées
dans
les
communes
; les
conseils
municipaux
seront
interpellés
pour
définir
les
lieux
d'installation
de
ces
totems.
La
subvention
avec
le fonds
biodiversité
utilisé
en
2021
pour
prolonger
le
parc
de
la Souffel
et
planter
des
arbres
est
reconduit
en
2022
; une
réflexion
est
en
cours
sur
le
prochain
dossier
à
monter
dans
ce
thème.
3.
Ressources
Humaines
2022-15
: CREATION
D'UN
EMPLOI
SAISONNIER
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que,
conformément
à l’article
L313-1
du
Code
Général
de
la
Fonction
publique,
susvisé,
les
emplois
de
chaque
collectivité
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité.
1
appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
CONSIDÉRANT
la
nécessité
d'assurer
les
missions
de
Secrétaire
de
Mairie,
CONSIDÉRANT
que
Monsieur
le Maire
a procédé
au
recrutement
d’une
personne
à ce grade
en
qualité
d’agent
contractuel,
que
cet
agent
est
désormais
titulaire
du
concours
d'accès
au
grade
de
rédacteur
territorial,
et
qu’il
y a
lieu
de
le
stagiairiser
sur
l'emploi
permanent
correspondant,
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
la
création
d’un
emploi
de
rédacteur
territorial
à
temps
complet
à compter
du 1°'
juin
2022,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
CRÉE
l'emploi
permanent
de
rédacteur
à temps
complet
à compter
du 1° juin
2022,
SUPPRIME
le
poste
non-permanent
à compter
du 1° juin
2022.
Emploi
d'été :
Un
appel
est
lancé
pour
recruter
un
jeune
de
la
commune
de
Stutzheim-Offenheim
pour
un
emploi
saisonnier
pour
les
mois
de
juin
à
septembre;
les
missions
principales
sont
l'entretien
des
espaces
verts
et de
la voirie,
Le
seul
prérequis
est
de
disposer
du
permis
B.
Une
annonce
à
ce
sujet
sera
publiée
sur
le
site
de
la
commune
et
sur
Facebook;
l'annonce
est
déjà
parue
dans
le So
wie
SO
des
mois
de
mai et
juin
2022.
2022-15
: CREATION
D'UN
EMPLOI
SAISONNIER
CONSIDERANT
qu'il
y
a
lieu
de
renforcer
l'effectif
du
service
technique
pour
faire
face
à
l'accroissement
saisonnier
d’activité
durant
les
mois
de
juin
à septembre
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
DÉCIDE
la
création
d’un
emploi
non
permanent
relevant
du
grade
d’adjoint
technique
territorial
à
temps
complet
pour
les
mois
de
juin
à septembre,
DIT
QUE
ses
attributions
consisteront
à
:
-
Entretien
des
espaces
verts
(tonte,
arrosage,
désherbage,
taille,
etc.), -
Entretien
des
espaces
publics
et de
la voirie
(balayage,
ramassage
des
ordures,
etc.},
-
Maintenance
des
bâtiments
communaux
(entretiens
divers);
4.
Point
élections
Bilan
de
l'organisation
des
élections
présidentielles
:
Les
élus
sont
remerciés
pour
leur
participation
à
la
tenue
des
bureaux
de
vote;
les
deux
tours
des
élections
présidentielles
se
sont
parfaitement
déroulés.
Préparation
de
l’organisation
des
élections
législatives
:
Le
premier
tour
des
élections
législatives
aura
lieu
dimanche
12
juin
2022,
et
le second
tour
aura
lieu
une
semaine
plus
tard,
dimanche 19
juin
2022.
Les
élus
sont
invités
à
remplir
la
feuille
de
présence
des
assesseurs
et
d'indiquer
leurs
disponibilités
pour
participer
à la tenue
des
bureaux
de
vote.
Deux
changements
seront
effectués
pour
ces
élections
:
-__
L'ordre
alphabétique
sera
coupé
à
K au
lieu
de
L (A-K
et
L-Z)
pour
un
meilleur
équilibre
entre
les
tables
de
vote,
-
La
signature
de
la
liste
d’'émargement
sera
déplacée
de
l’autre
côté
de
l’urne.
Pour
celles
et
ceux
qui
le
souhaitent
et
pour
les
nouvelles
et
nouveaux
assesseur.e.s,
une
répétition
sera
à nouveau
organisée
le samedi
11
juin
à
17h.
La
Commission
de
contrôle
des
listes
électorales
aura
lieu
le jeudi
19
mai
à
18
h salle
Germain
Muller
en
présence
des
élus
concernés.
5.
Ecole
et
périscolaire
Le
matériel
pour
la
septième
classe
est
commandé,
la
livraison
est
prévue
en
juin.
La
classe
sera
repeinte
et
prête
pour
la rentrée
en
septembre
2022.
Les
classes
de
CE2,
CM1
et
CM2
sont
actuellement
en
sortie
Kayak
pour
la
semaine
; la
commune
sera
sollicitée
pour
participer
au
financement
de
cette
sortie
à
hauteur
de
636€,
6.
Travaux
L'appel
d'offres
se terminera
lundi
9
mai
2022
à 12h.
Quatre-vingt-dix
entreprises
ont
déjà
téléchargé
les
documents
constitutifs
de
l'appel
d'offres
pour
le
moment
; tous
les
corps
de
métier
sont
représentés.
Le
permis
de
construire
a été
récemment
réceptionné
et affiché
en
Mairie.
7.
Déclarations
d'intention
d’Aliéner
(DIA}
En
avril
2022,
une
DIA
a
été
réceptionnée :
Date
dépôt
Adresse
Superficie
Vendeur.
Acquéreur
Rue
de
l'Eglise
-
HOPITAUX
de
08/04/2022
Bäschesgass
54ca
UNIVERSITAIRES
DE
AFONSO
Immobilier
STRASBOURG-
M.
GALY 8.
Divers
Canonisation
de
Charles
de
Foucauld
: Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’une
messe
ainsi
qu’une
fête
en
extérieur
seront
organisées
à
l’église
de
Stutzheim
le
15
mai
prochain
à
l’occasion
de
la
canonisation
à
Rome
de
Charles
de
Foucauld,
dont
le
baptistère
se
trouve
à l’église
de
Stutzheim.
Voyage
à
Kavousi
: Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’une
délégation
d’une
vingtaine
de
personnes
de
la
commune
partira
ce
weekend
du
6
mai
2022
à
Kavousi,
village
crétois
jumelé
avec
Stutzheim-
Offenheim,
à
l’occasion
de
l'inauguration
du
sentier
botanique
le
7
mai
2022.
Un
autre
voyage
à
Kavousi
sera
organisé
dans
l’année
avec
l’association
Alsace
Crète
pour
découvrir
et visiter
la
région,
pour
un
maximum
de
dix-huit
personnes
(Cf So
wie
SO
n°85).
Sortie
d'étude:
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
une
sortie
d'étude
samedi
10
septembre
à
Mothern,
un
village
situé
dans
le
Nord
du
Bas-Rhin
et semblable
en
nombre
d'habitants
à
Stutzheim-Offenheim.
Seront
prévus
une
rencontre
avec
Madame
la
Maire,
une
visite
du
village,
un
repas
puis
une
balade
nature
et visite
d’un
musée
pour
ceux
qui
sont
intéressés.
Tour
de
table :
Estelle
HALTER
remercie
le groupe
ayant
organisé
les
Crécelles
;
la
déambulation
s’est
bien
passée
et
les
enfants
et
habitants
étaient
ravis
du
retour
de
cette
tradition
alsacienne.
Valérie
GRANGER
indique
avoir
commencé
le
challenge
«
0
déchets
verts
».
Le
défi
consiste
à
ne
plus
emmener
de
déchets
verts
à
la
déchetterie,
mais
à
s’en
servir
comme
engrais.
Des
rendez-vous
mensuels
avec
des
éco-jardiniers
sont
organisés
afin
d'apprendre
à
utiliser
ces
déchets
et
à
les
convertir
en
engrais.
Christian
HUFSCHMITT
informe
qu’une
manœuvre
de
pompiers
a
eu
lieu
le
26
avril,
à
la
mairie
notamment. Il
indique
également
que
la
période
de
comptage
du
Grand
Hamster
d'Alsace
est
terminée;
les
résultats
seront
disponibles
à la fin
du
mois de juin.
Un
lâcher
d’une
soixantaine
de
Hamsters
est
prévu
en
2022
à Stutzheim.
La
séance
est
levée
à
21 h
O5.
Pour
extrait
conforme
Le
Maire,
>
Jean-Charles
LAMBERT