Conseil Municipal - cm 20200610

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Conseil Municipal - cm 20200610 Document publié le Mercredi 10 juin 2020 par la commune de Stutzheim-Offenheim. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 20200610)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Justice et droit, Département du

Bas-Rhin

* * *

Arrondissement de

Saverne

* * *

Nombre des conseillers élus

15

Conseillers en fonction

15

Conseillers présents

15

COMMUNE DE STUTZHEIM-OFFENHEIM

Extrait du procès-verbal

des délibérations du conseil municipal

Le 10 juin 2020, le Conseil Municipal de la Commune de STUTZHEIM-OFFENHEI, légalement convoqué en date du 4 juin 2020, s’est réuni en séance ordinaire sous la présidence de M. Jean- Charles LAMBERT, Maire.

Secrétaires de séance : Estelle HALTER.

Présents : Laurence BOUR, Christophe DELMULE, Laure DEVIVIER, Jonathan FUSSLER, Philippe GARTISER, Valérie GRANGER, Estelle HALTER, Christian HUFSCHMITT, Jean-Charles LAMBERT, Lise LEMAHIEU, François LUTZ, Fabienne PERSONENI-LEVAUX, Marie Paule RUI, Claude SIEGWALD, Muriel ULRICH.

1. LECTURE ET APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 25 MAI 2020 Le compte rendu de la séance du conseil municipal du lundi 25 mai 2020 est lu et adopté à l’unanimité.

2. RAPPORT D’ACTIVITÉS

Monsieur le Maire :

Le maire présente succinctement ses activités depuis le 25 mai 2020. La crise sanitaire étant encore d’actualité, la réunion de ce jour se tient à la salle de la Souffel et non en mairie. Les élus sont installés sur de grandes tables en respectant la distanciation physique.

L’école reprend petit à petit, comme le périscolaire.

La secrétaire de mairie est en arrêt maladie.

Fabienne PERSONENI-LEVAUX, Adjointe au Maire :

Masques : la distribution sera terminée vendredi 12 juin. Cinq livraisons ont été échelonnées en mai et en juin. Les masques ont été mis sous enveloppes par des élus bénévoles et distribués le lendemain dans les boîtes aux lettres.

Le 04/06 – Participation à un lâcher de 138 hamsters dans une parcelle de la commune, à Offenheim, organisé conjointement par NaturOparC et le CNRS.

Philippe GARTISER, Adjoint au Maire :

Changement chauffe-eau dans les vestiaires du foot

Participation à la distribution masques

Rendez-vous avec une entreprise de monuments funéraires en vue du rajout d’un colombarium (cimetière de Stutzheim-Offenheim)

Livraison des travaux d’élargissement de la voirie rue du Houblon

Devis en cours pour la pose de rustines d’enrobée dans certaines rues de la commune.

Estelle HALTER, Adjointe au Maire :

École : Mise en place du protocole sanitaire, des règles de distanciations physique et préparation des classes en vue de la reprise des cours du 14 mai dernier (marquage au sol dans les écoles ainsi que dans les cours de récréation, condamnation de certains toilettes, mise à disposition de gel hydroalcoolique et de visières pour les enseignantes et les agents)

Achat et livraison à l’école de caisses PPMS, une par classe.

04/06 – Participation à un lâcher de 138 hamsters dans une parcelle de la commune, à Offenheim, organisé conjointement par NaturOparC et le CNRS.

Christian HUSCHMITT, Adjoint au Maire :

Réunion avec le géomètre et les délégués COS : étude du projet de réseau des chemins agricoles Livraison de caisses PPMS à l’école.3. DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE ET AUX ADJOINTS

Délégation Maire :

Le conseil municipal, à 14 voix pour, et 1 abstention,

CONFIE au maire les délégations énumérées à l’article L2122-21 et L. 2122-22 du CGCT, pour toute la durée de son mandat.

Délégation du Maire aux adjoints :

Monsieur le Maire présente les délégations qui seront attribuées à chaque adjoint pendant toute la durée du mandat conformément à l’article L. 2122-22 du CGCT.

1) Madame Fabienne PERSONENI-LEVAUX

Délégations :

- Coordination générale de l’administration

- Finances et budget

- Modernisation de l’administration et dématérialisation

- Coordination de la gestion des ressources humaines

- Affaires juridiques

- Solidarités

- Commerce et artisanat ; restaurants et tourisme

- Contentieux, assurances, conventions et baux

- Suivi des appels d’offre et des marchés publics, délégations de Service Public (D.S.P.) - Démocratie participative

- Etat civil et population

- Urbanisme : suivi des instructions et contrôle des autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis d'aménager, permis de démolir, déclarations préalables, procès-verbaux d'infraction, arrêtés interruptifs de travaux et autres documents, …)

- Politique foncière et PLUi, cadastre

- Jumelages et relations extérieures

2) Monsieur Philippe GARTISER

Délégations :

- Gestion des agents des espaces verts et de maintenance des bâtiments - Gestion des équipements et bâtiments communaux, installations sportives, espaces verts, parcs et jardins, patrimoine communal, cimetière

- Voirie, éclairage public, suivi de la propreté, signalisation routière

- Accessibilité PMR et PAVE

- Gestion et coordination des travaux et des chantiers, DICT

- Stockage des archives

- Occupation du domaine public

- Points d’apports volontaires et déchetteries

- Gestion et économies d'énergie, efficacité énergétique

- Réseaux : eau et assainissement, électricité, gaz, téléphone, fibre optique, … - Fleurissement communal

3) Madame Estelle HALTER - Elue Communautaire

Délégations :

- Chargée des affaires sociales, sanitaires, du handicap et de la santé

- Ecoles, Périscolaire et accueil de loisirs sans hébergement

- Gestion des ATSEM

- Familles, enfance et petite enfance, solidarité intergénérationnelle,

- Personnes âgées, développement des solidarités intergénérationnelles, anniversaires - Vie associative, sports, …

- Fêtes, journées citoyennes, fête de Noël, …

- Citoyenneté, conseil municipal des jeunes et prévention jeunesse

- Actions culturelles- Politique patrimoniale - œuvres d’art

- Manifestations patriotiques, anciens combattants, commémorations

4) Monsieur Christian HUFSCHMITT

Délégations :

- Monde agricole et association foncière, entretien des chemins agricoles - Sous-commission et commission d’aménagement foncier

- Environnement, biodiversité, trames vertes et bleues, développement durable, bassin de la Souffel - Sécurité civile, prévention, ordre public, vidéoprotection, plan communal de sauvegarde - SPA et animaux dans la commune, hamsters, faune sauvage

- Chasse

- Pistes cyclables et mobilités douces

- Réglementation afférente aux commissions de sécurité et contrôle des établissements recevant du public (E.R.P.)

- Relation avec le S.D.I.S, les pompiers, la croix rouge, autres organismes de prévention - Permis de détention de chien catégorisés

- Plan Climat Energie Territorial – irrigation – gestion des ressources en eau– assolement concerté - Réseau de chaleur et serres

Le maire a présenté au conseil municipal la question des conflits d’intérêt et de déontologie.

4. COMMISSIONS ET COMITÉS CONSULTATIFS

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,

CONSTITUE les commissions et comités municipaux comme suit :

Délégué syndicat mixte SDEA :

- Jean-Charles LAMBERT

- Christian HUFSCHMITT (suppléant)

Délégués Électricité, Rosace, Orange, Gaz :

- Jean-Charles LAMBERT

- Philippe GARTISER

- Christian HUFSCHMITT

Déléguée défense

- Estelle HALTER

- Christian HUFSCHMITT (suppléant)

Commission d’appel d’offres et de délégation de service publique :

Titulaires

- Jean-Charles LAMBERT

- Estelle HALTER

- Philippe GARTISER

- Christian HUFSCHMITT

- Fabienne PERSONENI-LEVAUX

Suppléants

- Christophe DELMULLE (suppléant)

- Marie-Claude LEMMEL (suppléante)

- Jonathan FUSSLER (suppléant)

- Laurence BOUR (suppléant)

Commission communale des impôts directs

6 titulaires et 6 suppléants + Monsieur le maire. Liste de 24 noms proposés à l’administration fiscale (qui choisit ou tire au sort 6 titulaires et 6 suppléants parmi ces 24 noms)

- Jean-Charles LAMBERT

- Estelle HALTER

- Christian HUFSCHMITT

- Fabienne PERSONENI–LEVAUX

- Philippe GARTISER

- Laure DEVIVIER

- Christophe DELMULLE

- Valérie GRANGER- François LUTZ

- Lise LEMAHIEU

- Jonathan FUSSLER

- Marie Paule RUI

- Jean-Marc REINMANN

- Aurélie HEITZ

- Yann GARTISER

- Josiane CODEX

- Jacques BRUBACHER

- Laurence BOUR

- Claude SIEGWALD

- Muriel ULRICH

- Andrée VOITURIER

- Françoise GARNIER

- Gabrielle ENSMINGER

- Jean-Marc REINMANN

Centre communal d’actions sociales CCAS

Composé de 8 personnes + le Maire (président du CCAS)

Soit 4 élus

Et 4 personnes nommées par le maire, qui sont actives dans les missions sociales de la commune. Elus de la commune Autres représentants - Jean-Charles LAMBERT

- Fabienne PERSONENI

- Estelle HALTER

- Marie Paule RUI

- Laurence BOUR

Déléguée familles : Marie Paule RUI

- Andrée VOITURIER

- Daniel DARSTEIN (SIBAR)

- Françoise GARNIER

- Jacky SCHNELL (SIBAR)

Sous-Commission aménagement foncier (nombre de membres : 10 personnes + experts) Pilotée par le Conseil Départemental du Bas-Rhin.

Elus + représentants de la Chambre d’agriculture + propriétaires + experts + PQPN, …

Comité cimetières

- Jean-Charles LAMBERT

- Philippe GARTISER

- Christian HUFSCHMITT

- Jean-Marc REINMANN

- Claude SIEGWALD

Comité communication

- Jean-Charles LAMBERT

- Estelle HALTER

- Fabienne PERSONENI–LEVAUX

- Christophe DELMULLE

- Valérie GRANGER

- Gabrielle ENSMINGER

- François LUTZ

- Jacques BRUBACHER

Commission économique, finances et budget

- Jean-Charles LAMBERT

- Fabienne PERSONENI–LEVAUX

- Christian HUFSCHMITT

- Jonathan FUSSLER

- Christophe DELMULLE

- François LUTZ

Commission électorale de contrôle (5 élus, mais ni maire ni adjoints)

- Valérie GRANGER

- Marie Paule RUI

- Jonathan FUSSLER

- Claude SIEGWALD

- Muriel ULRICH

Comité consultatif jumelage et affaires étrangères

- Jean-Charles LAMBERT

- Fabienne PERSONENI-LEVAUX

- Jean Marc REINMANN

- Gabrielle ENSMINGER

- Andrée VOITURIER

- François LUTZ

- Marie Paule RUI

- Marie-Claude LEMMEL

- Jean-Daniel et Marie ZETERComité de suivi des travaux et chantiers

- Jean-Charles LAMBERT

- Philippe GARTISER

- Christian HUFSCHMITT

- Yann GARTISER

- Jonathan FUSSLER

Comité consultatif du fleurissement

- Jean-Charles LAMBERT

- Philippe GARTISER

- Christian HUFSCHMITT

- Jean-Marc REINMANN

Comité consultatif environnement (Sentier pédestre, LPO, arbres remarquables, rivières et trame bleue, trame verte, piste cyclable, hamsters, faune et flore, …)

- Jean-Charles LAMBERT

- Christian HUFSCHMITT

- Philippe GARTISER

- Estelle HALTER

- Laure DEVIVIER

- Valérie GRANGER

- Jean-Marc REINMANN

- Muriel ULRICH

- Aurélie HEITZ

- Josiane CODEX

- Yann GARTISER

- Laurence BOUR

Commission urbanisme, droit du sol, PLUi, …

- Jean-Charles LAMBERT

- Fabienne PERSONENI-LEVAUX

- Philippe GARTISER

- Christian HUFSCHMITT

- Christophe DELMULLE

- Jonathan FUSSLER

- Laure DEVIVIER

- Muriel ULRICH

Comité de pilotage des solidarités

Solidarités personnes âgées et handicapées, pandémie, crise sanitaire, canicule, grand froid, anniversaires, noces d’Or, de diamant, fêtes de Noël, …

- Jean-Charles LAMBERT

- Fabienne PERSONENI-LEVAUX

- Estelle HALTER

- Valérie GRANGER

- Marie Paule RUI

- Jonathan FUSSLER

- Jean-Marc REINMANN

- Josiane CODEX

- François LUTZ

Comité consultatif vie associative

- Jean-Charles LAMBERT

- Estelle HALTER

- Fabienne PERSONENI-LEVAUX

- Lise LEMAHIEU

- Christian HUFSCHMITT

- Marie Paule RUI

- Philippe GARTISER

- François LUTZ

- Jacques BRUBACHER

- Jean-Marc REINMANN

- Aurélie HEITZ

- Laure DEVIVIER

- Christophe DELMULLE

- Claude SIEGWALD

- Ecole

- Périscolaire

- Théâtre

- Don du sang

- Conseil de Fabrique

- APE

- TCOS

- Foot

- La Klamm

- Alsace Crête

- Amicale Sapeur-Pompier

- Chorale Ste Cécile

- ….Comité consultatif éducation, école et périscolaire, petite enfance, …

- Estelle HALTER

- Jean-Charles LAMBERT

- Lise LEMAHIEU

- Muriel ULRICH

- Philippe GARTISER

- Aurélie HEITZ

- Valérie GRANGER

- François LUTZ

- Jacques BRUBACHER

- Laure DEVIVIER

- Christophe DELMULLE

- Laurence BOUR

- Ecole

- Périscolaire

- APE

- RPE…

Comité consultatif culture (3C)

- Jean-Charles LAMBERT

- Josiane CODEX

- Andrée VOITURIER

- Gabrielle ENSMINGER

- Jean-Marc REINMANN

- Jean-Daniel ZETER

- Marie ZETER

- Alex TAESCH

- Roselyne GIOT

- Lise LEMAHIEU

- Théâtre alsacien

- La KLAMM

Commission chasse

- Jean-Charles LAMBERT

- Christian HUFSCHMITT

- Philippe GARTISER

- Grégoire LAVAUX

- Jonathan FUSSLER

- François LUTZ

Gestion du personnel et des ressources humaines, formations, habilitations, promotion, évaluation, …. - Jean-Charles LAMBERT

- Fabienne PERSONENI-LEVAUX

- Philippe GARTISER

- Estelle HALTER

Gestion des salles communales

- Philippe GARTISER

- Estelle HALTER

- Nicolas GROSSON

Conseil de Fabrique

- Jean-Charles LAMBERT

- Philippe GARTISER (suppléant)

PRECISE que les membres des comités consultatifs et leur nombre peuvent varier au cours du mandat.

5. TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES 2020

VU le code général des impôts et notamment les articles 1379, 1407 et suivants ainsi que l'article 1636 B sexies relatifs aux impôts locaux et au vote des taux d'imposition ;

VU le budget principal 2019, équilibré en section de fonctionnement par un produit fiscal de 455 556 € ;

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

DÉCIDE de ne pas augmenter les taux d'imposition par rapport à 2019 et de les reconduire à l'identique sur 2020 soit :

 Taxe d'habitation 10,73 %

 Foncier bâti 13,59 %

 Foncier non bâti 35,82 %

Ces taux s'appliquent sur la base d'imposition déterminée par les services fiscaux de l'Etat, en fonction du bien immobilier, et connaît chaque année, une revalorisation forfaitaire nationale obligatoire fixée par la loi de finances.

CHARGE Monsieur le maire de procéder à la notification de cette délibération à l'administration fiscale.6. TRAVAUX ET PROJETS EN COURS

Le maire et Philippe GARTISER, adjoint chargé du suivi des travaux présentent au conseil municipal les travaux prévus prochainement :

- Pose d’un deuxième colombarium identique au premier, dans le nouveau cimetière, - Maintenance bâtiments, travaux d’été,

- Chaufferie, remplacement de la vanne principale d’arrivée d’eau,

- Essais d’ampoules LED en remplacement des lampes à iodure métallique.

7. ÉCOLE ET PÉRISCOLAIRE

Madame Estelle HALTER, adjointe au maire, indique au conseil municipal la situation à l’école : une rentrée progressive des élèves a eu lieu depuis le 14 mai 2020, classe par classe sur la base du volontariat. Un questionnaire a été adressé aux parents par la directrice de l’école en liaison avec le maire. À ce jour, ont repris le chemin de l’école : 14 GS (en 2 groupes de 7), 9 CP, 18 CE1, 12 CE2, 11 CM1 et 15 CM2. Toutes les classes ne sont pas présentes en même temps, mise en place d’une alternance d’une semaine sur deux. De ce jour et jusqu’au 3 juillet 2020, seront présents les GS et les CP toutes les semaines puis une semaine sur deux en alternance les CE1 et CM2 puis les CE2 et CM1.

Une rentrée des PS et MS est peut-être envisageable la dernière semaine. Ce point est en cours de discussion avec l’inspection de l’Éducation nationale.

Au vu du nombre d’enfants inscrits, les champs d’Escale ont également pu rouvrir leur porte et accueillir les enfants pour le repas du midi qui est livré par le restaurant du Tigre de Stutzheim-Offenheim. Concernant la rentrée de septembre 2020 : à ce jour, 146 élèves sont inscrits pour la rentrée prochaine. Nous avons espoir d’une réouverture de classe à l’école élémentaire. Le seuil de réouverture est de 140 élèves. Un courrier a été adressé à Madame la Directrice académique et à l’IEN CCPD. Les RPE ont également adressé un courrier à Madame l’inspectrice.

Concernant le périscolaire, Madame Estelle HALTER précise que les Champs d’Escale sont en période d’inscription. Le souhait du conseil municipal, en lien avec le périscolaire, est d’accueillir tous les enfants pour le repas de midi à la rentrée prochaine.

Madame Annie HUBER, directrice de l’école a annoncé son départ pour prendre la direction d’une autre école. Nous attendons le nom de la nouvelle directrice.

8. QUESTIONS DE PERSONNEL

Recrutement d’un service civique

Comme en 2019/2020, la directrice de l’école souhaiterait la présence d’un(e) jeune en service civique à l’école. Le conseil municipal, à l’unanimité :

AUTORISE le maire à recruter un jeune en service civique pendant l’année scolaire 2020/2021 et à signer tous les documents y afférents.

Recrutement d’un adjoint administratif

Vu le congé de maladie de la secrétaire de maire, Monsieur le Maire informe qu’un agent administratif intérimaire du centre de gestion du Bas-Rhin sera recruté pour la période du 15 juin 2020 au 22 juin 2020.

9. QUESTIONS DIVERSES

Agenda

Date Horaires Objet Lieu

11/06/2020 19 h 1er conseil communautaire Espace Terminus à Truchtersheim

22/06/2020 18 h Réunion maire/adjoints Mairie de Stutzheim-Offenheim

03/07/2020 17 h Réunion maire/adjoints Mairie de Stutzheim-Offenheim

06/07/2020 20 h Prochain conseil municipal Mairie de Stutzheim-Offenheim

Le maire propose un tour de table,

Monsieur François LUTZ indique le mauvais état d’un panneau de direction du CD67.

Aucun autre point n’étant soulevé, la séance est levée à 21 h 45.